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104 résultats

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  1. Résultat n°1

    Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Brindas, Bourg-de-Thizy.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W4

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Bourg-de-Thizy.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W6

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Marchés 87056 à 87068.

    Date

    1987

    Cote

    3679W46

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87056 à 87068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Marchés 80100 à 80133.

    Date

    1980

    Cote

    3679W17

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80100 à 80133.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254, 18261, 18274, 18323, 18325, 18327 et 18488.

    1 media

    Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254, 18261, 18274, 18323, 18325, 18327 et 18488.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W46

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Permis n°15239, 15303, 15349, 15392, 15428, 15466, 15468, 15478, 15494, 15495, 15531, 15532, 15554 et 15555.

    1 media

    Permis n°15239, 15303, 15349, 15392, 15428, 15466, 15468, 15478, 15494, 15495, 15531, 15532, 15554 et 15555.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W39

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°15239, 15303, 15349, 15392, 15428, 15466,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Permis n°55042, 55098, 55232, 55273, 55359 et 55378.

    1 media

    Permis n°55042, 55098, 55232, 55273, 55359 et 55378.

    Date

    1966-1967

    Cote

    2617W16

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°55042, 55098, 55232, 55273, 55359 et 55378.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    1930-1940.

    1 media

    1930-1940.

    Date

    1930-1940

    Cote

    6M2967

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Synthèses pour le Département.
    • 1930-1940.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  11. Résultat n°11
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    6M2997

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1940.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  12. Résultat n°12
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    6M2996

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1939.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  13. Résultat n°13
    1938.

    1 media

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    6M2995

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1938.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  14. Résultat n°14
    Cantons de Monsols, Tarare, Thizy et Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Cantons de Monsols, Tarare, Thizy et Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1937

    Cote

    6M2536

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Cantons de Monsols, Tarare, Thizy et Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15
    Bourg-de-Thizy.

    1 media

    Bourg-de-Thizy.

    Date

    1907, [1912]

    Cote

    6M870

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Dénombrements de la population.
    • Contestation des résultats des dénombrements par l'administration...
    • Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  16. Résultat n°16
    1933.

    1 media

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    6M2994

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1933.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  17. Résultat n°17
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    6M2993

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1932.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  18. Résultat n°18
    1931.

    1 media

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    6M2992

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1931.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    1930.

    1 media

    1930.

    Date

    1930

    Cote

    6M2991

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1930.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1915-1929.

    1 media

    1915-1929.

    Date

    1915-1929

    Cote

    6M2966

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Synthèses pour le Département.
    • 1915-1929.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.