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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Relations avec les équipes éducatives.

1 media

Relations avec les équipes éducatives.
Cote
5679W/5
 Date
1998-2016
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Relations avec les équipes éducatives.
Résultat n°2
20 juillet 2011-16 août 2013.

1 media

20 juillet 2011-16 août 2013.
Cote
5679W/41
 Date
2011-2013
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 4.
  • Entre équipes éducatives.
  • 20 juillet 2011-16 août 2013.
Résultat n°3
5 janvier 2011-25 juillet 2013.

1 media

5 janvier 2011-25 juillet 2013.
Cote
5679W/25
 Date
2011-2013
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 1.
  • Entre équipes éducatives.
  • 5 janvier 2011-25 juillet 2013.
Résultat n°4
Groupe 3, réunions.

1 media

Groupe 3, réunions.
Cote
5679W/12
 Date
2003-2013
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Petite maison.
  • Groupe 3, réunions.
Résultat n°5
Entre éducateurs et chef de service.

1 media

Entre éducateurs et chef de service.
Cote
5679W/33
 Date
2009-2013
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 3.
  • Entre éducateurs et chef de service.
Résultat n°6
Réunions.

1 media

Réunions.
Cote
5679W/16
 Date
2009-2013
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Grande maison.
  • Groupe 1.
  • Réunions.
Résultat n°7
22 août 2011-28 août 2013.

1 media

22 août 2011-28 août 2013.
Cote
5679W/32
 Date
2011-2013
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 2.
  • Entre équipes éducatives.
  • 22 août 2011-28 août 2013.
Résultat n°8
Groupe 4, réunions.

1 media

Groupe 4, réunions.
Cote
5679W/13
 Date
2003-2013
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Petite maison.
  • Groupe 4, réunions.
Résultat n°9
Entre éducateurs et chef de service.

1 media

Entre éducateurs et chef de service.
Cote
5679W/37
 Date
2009-2013
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 4.
  • Entre éducateurs et chef de service.
Résultat n°10
15 décembre 2009-31 octobre 2012.

1 media

15 décembre 2009-31 octobre 2012.
Cote
5679W/36
 Date
2009-2012
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 3.
  • Entre équipes éducatives.
  • 15 décembre 2009-31 octobre 2012.
Résultat n°11
Projets et bilans.

1 media

Projets et bilans.
Cote
5679W/17
 Date
1995-2012
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Grande maison.
  • Groupe 1.
  • Projets et bilans.
Résultat n°12
Entre éducateurs et chef de service.

1 media

Entre éducateurs et chef de service.
Cote
5679W/21
 Date
1999-2012
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 1.
  • Entre éducateurs et chef de service.
Résultat n°13
27 mars 2008-22 août 2011.

1 media

27 mars 2008-22 août 2011.
Cote
5679W/31
 Date
2008-2011
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 2.
  • Entre équipes éducatives.
  • 27 mars 2008-22 août 2011.
Résultat n°14
Prix Pierre et Renée Poilly.

1 media

Prix Pierre et Renée Poilly.
Cote
5679W/43
 Date
1993-2011
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Activités collectives.
  • Prix Pierre et Renée Poilly.
Résultat n°15
1er octobre 2007-5 janvier 2011.

1 media

1er octobre 2007-5 janvier 2011.
Cote
5679W/24
 Date
2007-2011
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 1.
  • Entre équipes éducatives.
  • 1er octobre 2007-5 janvier 2011.
Résultat n°16
15 mai 2007-21 juillet 2011.

1 media

15 mai 2007-21 juillet 2011.
Cote
5679W/40
 Date
2007-2011
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 4.
  • Entre équipes éducatives.
  • 15 mai 2007-21 juillet 2011.
Résultat n°17
Réunions.

1 media

Réunions.
Cote
5679W/18
 Date
2001-2010
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Grande maison.
  • Groupe 2.
  • Réunions.
Résultat n°18
Dispositif appartement, entre éducateurs.

1 media

Dispositif appartement, entre éducateurs.
Cote
5679W/26
 Date
2007-2010
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 1.
  • Dispositif appartement, entre éducateurs.
Résultat n°19
Entre éducateurs et chef de service.

1 media

Entre éducateurs et chef de service.
Cote
5679W/27
 Date
1998-2010
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 2.
  • Entre éducateurs et chef de service.
Résultat n°20
Information des personnels et stagiaires.

