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639 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Cailloux-sur-Fontaines.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines.

    Date

    2019

    Cote

    5545W17

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Cailloux-sur-Fontaines.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage (TA).

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA).

    Cote

    04234, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Tableau d'assemblage (TA).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    04191, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

    Cote

    04254, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

    1 media

    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

    Cote

    04259, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Cote

    04236, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZL. Plan établi en 1992.

    1 media

    Section ZL. Plan établi en 1992.

    Cote

    04251, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZL. Plan établi en 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    04188, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    04189, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section ZK. Plan établi en 1992.

    1 media

    Section ZK. Plan établi en 1992.

    Cote

    04250, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZK. Plan établi en 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée.

    Cote

    04225, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section ZI. Plan minute établi en 1991.

    1 media

    Section ZI. Plan minute établi en 1991.

    Cote

    04242, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZI. Plan minute établi en 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04217, 5638W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982.

    1 media

    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982.

    Cote

    04258, 5640W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZH. Plan établi en 1992.

    1 media

    Section ZH. Plan établi en 1992.

    Cote

    04248, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZH. Plan établi en 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    04228, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    04213, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section ZI. Plan établi en 1992.

    1 media

    Section ZI. Plan établi en 1992.

    Cote

    04249, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZI. Plan établi en 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    04216, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AL, Section AM et Section AN. Levé effectué en novembre 1955 : planchette n°3.

    1 media

    Section AL, Section AM et Section AN. Levé effectué en novembre 1955 : planchette n°3.

    Date

    01/11/55

    Cote

    04197, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL, Section AM et Section AN. Levé effectué...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    04208, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    04192, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section ZK. Plan minute provisoire le 18 mars 1994. Mise à jour faite sur calque cliché le 26 janvier 1994.

    1 media

    Section ZK. Plan minute provisoire le 18 mars 1994. Mise à jour faite sur calque cliché le 26 janvier 1994.

    Cote

    04245, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK. Plan minute provisoire le 18 mars 1994....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AL : planchette n°6.

    1 media

    Section AL : planchette n°6.

    Date

    s.d.

    Cote

    04194, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL : planchette n°6.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Cote

    04239, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Cote

    04237, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Cote

    04238, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZH. Feuille remembrée en 1992.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée en 1992.

    Cote

    04261, 5640W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZH. Feuille remembrée en 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982.

    1 media

    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982.

    Cote

    04256, 5640W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04212, 5638W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    04224, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section ZB. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

    1 media

    Section ZB. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

    Cote

    04255, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZB. Suppression pour 1994 suite à remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section ZL. Feuille remembrée en 1992.

    1 media

    Section ZL. Feuille remembrée en 1992.

    Cote

    04264, 5640W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZL. Feuille remembrée en 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section ZK. Plan minute établi en 1991.

    1 media

    Section ZK. Plan minute établi en 1991.

    Cote

    04244, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK. Plan minute établi en 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AN partie.

    1 media

    Section AN partie.

    Date

    s.d.

    Cote

    04200, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN partie.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZH. Plan minute établi en 1991.

    1 media

    Section ZH. Plan minute établi en 1991.

    Cote

    04240, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH. Plan minute établi en 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché actualisé à la date du 1er mars 1972.

    2 medias

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché actualisé à la date du 1er mars 1972.

    Cote

    04219, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04206, 5638W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille réeditée pour 1978.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille réeditée pour 1978.

    Cote

    04210, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille réeditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Sections AM, AN, AK. Levé effectué en décembre 1955 : planchette n°4.

    1 media

    Sections AM, AN, AK. Levé effectué en décembre 1955 : planchette n°4.

    Date

    01/12/55

    Cote

    04199, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Sections AM, AN, AK. Levé effectué en décembre 1955...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille rééditée pour 1978.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille rééditée pour 1978.

    Cote

    04204, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

    1 media

    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

    Cote

    04257, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Feuille annulée totalement pour 1994.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Feuille annulée totalement pour 1994.

