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  1. Résultat n°1

    Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Collonges-au-Mont-d'or, Chénelette.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W7

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2

    Chasselay, Chassieu.

    Date

    1982-1998

    Cote

    6155W16

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chasselay, Chassieu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC003920008, PC003920012, PC013920013, PC029920002, PC02992007, PC029920049, PC029920050, PC029920051, PC029920064, PC049920020, PC064920002, PC08892011 et PC093920003.

    Date

    1992

    Cote

    4564W66

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC003920008, PC003920012, PC013920013, PC029920002,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    3679W58

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Marchés 86135 à 86137.

    Date

    1986

    Cote

    3679W44

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86135 à 86137.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Marchés 82117 à 82136.

    Date

    1982

    Cote

    3679W25

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82117 à 82136.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Chasselay.

    2 lots 2 medias

    Chasselay.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi204

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône

    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Chasselay.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.

  8. Résultat n°8

    Marchés 78117 à 78136.

    Date

    1978

    Cote

    3679W5

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1978.
    • Marchés 78117 à 78136.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    1 media

    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W45

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287, 14286, 14323, 14405 et 14428.

    1 media

    Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287, 14286, 14323, 14405 et 14428.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W31

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    1 media

    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Date

    1937

    Cote

    6M2528

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  12. Résultat n°12
    1925.

    1 media

    1925.

    Date

    1925

    Cote

    6M2818

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Autres établissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Etats par établissements.
    • 1925.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  13. Résultat n°13
    Chasselay.

    2 lots 3 medias

    Chasselay.

    Date

    s.d.

    Cote

    34Fi2

    • Contexte : 34Fi - Fonds Mouchiroud

    • Cartes postales reçues par la famille Mouchiroud.
    • Cartes postales de lieux géographiques.
    • Rhône.
    • Chasselay.

    Producteur :

    Auguste Marie Mouchiroud et Francis Gabriel Mouchiroud, photographes.

  14. Résultat n°14
    Chassagny-Chazay-d'Azergues.

    1 media

    Chassagny-Chazay-d'Azergues.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q102

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Chassagny-Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Plan des fonds.

    1 media

    Plan des fonds.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E2436

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
    • Plans.
    • Plan des fonds.
  16. Résultat n°16
    Plans divers.

    1 media

    Plans divers.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E2437

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.
    • Plans.
    • Plans divers.
  17. Résultat n°17

    Délibérations de l'administration municipale (15 frimaire an IV-28 floréal an VIII).

    Date

    6 décembre 1795-18 mai 1800

    Cote

    11L2

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales

    • Chasselay.
    • Délibérations de l'administration municipale (15 frimaire...

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  18. Résultat n°18

    Enregistrement des passeports délivrés (an IV-an VI).

    Date

    1795-1798

    Cote

    11L1

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales

    • Chasselay.
    • Enregistrement des passeports délivrés (an IV-an VI).

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  19. Résultat n°19
    "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au Mont d'Or, département du Rhône" et projet d'établissement d'une école pratique des mines à Neuville-sur-Saône, par "Rival, concessionnaire des mines de plomb de Chasselay".

    1 media

    "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au Mont d'Or, département du Rhône" et projet d'établissement d'une école pratique des mines à Neuville-sur-Saône, par "Rival, concessionnaire des mines de plomb de Chasselay".

    Date

    [1794]

    Cote

    1J1617

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au...
  20. Résultat n°20
    Rente de 50 livres provenant de l'aliénation des cens et servis de la paroisse de Poleymieux mouvant de la rente noble de Chasselay (1782-1783) ; Irigny : aliénation en 1592 des rentes, cens et servis de la terre d'Irigny (1592-1753) ; Oullins : titres de propriété, création de pension (1485-1749) ; Yzeron : rente provenant de l'aliénation en 1687 d'une partie de la justice et directe de la baronnie d'Yzeron (1782).

    1 media

    Rente de 50 livres provenant de l'aliénation des cens et servis de la paroisse de Poleymieux mouvant de la rente noble de Chasselay (1782-1783) ; Irigny : aliénation en 1592 des rentes, cens et servis de la terre d'Irigny (1592-1753) ; Oullins : titres de propriété, création de pension (1485-1749) ; Yzeron : rente provenant de l'aliénation en 1687 d'une partie de la justice et directe de la baronnie d'Yzeron (1782).

    Date

    1485-1783

    Cote

    1G266

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Propriétés. – Rentes.
    • Chasselay.
    • Rente de 50 livres provenant de l'aliénation des cens...

    Producteur :

    Archevêché de Lyon