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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cailloux-sur-Fontaines.

1 media

Cote
5545W17
Date
2019
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Cailloux-sur-Fontaines.
Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Cote
04234, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Tableau d'assemblage (TA).
Résultat n°3
Section AH.

1 media

Cote
04191, 5541W52
Date
s.d.
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°4
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

1 media

Cote
04254, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression...
Résultat n°5
Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

1 media

Cote
04259, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour...
Résultat n°6
Section ZB.

1 media

Cote
04236, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°7
Section ZL. Plan établi en 1992.

1 media

Cote
04251, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZL. Plan établi en 1992.
Résultat n°8
Section AC.

1 media

Cote
04188, 5541W52
Date
s.d.
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°9
Section AD.

1 media

Cote
04189, 5541W52
Date
s.d.
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°10
Section ZK. Plan établi en 1992.

1 media

Cote
04250, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZK. Plan établi en 1992.
Résultat n°11
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée.

1 media

Cote
04225, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée.
Résultat n°12
Section ZI. Plan minute établi en 1991.

1 media

Cote
04242, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZI. Plan minute établi en 1991.
Résultat n°13
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
04217, 5638W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°14
Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982.

1 media

Cote
04258, 5640W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982.
Résultat n°15
Section ZH. Plan établi en 1992.

1 media

Cote
04248, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZH. Plan établi en 1992.
Résultat n°16
Section AM. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
04228, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°17
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
04213, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°18
Section ZI. Plan établi en 1992.

1 media

Cote
04249, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZI. Plan établi en 1992.
Résultat n°19
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
04216, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...
Résultat n°20
Section AL, Section AM et Section AN. Levé effectué en novembre 1955 : planchette n°3.

1 media

Cote
04197, 5541W52
Date
01/11/55
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL, Section AM et Section AN. Levé effectué...
Résultat n°21
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
04208, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...
Résultat n°22
Section AI.

1 media

Cote
04192, 5541W52
Date
s.d.
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°23
Section ZK. Plan minute provisoire le 18 mars 1994. Mise à jour faite sur calque cliché le 26 janvier 1994.

1 media

Cote
04245, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK. Plan minute provisoire le 18 mars 1994....
Résultat n°24
Section AL : planchette n°6.

1 media

Cote
04194, 5541W52
Date
s.d.
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL : planchette n°6.
Résultat n°25
Section ZE.

1 media

Cote
04239, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZE.
Résultat n°26
Section ZC.

1 media

Cote
04237, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC.
Résultat n°27
Section ZD.

1 media

Cote
04238, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZD.
Résultat n°28
Section ZH. Feuille remembrée en 1992.

1 media

Cote
04261, 5640W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZH. Feuille remembrée en 1992.
Résultat n°29
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982.

1 media

Cote
04256, 5640W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982.
Résultat n°30
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
04212, 5638W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°31
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
04224, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...
Résultat n°32
Section ZB. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

1 media

Cote
04255, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZB. Suppression pour 1994 suite à remembrement...
Résultat n°33
Section ZL. Feuille remembrée en 1992.

1 media

Cote
04264, 5640W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZL. Feuille remembrée en 1992.
Résultat n°34
Section ZK. Plan minute établi en 1991.

1 media

Cote
04244, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK. Plan minute établi en 1991.
Résultat n°35
Section AN partie.

1 media

Cote
04200, 5541W52
Date
s.d.
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AN partie.
Résultat n°36
Section ZH. Plan minute établi en 1991.

1 media

Cote
04240, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH. Plan minute établi en 1991.
Résultat n°37
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché actualisé à la date du 1er mars 1972.

2 medias

Cote
04219, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°38
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
04206, 5638W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
Résultat n°39
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille réeditée pour 1978.

1 media

Cote
04210, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille réeditée...
Résultat n°40
Sections AM, AN, AK. Levé effectué en décembre 1955 : planchette n°4.

1 media

Cote
04199, 5541W52
Date
01/12/55
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AM, AN, AK. Levé effectué en décembre 1955...
Résultat n°41
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille rééditée pour 1978.

1 media

Cote
04204, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille rééditée...
Résultat n°42
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

1 media

Cote
04257, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour...
Résultat n°43
Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Feuille annulée totalement pour 1994.

1 media

Cote
04229, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°44
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
04214, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...
Résultat n°45
Section AB.

1 media

Cote
04187, 5541W52
Date
s.d.
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°46
Section ZH. Plan minute provisoire le 22 mars 1994. Mise à jour faite sur calque cliché le 21 janvier 1994.

