BOIS-D'OINGT (LE) - Recherche

1

1 media
Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

Date

1796-1798

Cote

10L 1
- Contexte : Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.
Producteur :

Municipalté cantonale du Bois-d'Oingt
2

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An IX

Date

An IX

Cote

4U7/9
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An IX
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
3

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An IX-an X

Date

An IX-an X

Cote

4U/7/195
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- An IX-an X
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
4

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An X-XI

Date

An X-XI

Cote

4U/10
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An X-XI
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
5

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2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

Date

2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

Cote

4U7/3
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Répertoires.
- 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
6

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An XI

Date

An XI

Cote

4U/7/11
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XI
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
7

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An XII

Date

An XII

Cote

4U/7/12
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XII
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
8

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An XIII

Date

An XIII

Cote

4U/7/13
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XIII
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
9

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An XIV-1806

Date

An XIV-1806

Cote

4U/7/14
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XIV-1806
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
10

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1807

Date

1807

Cote

4U/7/15
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1807
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
11

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1808

Date

1808

Cote

4U/7/16
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1808
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
12

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1809

Date

1809

Cote

4U/7/17
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1809
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
13

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1809-1810

Date

1809-1810

Cote

4U/7/196
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- 1809-1810
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
14

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1810-1821

Date

1810-1821

Cote

4U/7/197
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- 1810-1821
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
15

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1810

Date

1810

Cote

4U/7/18
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1810
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
16

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1811

Date

1811

Cote

4U/7/19
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1811
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
17

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1812

Date

1812

Cote

4U/7/20
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1812
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
18

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1813

Date

1813

Cote

4U/7/21
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1813
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
19

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1814

Date

1814

Cote

4U/7/22
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1814
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
20

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1815

Date

1815

Cote

4U/7/23
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1815
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
21

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1816

Date

1816

Cote

4U/7/24
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1816
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
22

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1817

Date

1817

Cote

4U/7/25
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1817
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
23

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1818

Date

1818

Cote

4U/7/26
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1818
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
24

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1819-1832

Date

1819-1832

Cote

4U/7/162
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1819-1832
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
25

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1819

Date

1819

Cote

4U/7/27
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1819
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
26

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1820

Date

1820

Cote

4U/7/28
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1820
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
27

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1821

Date

1821

Cote

4U/7/29
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1821
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
28

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1822

Date

1822

Cote

4U/7/30
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1822
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
29

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1822-1834

Date

1822-1834

Cote

4U/7/198
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- 1822-1834
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
30

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1823

Date

1823

Cote

4U/7/31
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1823
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
31

1 media
1824

Date

1824

Cote

4U/7/32
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1824
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
32

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1825

Date

1825

Cote

4U/7/33
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1825
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
33

1 media
1825-1854

Date

1825-1854

Cote

4U/7/178
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1825-1854
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
34

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1826

Date

1826

Cote

4U/7/34
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1826
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
35

1 media
1827

Date

1827

Cote

4U/7/35
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1827
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
36

1 media
1828

Date

1828

Cote

4U/7/36
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1828
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
37

1 media
1829

Date

1829

Cote

4U/7/37
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1829
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
38

1 media
1830

Date

1830

Cote

4U/7/38
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1830
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
39

1 media
1831

Date

1831

Cote

4U/7/39
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1831
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
40

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1832-1836

Date

1832-1836

Cote

4U/7/163
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1832-1836
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
41

1 media
1832

Date

1832

Cote

4U/7/40
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1832
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
42

1 media
1833

Date

1833

Cote

4U/7/41
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1833
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
43

1 media
1834-1847

Date

1834-1847

Cote

4U/7/199
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- 1834-1847
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
44

1 media
1834

Date

1834

Cote

4U/7/42
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1834
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
45

1 media
1835

Date

1835

Cote

4U/7/43
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1835
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
46

1 media
1836

Date

1836

Cote

4U/7/44
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1836
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
47

1 media
1836-1840

Date

1836-1840

Cote

4U/7/164
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1836-1840
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
48

1 media
1837

Date

1837

Cote

4U/7/45
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1837
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
49

1 media
1838

Date

1838

Cote

4U/7/46
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1838
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
50

1 media
1839

Date

1839

Cote

4U/7/47
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1839
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
51

1 media
1840

Date

1840

Cote

4U/7/48
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1840
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
52

1 media
1840-1843

Date

1840-1843

Cote

4U/7/165
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1840-1843
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
53

1 media
1841

Date

1841

Cote

4U/7/49
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1841
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
54

1 media
1842

Date

1842

Cote

4U/7/50
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1842
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
55

1 media
1843-1847

Date

1843-1847

Cote

4U/7/166
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1843-1847
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
56

1 media
1843

Date

1843

Cote

4U/7/51
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1843
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
57

1 media
1844

Date

1844

Cote

4U/7/52
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1844
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
58

1 media
1845

Date

1845

Cote

4U/7/53
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1845
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
59

1 media
1846

Date

1846

Cote

4U/7/54
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1846
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
60

1 media
9 avril 1846-27 avril 1879

Date

9 avril 1846-27 avril 1879

Cote

4U7/4
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Répertoires.
- 9 avril 1846-27 avril 1879
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
61

1 media
1847-1866

Date

1847-1866

Cote

4U/7/200
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Conciliation, non-conciliation, non comparution.
- 1847-1866
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
62

1 media
1847

Date

1847

Cote

4U/7/55
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1847
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
63

1 media
1847-1850

Date

1847-1850

Cote

4U/7/167
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1847-1850
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
64

1 media
1848

Date

1848

Cote

4U/7/56
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1848
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
65

1 media
1849

Date

1849

Cote

4U/7/57
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1849
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
66

1 media
1850

Date

1850

Cote

4U/7/58
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1850
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
67

1 media
1850-1856

Date

1850-1856

Cote

4U/7/168
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1850-1856
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
68

1 media
1851

Date

1851

Cote

4U/7/59
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1851
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
69

1 media
1852

Date

1852

Cote

4U/7/60
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1852
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
70

1 media
1853

Date

1853

Cote

4U/7/61
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1853
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
71

1 media
1854

Date

1854

Cote

4U/7/62
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1854
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
72

1 media
Recettes.

Date

1854-1882

Cote

4U7/1
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Fonctionnement.
- Recettes.
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
73

1 media
1855

Date

1855

Cote

4U/7/63
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1855
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
74

1 media
1856

Date

1856

Cote

4U/7/64
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1856
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
75

1 media
1856-1866

Date

1856-1866

Cote

4U/7/169
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1856-1866
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
76

1 media
Audiences civiles et de simple police.

Date

1856-1873

Cote

4U7/6
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Registres d'audiences.
- Audiences civiles et de simple police.
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
77

1 media
1857

Date

1857

Cote

4U/7/65
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1857
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
78

1 media
1858

Date

1858

Cote

4U/7/66
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1858
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
79

1 media
1859

Date

1859

Cote

4U/7/67
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1859
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
80

1 media
1860

Date

1860

Cote

4U/7/68
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1860
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.

Résultats de la recherche

Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

Date

Cote

Contexte : Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

Producteur :

An IX

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

An IX-an X

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

An X-XI

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

An XI

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

An XII

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

An XIII

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

An XIV-1806

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1807

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1808

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1809

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1809-1810

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1810-1821

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1810

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1811

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt