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225 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cenves à les Chères.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W2

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cenves à les Chères.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Charentay, Charly, Chassagny.

    Date

    1990-2001

    Cote

    6155W15

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Charentay, Charly, Chassagny.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC060900004, PC060900001, PC060910003, PC060910004, PC057890003, PC057900005, PC057910006, PC057920003, PC057920004, PC057930002, PC045860019 et PC045890001.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W25

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC060900004, PC060900001, PC060910003, PC060910004,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Registres des arrêtés du maire.

    1 media

    Registres des arrêtés du maire.

    Date

    1930-1981

    Cote

    EDEPOT45/38

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Administration générale.
    • Registres des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  5. Résultat n°5
    Perception.

    1 media

    Perception.

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEPOT45/77

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Perception.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  6. Résultat n°6
    Charentay.

    2 lots 2 medias

    Charentay.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi203

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône

    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Charentay.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.

  7. Résultat n°7
    Tribunal et chambre de commerce et d'industrie.

    1 media

    Tribunal et chambre de commerce et d'industrie.

    Date

    1884-1979

    Cote

    EDEPOT45/137

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunal et chambre de commerce et d'industrie.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Syndicat agricole de Charentay.

    1 media

    Syndicat agricole de Charentay.

    Date

    1944-1978

    Cote

    EDEPOT45/52

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Agriculture.
    • Syndicat agricole de Charentay.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Transports de corps, inhumations, exhumations.

    1 media

    Transports de corps, inhumations, exhumations.

    Date

    1866-1977

    Cote

    EDEPOT45/113

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Police.
    • Police locale.
    • Transports de corps, inhumations, exhumations.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Registres des délibérations.

    1 media

    Registres des délibérations.

    Date

    1870-1977

    Cote

    EDEPOT45/191

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Préparation.

    1 media

    Préparation.

    Date

    1934-1973

    Cote

    EDEPOT45/59

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Déclaration de récoltes.
    • Préparation.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1887-1972

    Cote

    EDEPOT45/119

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Police.
    • Police générale.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Chambre départementale d'agriculture.

    1 media

    Chambre départementale d'agriculture.

    Date

    1920-1970

    Cote

    EDEPOT45/139

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre départementale d'agriculture.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  14. Résultat n°14
    1965-1970.

    1 media

    1965-1970.

    Date

    1965-1970

    Cote

    EDEPOT45/116

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Police.
    • Police générale.
    • Cartes d'identité.
    • 1965-1970.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Extraits des rôles.

    1 media

    Extraits des rôles.

    Date

    1851-1970

    Cote

    EDEPOT45/84

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Contributions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière, des...
    • Extraits des rôles.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Préparation.

    1 media

    Préparation.

    Date

    1935-1969

    Cote

    EDEPOT45/68

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Déclaration de stocks.
    • Préparation.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  17. Résultat n°17
    1966-1969.

    1 media

    1966-1969.

    Date

    1966-1969

    Cote

    EDEPOT45/72

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Déclaration de stocks.
    • Suivi.
    • 1966-1969.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    1 media

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    Date

    1908-1969

    Cote

    EDEPOT45/208

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance pour soins médicaux.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  19. Résultat n°19
    1967-1968.

    1 media

    1967-1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    EDEPOT45/67

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Déclaration de récoltes.
    • Suivi.
    • 1967-1968.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  20. Résultat n°20
    1962-1966.

    1 media

    1962-1966.

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEPOT45/66

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Déclaration de récoltes.
    • Suivi.
    • 1962-1966.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)