    Cote

    04229, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    04214, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    04187, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section ZH. Plan minute provisoire le 22 mars 1994. Mise à jour faite sur calque cliché le 21 janvier 1994.

    1 media

    Section ZH. Plan minute provisoire le 22 mars 1994. Mise à jour faite sur calque cliché le 21 janvier 1994.

    Cote

    04241, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH. Plan minute provisoire le 22 mars 1994....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Partiellement remembrée en section ZE.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Partiellement remembrée en section ZE.

    Cote

    04220, 5638W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section ZI. Plan minute provisoire le 22 mars 1994. Mise à jour faite sur calque cliché le 21 janvier 1994.

    1 media

    Section ZI. Plan minute provisoire le 22 mars 1994. Mise à jour faite sur calque cliché le 21 janvier 1994.

    Cote

    04243, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZI. Plan minute provisoire le 22 mars 1994....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

    1 media

    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

    Cote

    04260, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZE. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    04190, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastré révisé pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastré révisé pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    04202, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastré révisé pour 1959....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04223, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section ZL. Plan minute établi en 1991.

    1 media

    Section ZL. Plan minute établi en 1991.

    Cote

    04246, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZL. Plan minute établi en 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Suppression totale pour 1994.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Suppression totale pour 1994.

    Cote

    04226, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    04211, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section AM. Levé effectué en octobre 1955 : planchette n°1.

    1 media

    Section AM. Levé effectué en octobre 1955 : planchette n°1.

    Date

    01/10/55

    Cote

    04198, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM. Levé effectué en octobre 1955 : planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. 2e édition pour 1979.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. 2e édition pour 1979.

    Cote

    04253, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04209, 5638W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    04218, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04215, 5638W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    04207, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1959. Edition à jour pour 1994.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1959. Edition à jour pour 1994.

    Cote

    04203, 5638W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Partiellement remembrée en section ZC.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Partiellement remembrée en section ZC.

    Cote

    04231, 5638W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section ZI. Feuille remembrée en 1992.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée en 1992.

    Cote

    04262, 5640W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZI. Feuille remembrée en 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    04227, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    04193, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section ZK. Feuille remembrée en 1992.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée en 1992.

    Cote

    04263, 5640W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZK. Feuille remembrée en 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Cote

    04235, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

    Cote

    04222, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    2 medias

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    04221, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section AL et Section AM : planchette n°2.

    1 media

    Section AL et Section AM : planchette n°2.

    Date

    s.d.

    Cote

    04195, 5541W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL et Section AM : planchette n°2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de rerpoduction actualisé à la date du 1er septembre 1974. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de rerpoduction actualisé à la date du 1er septembre 1974. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    04230, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    04205, 5536W125

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe s.).

    1 media

    Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe s.).

    Date

    1800-1999

    Cote

    175J 1-175J39

    • Contexte : Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe...

    Producteur :

    CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT-CHARLES

  75. Résultat n°75
    Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

    Date

    1974-1994

    Cote

    4056W102

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
    • Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  76. Résultat n°76
    Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel, Montanay et Sathonay-Village.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel, Montanay et Sathonay-Village.

    Date

    1990-1992

    Cote

    4056W79

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  77. Résultat n°77
    Cailloux-sur-Fontaines.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines.

    Date

    1989-1992

    Cote

    4056W18

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Cailloux-sur-Fontaines.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  78. Résultat n°78
    Cailloux-sur-Fontaines.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines.

    Date

    1980-1992

    Cote

    4056W78

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Cailloux-sur-Fontaines.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  79. Résultat n°79
    Affaires domaniales.

    1 media

    Affaires domaniales.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2648W 1-2648W3

    • Contexte : Affaires domaniales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  80. Résultat n°80
    Comptes individuels de N à Z

    1 media

    Comptes individuels de N à Z

    Date

    1959-1974

    Cote

    2979W1481

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CAILLOUX-SUR-FONTAINES
    • Comptes individuels de N à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon