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45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SARL Le Vivaldi.

    Date

    2008

    Cote

    7255WM/37

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Chassieu.
    • SARL Le Vivaldi.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  2. Résultat n°2

    Rue des Roberdières.

    Date

    2006

    Cote

    7255WM/36

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Chassieu.
    • Foncière Française du Logement.
    • Rue des Roberdières.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  3. Résultat n°3

    Rue Hélène Boucher, résidence des Ambassadeurs.

    Date

    2008

    Cote

    7255WM/35

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Chassieu.
    • Foncière Française du Logement.
    • Rue Hélène Boucher, résidence des Ambassadeurs.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  4. Résultat n°4

    Immobilière Rhône Alpes.

    Date

    2008

    Cote

    7255WM/34

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Chassieu.
    • Immobilière Rhône Alpes.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  5. Résultat n°5

    Société Française des Habitations Economiques (SFHE).

    Date

    2008-2012

    Cote

    7255WM/33

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Chassieu.
    • Société Française des Habitations Economiques (SFHE).

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  6. Résultat n°6

    Grand Lyon Habitat.

    Date

    2008-2014

    Cote

    7255WM/32

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Chassieu.
    • Grand Lyon Habitat.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  7. Résultat n°7
    Atelier Eurovia.

    1 media

    Atelier Eurovia.

    Date

    2004

    Cote

    6189W36

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Chassieu.
    • Atelier Eurovia.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    Parc des expositions Eurexpo.

    1 media

    Parc des expositions Eurexpo.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6189W35

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Chassieu.
    • Parc des expositions Eurexpo.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    Unité d'impression Le Progrès.

    1 media

    Unité d'impression Le Progrès.

    Date

    2002-2004

    Cote

    6189W34

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Chassieu.
    • Unité d'impression Le Progrès.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10

    Chassieu, Châtillon-d'Azergues.

    Date

    1998-2002

    Cote

    6155W100

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Chassieu, Châtillon-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Chasselay, Chassieu.

    Date

    1982-1998

    Cote

    6155W16

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chasselay, Chassieu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  13. Résultat n°13
    De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

    1 media

    De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

    Date

    2014

    Cote

    5885W/15

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2014.
    • De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  14. Résultat n°14
    De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique volontaire de Caluire ».

    1 media

    De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique volontaire de Caluire ».

    Date

    2013

    Cote

    5885W/12

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2013.
    • De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  15. Résultat n°15
    De « Académie d'escrime de Bron » à « Club ski laïque lyonnais ».

    1 media

    De « Académie d'escrime de Bron » à « Club ski laïque lyonnais ».

    Date

    2012

    Cote

    5885W/10

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2012.
    • De « Académie d'escrime de Bron » à « Club ski laïque...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  16. Résultat n°16
    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    1 media

    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/9

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2011.
    • De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  17. Résultat n°17

    Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Collonges-au-Mont-d'or, Chénelette.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W7

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18

    Permis n°PC034890111, PC156890018, PC20189003, PC201890015, PC267890022, PC268890009 et PC271890079.

    Date

    1989

    Cote

    4565W14

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC034890111, PC156890018, PC20189003, PC201890015,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Permis n°PC220880007, PC231880014, PC233880004, PC233880005 et PC271880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W10

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC220880007, PC231880014, PC233880004, PC233880005...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010, PC286870092, PC286870009, PC286870072, PC290870050, PC290870057, PC290870058, PC292870004, PC292870006, PC296870003, PC296870026 et PC296870012.

    Date

    1987

    Cote

    4565W7

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement