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133 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6269W1

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Brindas, Bourg-de-Thizy.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W4

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4

    Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay, Bibost, Blacé.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W3

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Permis n°12143, 12157, 12163, 12185, 12209, 12279, 12323, 12324, 12328, 12346 et 12378.

    1 media

    Permis n°12143, 12157, 12163, 12185, 12209, 12279, 12323, 12324, 12328, 12346 et 12378.

    Date

    1975

    Cote

    3610W22

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°12143, 12157, 12163, 12185, 12209, 12279,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    1 media

    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Date

    1875-1925

    Cote

    5Q97

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

    2 lots 2 medias

    Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    2Q489

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des bois des particuliers.
    • Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    6M2997

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1940.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  10. Résultat n°10
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    6M2996

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1939.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  11. Résultat n°11
    1938.

    1 media

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    6M2995

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1938.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  12. Résultat n°12
    1933.

    1 media

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    6M2994

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1933.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  13. Résultat n°13
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    6M2993

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1932.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  14. Résultat n°14
    1931.

    1 media

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    6M2992

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1931.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15
    1930.

    1 media

    1930.

    Date

    1930

    Cote

    6M2991

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1930.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  16. Résultat n°16
    1929.

    1 media

    1929.

    Date

    1929

    Cote

    6M2990

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1929.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  17. Résultat n°17
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    6M2989

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1928.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  18. Résultat n°18
    1927.

    1 media

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    6M2988

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1927.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    1919.

    1 media

    1919.

    Date

    1919

    Cote

    6M2987

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1919.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1918.

    1 media

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    6M2986

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1918.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.