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Résultats de la recherche

  • 1
    1874-1878

    1 media

    1874-1878

    Date

    1874-1878

    Cote

    4U/7/180

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1874-1878

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 2
    1871

    1 media

    1871

    Date

    1871

    Cote

    4U/7/79

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1871

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 3
    1876

    1 media

    1876

    Date

    1876

    Cote

    4U/7/84

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1876

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 4
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    4U/7/137

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1929

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 5
    1908-1913

    1 media

    1908-1913

    Date

    1908-1913

    Cote

    4U/7/186

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1908-1913

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 6
    1941

    1 media

    1941

    Date

    1941

    Cote

    4U/7/149

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1941

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 7
    1854

    1 media

    1854

    Date

    1854

    Cote

    4U/7/62

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1854

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 8
    1912

    1 media

    1912

    Date

    1912

    Cote

    4U/7/120

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1912

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 9
    1949

    1 media

    1949

    Date

    1949

    Cote

    4U/7/157

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1949

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 10
    1834-1847

    1 media

    1834-1847

    Date

    1834-1847

    Cote

    4U/7/199

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1834-1847

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 11
    1931-1934

    1 media

    1931-1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    4U/7/190

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1931-1934

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 12
    1822

    1 media

    1822

    Date

    1822

    Cote

    4U/7/30

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1822

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 13
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    4U/7/99

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1891

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 14
    1919

    1 media

    1919

    Date

    1919

    Cote

    4U/7/127

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1919

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 15
    1900

    1 media

    1900

    Date

    1900

    Cote

    4U/7/108

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1900

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 16
    1890-1895

    1 media

    1890-1895

    Date

    1890-1895

    Cote

    4U/7/183

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1890-1895

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 17
    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    1 media

    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Date

    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Cote

    4U7/3

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 18
    1886

    1 media

    1886

    Date

    1886

    Cote

    4U/7/94

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1886

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 19
    1859

    1 media

    1859

    Date

    1859

    Cote

    4U/7/67

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1859

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 20
    1863

    1 media

    1863

    Date

    1863

    Cote

    4U/7/71

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1863

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 21
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    4U/7/90

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1882

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 22
    1851

    1 media

    1851

    Date

    1851

    Cote

    4U/7/59

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1851

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 23
    1845

    1 media

    1845

    Date

    1845

    Cote

    4U/7/53

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1845

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 24
    1856

    1 media

    1856

    Date

    1856

    Cote

    4U/7/64

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1856

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 25
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    4U/7/118

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1910

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 26
    1905

    1 media

    1905

    Date

    1905

    Cote

    4U/7/113

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1905

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 27
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    4U/7/31

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1823

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 28
    1879

    1 media

    1879

    Date

    1879

    Cote

    4U/7/87

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1879

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 29
    1818

    1 media

    1818

    Date

    1818

    Cote

    4U/7/26

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1818

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 30
    1853

    1 media

    1853

    Date

    1853

    Cote

    4U/7/61

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1853

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 31
    An XIV-1806

    1 media

    An XIV-1806

    Date

    An XIV-1806

    Cote

    4U/7/14

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XIV-1806

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 32
    1824

    1 media

    1824

    Date

    1824

    Cote

    4U/7/32

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1824

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 33
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    4U/7/144

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1936

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 34
    1825

    1 media

    1825

    Date

    1825

    Cote

    4U/7/33

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1825

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 35
    1835

    1 media

    1835

    Date

    1835

    Cote

    4U/7/43

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1835

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 36
    1917

    1 media

    1917

    Date

    1917

    Cote

    4U/7/125

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1917

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 37
    Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

    1 media

    Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

    Date

    1796-1798

    Cote

    10L 1

    • Contexte : Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Municipalté cantonale du Bois-d'Oingt

  • 38
    1844

    1 media

    1844

    Date

    1844

    Cote

    4U/7/52

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1844

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 39
    1924

    1 media

    1924

    Date

    1924

    Cote

    4U/7/132

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1924

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 40
    1928

    1 media

    1928

    Date

    1928

    Cote

    4U/7/136

    • Contexte : Justice de paix du Bois-d'Oingt.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1928

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.