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76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chamelet, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains.

    Date

    1979-2003

    Cote

    6155W14

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chamelet, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Chaponost.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W6

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Chaponost.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4

    Caluire, Charnay, Chaponnay, Chaponost.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W5

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Caluire, Charnay, Chaponnay, Chaponost.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC043900026, PC063900046, PC286900016, PC176900017, PC063910014, PC249920007, PC291920003, PC291930012, PC244920023, PC067930002 et PC282930006.

    Date

    1990-1993

    Cote

    4564W90

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC043900026, PC063900046, PC286900016, PC176900017,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC191910017, PC191910027, PC191910031, PC191910047, PC191920037, PC191930036, PC138910002, PC138930001, PC043880002, PC043880028, PC043880064 et PC179920011.

    Date

    1991-1993

    Cote

    4564W37

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC191910017, PC191910027, PC191910031, PC191910047,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Marchés 79121 à 79141.

    Date

    1979

    Cote

    3679W11

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79121 à 79141.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Permis n°417 à 426.

    1 media

    Permis n°417 à 426.

    Date

    1926-1968

    Cote

    3522W41

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°417 à 426.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Permis n°369 à 416.

    1 media

    Permis n°369 à 416.

    Date

    1926-1950

    Cote

    3522W40

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°369 à 416.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Permis n°371 à 395.

    1 media

    Permis n°371 à 395.

    Date

    1929-1960

    Cote

    3522W39

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°371 à 395.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Permis n°317 à 332.

    1 media

    Permis n°317 à 332.

    Date

    1925-1968

    Cote

    3522W36

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°317 à 332.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Permis n°292 à 302.

    1 media

    Permis n°292 à 302.

    Date

    1925-1960

    Cote

    3522W34

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°292 à 302.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Permis n°261-279.

    1 media

    Permis n°261-279.

    Date

    1925-1959

    Cote

    3522W32

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°261-279.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Permis n°240-260.

    1 media

    Permis n°240-260.

    Date

    1931-1958

    Cote

    3522W31

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°240-260.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Permis n°188-204.

    1 media

    Permis n°188-204.

    Date

    1925-1959

    Cote

    3522W28

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°188-204.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Permis n°63629, 63665, 63985, 64209, 64849 et 65075.

    1 media

    Permis n°63629, 63665, 63985, 64209, 64849 et 65075.

    Date

    1968

    Cote

    2617W29

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°63629, 63665, 63985, 64209, 64849 et 65075.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Chaponost-Charnay.

    1 media

    Chaponost-Charnay.

    Date

    1854-1919

    Cote

    5Q101

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Chaponost-Charnay.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Dossier général.

    1 media

    Dossier général.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5Q85

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Dossier général.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    1 media

    Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1937

    Cote

    6M2531

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    Chaponost.

    2 lots 2 medias

    Chaponost.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi201

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône

    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Chaponost.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.