1 media

Cote
04241, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH. Plan minute provisoire le 22 mars 1994....
Résultat n°47
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Partiellement remembrée en section ZE.

1 media

Cote
04220, 5638W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°48
Section ZI. Plan minute provisoire le 22 mars 1994. Mise à jour faite sur calque cliché le 21 janvier 1994.

1 media

Cote
04243, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZI. Plan minute provisoire le 22 mars 1994....
Résultat n°49
Section ZE. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

1 media

Cote
04260, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZE. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression...
Résultat n°50
Section AE.

1 media

Cote
04190, 5541W52
Date
s.d.
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°51
Tableau d'assemblage (TA). Cadastré révisé pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
04202, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastré révisé pour 1959....
Résultat n°52
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
04223, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°53
Section ZL. Plan minute établi en 1991.

1 media

Cote
04246, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZL. Plan minute établi en 1991.
Résultat n°54
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Suppression totale pour 1994.

1 media

Cote
04226, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°55
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
04211, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°56
Section AM. Levé effectué en octobre 1955 : planchette n°1.

1 media

Cote
04198, 5541W52
Date
01/10/55
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AM. Levé effectué en octobre 1955 : planchette...
Résultat n°57
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. 2e édition pour 1979.

1 media

Cote
04253, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959....
Résultat n°58
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
04209, 5638W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°59
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
04218, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...
Résultat n°60
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Cote
04215, 5638W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°61
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
04207, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°62
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1959. Edition à jour pour 1994.

1 media

Cote
04203, 5638W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°63
Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Partiellement remembrée en section ZC.

1 media

Cote
04231, 5638W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°64
Section ZI. Feuille remembrée en 1992.

1 media

Cote
04262, 5640W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZI. Feuille remembrée en 1992.
Résultat n°65
Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
04227, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...
Résultat n°66
Section AK.

1 media

Cote
04193, 5541W52
Date
s.d.
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°67
Section ZK. Feuille remembrée en 1992.

1 media

Cote
04263, 5640W1
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZK. Feuille remembrée en 1992.
Résultat n°68
Section ZA.

1 media

Cote
04235, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA.
Résultat n°69
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
04222, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°70
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

2 medias

Cote
04221, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...
Résultat n°71
Section AL et Section AM : planchette n°2.

1 media

Cote
04195, 5541W52
Date
s.d.
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL et Section AM : planchette n°2.
Résultat n°72
Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de rerpoduction actualisé à la date du 1er septembre 1974. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
04230, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°73
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
04205, 5536W125
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°74
Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe s.).

1 media

Cote
175J 1-175J39
Date
1800-1999
Lieu
LYON, SAVIGNY, MARNAND, AMPUIS, AMPLEPUIS, BLACE, BEAUJEU, FONTAINES-SUR-SAONE, FLEURIE, ECULLY, ECHALAS, SAINT-IGNY-DE-VERS, CHAZAY-D'AZERGUES, CHAPONOST, CAILLOUX-SUR-FONTAINES, CHEVINAY, COURS-LA-VILLE, CURIS-AU-MONT-D'OR, MACON
Type de document -
  • Contexte : Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe...

Résultat n°75
Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

1 media

Cote
4056W102
Date
1974-1994
Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES, ANSE, CAILLOUX-SUR-FONTAINES, COMMUNAY
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
  • Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines...
Résultat n°76
Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel, Montanay et Sathonay-Village.

1 media

Cote
4056W79
Date
1990-1992
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES, MIRIBEL, MONTANAY, SATHONAY-VILLAGE, MIONNAY
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
  • Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel,...
Résultat n°77
Cailloux-sur-Fontaines.

1 media

Cote
4056W18
Date
1989-1992
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Cailloux-sur-Fontaines.
Résultat n°78
Cailloux-sur-Fontaines.

1 media

Cote
4056W78
Date
1980-1992
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
  • Cailloux-sur-Fontaines.
Résultat n°79
Affaires domaniales.

1 media

Cote
2648W 1-2648W3
Date
1987-1988
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES, CHARBONNIERES-LES-BAINS, QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
Type de document
BAIL IMMOBILIER, CONVENTION
  • Contexte : Affaires domaniales.

Résultat n°80
Comptes individuels de N à Z

1 media

Cote
2979W1481
Date
1959-1974
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CAILLOUX-SUR-FONTAINES
  • Comptes individuels de N à Z