1 media

Information des personnels et stagiaires.
Cote
5679W/4
 Date
2010
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Personnels.
  • Information des personnels et stagiaires.
Résultat n°21
Sorties et camps.

1 media

Sorties et camps.
Cote
5679W/45
 Date
2001-2010
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Activités collectives.
  • Sorties et camps.
Résultat n°22
Élections des représentants du personnel, des enfants et des familles.

1 media

Élections des représentants du personnel, des enfants et des familles.
Cote
5679W/7
 Date
1991-2010
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'établissement.
  • Élections des représentants du personnel, des enfants...
Résultat n°23
Réunions.

1 media

Réunions.
Cote
5679W/8
 Date
1993-2010
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'établissement.
  • Réunions.
Résultat n°24
27 août 2006-14 décembre 2009.

1 media

27 août 2006-14 décembre 2009.
Cote
5679W/35
 Date
2006-2009
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 3.
  • Entre équipes éducatives.
  • 27 août 2006-14 décembre 2009.
Résultat n°25
Réunions des référents.

1 media

Réunions des référents.
Cote
5679W/11
 Date
1992-2009
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Petite maison.
  • Réunions des référents.
Résultat n°26
Réunions d'équipe.

1 media

Réunions d'équipe.
Cote
5679W/14
 Date
1992-2009
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Grande maison.
  • Réunions d'équipe.
Résultat n°27
Projets et bilans.

1 media

Projets et bilans.
Cote
5679W/19
 Date
1994-2009
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Grande maison.
  • Groupe 2.
  • Projets et bilans.
Résultat n°28
Accueil.

1 media

Accueil.
Cote
5679W/42
 Date
1998-2009
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Accueil.
Résultat n°29
29 août 2005-26 mars 2008.

1 media

29 août 2005-26 mars 2008.
Cote
5679W/30
 Date
2005-2008
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 2.
  • Entre équipes éducatives.
  • 29 août 2005-26 mars 2008.
Résultat n°30
A.

1 media

A.
Cote
5679W/125
 Date
2008
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2008.
  • A.
Résultat n°31
R.

1 media

R.
Cote
5679W/133
 Date
2008
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2008.
  • R.
Résultat n°32
P.

1 media

P.
Cote
5679W/131
 Date
2008
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2008.
  • P.
Résultat n°33
C-Gr.

1 media

C-Gr.
Cote
5679W/127
 Date
2008
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2008.
  • C-Gr.
Résultat n°34
R.

1 media

R.
Cote
5679W/132
 Date
2008
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2008.
  • R.
Résultat n°35
Mp.

1 media

Mp.
Cote
5679W/130
 Date
2008
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2008.
  • Mp.
Résultat n°36
S-T.

1 media

S-T.
Cote
5679W/134
 Date
2008
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2008.
  • S-T.
Résultat n°37
H.

1 media

H.
Cote
5679W/128
 Date
2008
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2008.
  • H.
Résultat n°38
B.

1 media

B.
Cote
5679W/126
 Date
2008
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2008.
  • B.
Résultat n°39
Ma.

1 media

Ma.
Cote
5679W/129
 Date
2008
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2008.
  • Ma.
Résultat n°40
Me-Z.

1 media

Me-Z.
Cote
5679W/124
 Date
2007
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2007.
  • Me-Z.
Résultat n°41
L-Ma.

1 media

L-Ma.
Cote
5679W/123
 Date
2007
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2007.
  • L-Ma.
Résultat n°42
A-B.

1 media

A-B.
Cote
5679W/121
 Date
2007
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2007.
  • A-B.
Résultat n°43
17 octobre 2001-30 septembre 2007.

1 media

17 octobre 2001-30 septembre 2007.
Cote
5679W/23
 Date
2001-2007
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 1.
  • Entre équipes éducatives.
  • 17 octobre 2001-30 septembre 2007.
Résultat n°44
11 octobre 2004-15 mai 2007.

1 media

11 octobre 2004-15 mai 2007.
Cote
5679W/39
 Date
2004-2007
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 4.
  • Entre équipes éducatives.
  • 11 octobre 2004-15 mai 2007.
Résultat n°45
D-K

1 media

D-K
Cote
5679W/122
 Date
2007
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2007.
  • D-K
Résultat n°46
Réunions générales et thématiques.

