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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Chasselay.

1 media

Chasselay.

Date

2018-2019

Cote

5545W25

Résultat n°2

Archives communales de Chasselay : Répertoires numériques et annexes

Date

04.2008

Cote

INV 69 C 210.1 - INV 69 C 210.2 - INV 69 C 210.3

Résultat n°3
Dossiers clos en 2007.

1 media

Dossiers clos en 2007.

Date

2001-2007

Cote

4889W4

Résultat n°4
Dossiers clos en 2006.

1 media

Dossiers clos en 2006.

Date

2003-2006

Cote

4889W3

Résultat n°5
Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

1 media

Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

Date

1997-2005

Cote

4797W 1-4797W 5

Résultat n°6
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

Date

1972-2005

Cote

4711W 1-4711W25

Résultat n°7
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04987, 5536W20

Résultat n°8
Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04979, 5638W96

Résultat n°9
Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04967, 5536W20

Résultat n°10
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04965, 5536W20

Résultat n°11
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04988, 5638W96

Résultat n°12
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04982, 5638W96

Résultat n°13
Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

1 media

Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

Date

-

Cote

04993, 5640W30

Résultat n°14
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04976, 5536W20

Résultat n°15
Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969.

1 media

Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969.

Date

-

Cote

04992, 5540W37

Résultat n°16
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04975, 5536W20

Résultat n°17
Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04983, 5536W20

Résultat n°18
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

04962, 5536W20

Résultat n°19
Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04990, 5638W96

Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04963, 5638W96

Résultat n°21
Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04971, 5638W96

Résultat n°22
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04981, 5536W20

Résultat n°23
Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

04970, 5536W20

Résultat n°24
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04966, 5638W96

Résultat n°25
Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04964, 5536W20

Résultat n°26
Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

04978, 5536W20

Résultat n°27
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04974, 5638W96

Résultat n°28
Section D feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section D feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04986, 5536W20

Résultat n°29
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04969, 5638W96

Résultat n°30
Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04980, 5536W20

Résultat n°31
Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04972, 5536W20

Résultat n°32
Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04984, 5536W20

Résultat n°33
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04977, 5638W96

Résultat n°34
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04973, 5536W20

Résultat n°35
Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

04989, 5536W20

Résultat n°36
Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04985, 5638W96

Résultat n°37
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04968, 5536W20

Résultat n°38
Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

1 media

Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

Date

1991-2003

Cote

5749W140

Résultat n°39
Chasselay, Les Chères.

1 media

Chasselay, Les Chères.

Date

2001-2003

Cote

5749W17

Résultat n°40
Chasselay-Limonest.

1 media

Chasselay-Limonest.

Date

1884-1999

Cote

7M119

Résultat n°41
Aménagement et équipement.

1 media

Aménagement et équipement.

Date

1955-1984

Cote

1733W 1-1733W86

Résultat n°42
Remembrement.

1 media

Remembrement.

Date

1953-1975

Cote

2567W 1-2567W13/B

Résultat n°43
Comptes individuels de P à S

1 media

Comptes individuels de P à S

Date

1935-1974

Cote

2979W1571

Résultat n°44
Comptes supprimés n° 453-1436

1 media

Comptes supprimés n° 453-1436

Date

1935-1974

Cote

2979W1574

Résultat n°45
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

Date

1935-1974

Cote

2979W1568

Résultat n°46
Comptes supprimés n° 1-449

1 media

Comptes supprimés n° 1-449

Date

1935-1974

Cote

2979W1573

Résultat n°47
Comptes individuels de H à O

1 media

Comptes individuels de H à O

Date

1935-1974

Cote

2979W1570

Résultat n°48
Comptes individuels de D à G

1 media

Comptes individuels de D à G

Date

1935-1974

Cote

2979W1569

Résultat n°49
Comptes individuels de T à W

1 media

Comptes individuels de T à W

Date

1935-1974

Cote

2979W1572

Résultat n°50
Lyon n° 1-2.

2 lots 2 medias

Lyon n° 1-2.

Date

1949-1960

Cote

1Fi143

Résultat n°51
Agglomération

1 media

Agglomération

Date

1954

Cote

3204W7/2/1

Résultat n°52
Population éparse

1 media

Population éparse

Date

1954

Cote

3204W7/2/2

Résultat n°53
1943-1952

6 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18916

Résultat n°54
1943-1952

3 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18916

Résultat n°55
1943-1952

4 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18916

Résultat n°56
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1951

Cote

4E19020

Résultat n°57
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1950

Cote

4E19020

Résultat n°58
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1949

Cote

4E19020

Résultat n°59
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1948

Cote

4E19020

Résultat n°60
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1947

Cote

4E19020

Résultat n°61
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1946

Cote

4E19020

Résultat n°62
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1945

Cote

4E19020

Résultat n°63
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1944

Cote

4E19020

Résultat n°64
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1943

Cote

4E19020

Résultat n°65
1933-1942

7 medias

1933-1942

Date

1933-1942

Cote

4E18915

Résultat n°66
1933-1942

4 medias

1933-1942

Date

1933-1942

Cote

4E18915

Résultat n°67
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1942

Cote

4E19020

Résultat n°68
1933-1942

3 medias

1933-1942

Date

1933-1942

Cote

4E18915

Résultat n°69
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1941

Cote

4E19020

Résultat n°70
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1940

Cote

4E19019

Résultat n°71
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1939

Cote

4E19019

Résultat n°72
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1938

Cote

4E19019

Résultat n°73
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1937

Cote

4E19019

Résultat n°74
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1936

Cote

4E19019

Résultat n°75
Récapitulatif

3 medias

Récapitulatif

Date

1936

Cote

6 M 703

Résultat n°76
Population éparse

7 medias

Population éparse

Date

1936

Cote

6 M 703

Résultat n°77
Agglomération

12 medias

Agglomération

Date

1936

Cote

6 M 703

Résultat n°78
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1935

Cote

4E19019

Résultat n°79
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1934

Cote

4E19019

Résultat n°80
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès

Date

1933

Cote

4E19019