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90 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Chatillon-d'Azergues, Chazay-d'Azergues, Chevinay, Chiroubles, Civrieux-d'Azergues.

    Date

    1980-2001

    Cote

    6155W17

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chatillon-d'Azergues, Chazay-d'Azergues, Chevinay,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Permis n°PC060900004, PC060900001, PC060910003, PC060910004, PC057890003, PC057900005, PC057910006, PC057920003, PC057920004, PC057930002, PC045860019 et PC045890001.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W25

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC060900004, PC060900001, PC060910003, PC060910004,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1851-1990

    Cote

    EDEPOT57/22

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Administration générale.
    • Archives et objets mobiliers.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  6. Résultat n°6
    1950-1989.

    1 media

    1950-1989.

    Date

    1950-1989

    Cote

    EDEPOT57/71

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibérations de la commission administrative.
    • 1950-1989.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  7. Résultat n°7
    1959-1976.

    2 lots 157 medias

    1959-1976.

    Date

    1959-1976

    Cote

    EDEPOT57/20

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1959-1976.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Culture de pommes de terre.

    1 media

    Culture de pommes de terre.

    Date

    1975-1976

    Cote

    EDEPOT57/28

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Agriculture.
    • Culture de pommes de terre.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Élections politiques.

    1 media

    Élections politiques.

    Date

    1958-1970

    Cote

    EDEPOT57/50

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Élections politiques.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Cimetière.

    1 media

    Cimetière.

    Date

    1853-1967

    Cote

    EDEPOT57/62

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Édifices communaux.
    • Cimetière.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Mandats.

    1 media

    Mandats.

    Date

    1958-1966

    Cote

    EDEPOT57/58

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Registre de comptabilité.

    1 media

    Registre de comptabilité.

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT57/56

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registre de comptabilité.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Toutes taxes.

    1 media

    Toutes taxes.

    Date

    1927-1961

    Cote

    EDEPOT57/31

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Contributions.
    • Toutes taxes.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  14. Résultat n°14
    1896-1960.

    1 media

    1896-1960.

    Date

    1896-1960

    Cote

    EDEPOT57/40

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Contributions.
    • Taxes sur les chiens.
    • 1896-1960.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Affaires générales.

    1 media

    Affaires générales.

    Date

    1880-1959

    Cote

    EDEPOT57/21

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Administration générale.
    • Affaires générales.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  16. Résultat n°16
    1927-1959.

    2 lots 199 medias

    1927-1959.

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEPOT57/19

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1927-1959.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Registre d'enregistrement des mandats.

    1 media

    Registre d'enregistrement des mandats.

    Date

    1951-1957

    Cote

    EDEPOT57/57

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registre d'enregistrement des mandats.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Réseaux secs.

    1 media

    Réseaux secs.

    Date

    1906-1956

    Cote

    EDEPOT57/67

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Voirie, travaux publics, moyen de transports, régimes...
    • Réseaux secs.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Dénombrement.

    1 media

    Dénombrement.

    Date

    1831-1954

    Cote

    EDEPOT57/26

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Population.
    • Dénombrement.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Hygiène.

    1 media

    Hygiène.

    Date

    1900-1951

    Cote

    EDEPOT57/49

    • Contexte : EDEPOT57 - Commune de Chevinay

    • Hygiène.

    Producteur :

    Chevinay (Rhône)