1 media

Réunions générales et thématiques.
Cote
5679W/1
 Date
1993-2006
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Réunions générales et thématiques.
Résultat n°47
D-F.

1 media

D-F.
Cote
5679W/115
 Date
2006
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2006.
  • D-F.
Résultat n°48
G-H.

1 media

G-H.
Cote
5679W/116
 Date
2006
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2006.
  • G-H.
Résultat n°49
M.

1 media

M.
Cote
5679W/118
 Date
2006
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2006.
  • M.
Résultat n°50
Sm-Su.

1 media

Sm-Su.
Cote
5679W/120
 Date
2006
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2006.
  • Sm-Su.
Résultat n°51
Sa.

1 media

Sa.
Cote
5679W/119
 Date
2006
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2006.
  • Sa.
Résultat n°52
K.

1 media

K.
Cote
5679W/117
 Date
2006
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2006.
  • K.
Résultat n°53
20 septembre 2001-24 août 2006.

1 media

20 septembre 2001-24 août 2006.
Cote
5679W/34
 Date
2001-2006
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 3.
  • Entre équipes éducatives.
  • 20 septembre 2001-24 août 2006.
Résultat n°54
B-C.

1 media

B-C.
Cote
5679W/114
 Date
2006
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2006.
  • B-C.
Résultat n°55
B.

1 media

B.
Cote
5679W/109
 Date
2005
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2005.
  • B.
Résultat n°56
S-Z.

1 media

S-Z.
Cote
5679W/113
 Date
2005
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2005.
  • S-Z.
Résultat n°57
Ma-P.

1 media

Ma-P.
Cote
5679W/112
 Date
2005
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2005.
  • Ma-P.
Résultat n°58
5 juin 2002-25 juin 2005.

1 media

5 juin 2002-25 juin 2005.
Cote
5679W/29
 Date
2002-2005
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 2.
  • Entre équipes éducatives.
  • 5 juin 2002-25 juin 2005.
Résultat n°59
G-H.

1 media

G-H.
Cote
5679W/110
 Date
2005
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2005.
  • G-H.
Résultat n°60
Départ des directeurs.

1 media

Départ des directeurs.
Cote
5679W/3
 Date
2003-2005
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Personnels.
  • Départ des directeurs.
Résultat n°61
Ma.

1 media

Ma.
Cote
5679W/111
 Date
2005
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2005.
  • Ma.
Résultat n°62
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
04773, 5537W3
 Date
s.d.
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°63
Section AO. Section remaniée pour 1986.

1 media

Section AO. Section remaniée pour 1986.
Cote
04770, 5537W3
 Date- Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO. Section remaniée pour 1986.
Résultat n°64
Section AH. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
04782, 5639W25
 Date- Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°65
Rou-T.

1 media

Rou-T.
Cote
5679W/108
 Date
2004
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2004.
  • Rou-T.
Résultat n°66
Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
04755, 5536W17
 Date- Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition...
Résultat n°67
Section AR. Section remaniée pour 1986.

1 media

Section AR. Section remaniée pour 1986.
Cote
04772, 5537W3
 Date- Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR. Section remaniée pour 1986.
Résultat n°68
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
04769, 5537W3
 Date
s.d.
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°69
Man.

1 media

Man.
Cote
5679W/104
 Date
2004
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2004.
  • Man.
Résultat n°70
Mat.

1 media

Mat.
Cote
5679W/105
 Date
2004
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2004.
  • Mat.
Résultat n°71
Section AK. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
04784, 5639W25
 Date- Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°72
N-Ra.

1 media

N-Ra.
Cote
5679W/106
 Date
2004
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Dossiers individuels.
  • 2004.
  • N-Ra.
Résultat n°73
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
04762, 5537W3
 Date
s.d.
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°74
Section AA. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
04780, 5639W25
 Date- Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°75
Section AV. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
04793, 5639W25
 Date- Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°76
Section AX. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
04795, 5639W25
 Date- Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°77
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
04766, 5537W3
 Date
s.d.
 Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°78
Section AW. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
04794, 5639W25
 Date- Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°79
Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
04757, 5536W17
 Date- Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1957. 3e édition...
Résultat n°80
Section AL. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
04785, 5639W25
 Date- Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charbonnières-les-Bains.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1986.