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778 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chevinay.

1 media

Chevinay.
Cote
5545W32
 Date
2019
 Lieu
CHEVINAY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Chevinay.
Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2
 Date
10.2007
 Lieu
BESSENAY, BIBOST, BULLY, CHEVINAY, COURZIEU, DOMMARTIN, ÉVEUX, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, L'ARBRESLE, LENTILLY, NUELLES, SAIN-BEL, SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST, SAINT-PIERRE-LA-PALUD, SARCEY, SAVIGNY, SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
Résultat n°3
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
05233, 5541W6
 Date
s.d.
 Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°4
Section AK. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1985.
Cote
05253, 5638W99
 Date- Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...
Résultat n°5
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
05232, 5541W6
 Date
s.d.
 Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°6
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
05231, 5541W6
 Date
s.d.
 Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°7
Section AI. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1985.
Cote
05251, 5638W99
 Date- Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...
Résultat n°8
Section AC. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1985.
Cote
05243, 5638W99
 Date- Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...
Résultat n°9
Section AH. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1985.
Cote
05249, 5638W99
 Date- Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...
Résultat n°10
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1970. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1970. Edition à jour pour 1985.
Cote
05239, 5638W99
 Date- Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1970.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1970.
Cote
05238, 5536W24
 Date- Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1970.
Résultat n°12
Section AD. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1970.
Cote
05244, 5536W24
 Date- Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1970.
Résultat n°13
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
05236, 5541W6
 Date
s.d.
 Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°14
Section AK. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1970.
Cote
05252, 5536W24
 Date- Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1970.
Résultat n°15
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
05234, 5541W6
 Date
s.d.
 Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°16
Section AB. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1970.
Cote
05240, 5536W24
 Date- Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1970.
Résultat n°17
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
05235, 5541W6
 Date
s.d.
 Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°18
Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à jour pour 1985.
Cote
05245, 5638W99
 Date- Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1970. Edition à...
Résultat n°19
Section AI. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1970.
Cote
05250, 5536W24
 Date- Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1970.
Résultat n°20
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
05230, 5541W6
 Date
s.d.
 Lieu
CHEVINAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chevinay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB.