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45 résultats

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  1. Résultat n°1
    Cures et fabriques.

    2 lots 2 medias

    Cures et fabriques.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    1Q1058

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Cures et fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2623

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Grêle.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  4. Résultat n°4
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2613

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Incendies.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  5. Résultat n°5
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2632

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Inondations.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  6. Résultat n°6
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2642

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Mortalité du bétail et épizooties.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  7. Résultat n°7
    Souvenir de…

    2 lots 3 medias

    Souvenir de…

    Date

    s.d.

    Cote

    34Fi4

    • Contexte : 34Fi - Fonds Mouchiroud

    • Cartes postales reçues par la famille Mouchiroud.
    • Cartes postales de lieux géographiques.
    • Rhône.
    • Chazay-d'Azergues.
    • Souvenir de…

    Producteur :

    Auguste Marie Mouchiroud et Francis Gabriel Mouchiroud, photographes.

  8. Résultat n°8
    Vues multiples en mosaïque.

    2 lots 3 medias

    Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    34Fi5

    • Contexte : 34Fi - Fonds Mouchiroud

    • Cartes postales reçues par la famille Mouchiroud.
    • Cartes postales de lieux géographiques.
    • Rhône.
    • Chazay-d'Azergues.
    • Vues multiples en mosaïque.

    Producteur :

    Auguste Marie Mouchiroud et Francis Gabriel Mouchiroud, photographes.

  9. Résultat n°9
    La montée du Baboin.

    2 lots 3 medias

    La montée du Baboin.

    Date

    s.d.

    Cote

    34Fi3

    • Contexte : 34Fi - Fonds Mouchiroud

    • Cartes postales reçues par la famille Mouchiroud.
    • Cartes postales de lieux géographiques.
    • Rhône.
    • Chazay-d'Azergues.
    • La montée du Baboin.

    Producteur :

    Auguste Marie Mouchiroud et Francis Gabriel Mouchiroud, photographes.

  10. Résultat n°10
    Chassagny-Chazay-d'Azergues.

    1 media

    Chassagny-Chazay-d'Azergues.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q102

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Chassagny-Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Cantons d'Amplepuis, Anse et Beaujeu.

    1 media

    Cantons d'Amplepuis, Anse et Beaujeu.

    Date

    1937

    Cote

    6M2534

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Cantons d'Amplepuis, Anse et Beaujeu.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  12. Résultat n°12
    Permis n°65557, 65737, 65739, 65795, 66215, 66302 et 66550.

    1 media

    Permis n°65557, 65737, 65739, 65795, 66215, 66302 et 66550.

    Date

    1968

    Cote

    2617W32

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°65557, 65737, 65739, 65795, 66215, 66302 et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Permis n°17232, 17289, 17306, 17327, 17371, 17375, 17395, 17457, 17526 et 17636.

    1 media

    Permis n°17232, 17289, 17306, 17327, 17371, 17375, 17395, 17457, 17526 et 17636.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W44

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°17232, 17289, 17306, 17327, 17371, 17375,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Marchés 79121 à 79141.

    Date

    1979

    Cote

    3679W11

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79121 à 79141.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Marchés 80080 à 80096.

    Date

    1980

    Cote

    3679W16

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80080 à 80096.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Chatillon-d'Azergues, Chazay-d'Azergues, Chevinay, Chiroubles, Civrieux-d'Azergues.

    Date

    1980-2001

    Cote

    6155W17

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chatillon-d'Azergues, Chazay-d'Azergues, Chevinay,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    Chazay-d'Azergues.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W44

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18

    Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018, PC139870001, PC171910002, PC171910004, PC171910014, PC171910015, PC067860002, PC067860003, PC067860012, PC121870010 et PC121870013.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W41

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  20. Résultat n°20
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.