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587 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives communales de Cours-la-Ville : répertoire numérique des fonds modernes et contemporains (1808-2008) et annexes.

Date

08.2008

Cote

INV 69 C 218.1 - INV 69 C 218.2

Résultat n°2
Section C feuille unique.

1 media

Section C feuille unique.

Date

-

Cote

06006, 5565W36

Résultat n°3
Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06017, 5565W36

Résultat n°4
Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille. Plan révisé pour 1944.

1 media

Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille. Plan révisé pour 1944.

Date

-

Cote

05982, 5564W36

Résultat n°5
Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en section AK en partie.

1 media

Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en section AK en partie.

Date

s.d.

Cote

05967, 5564W36

Résultat n°6
Section AC.

1 media

Section AC.

Date

s.d.

Cote

05988, 5564W36

Résultat n°7
Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06015, 5565W36

Résultat n°8
Section AO : planchette annexée à la section AO.

1 media

Section AO : planchette annexée à la section AO.

Date

s.d.

Cote

05998, 5564W36

Résultat n°9
Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille, section B 2e feuille et section C F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille, section B 2e feuille et section C F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06005, 5565W36

Résultat n°10
Section AE.

1 media

Section AE.

Date

s.d.

Cote

05990, 5564W36

Résultat n°11
Section AL.

1 media

Section AL.

Date

s.d.

Cote

05994, 5564W36

Résultat n°12
Section AP.

1 media

Section AP.

Date

s.d.

Cote

05999, 5564W36

Résultat n°13
Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille. Plan révisé pour 1944.

1 media

Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille. Plan révisé pour 1944.

Date

-

Cote

05983, 5564W36

Résultat n°14
Section AN.

1 media

Section AN.

Date

s.d.

Cote

05996, 5564W36

Résultat n°15
Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06012, 5565W36

Résultat n°16
Section AO.

1 media

Section AO.

Date

s.d.

Cote

05997, 5564W36

Résultat n°17
Section AK.

1 media

Section AK.

Date

s.d.

Cote

05993, 5564W36

Résultat n°18
Section F 1ère feuille.

1 media

Section F 1ère feuille.

Date

s.d.

Cote

05976, 5564W36

Résultat n°19
Section AH.

1 media

Section AH.

Date

s.d.

Cote

05991, 5564W36

Résultat n°20
Section C feuille unique.

1 media

Section C feuille unique.

Date

s.d.

Cote

05969, 5564W36

Résultat n°21
Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06002, 5565W36

Résultat n°22
Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06011, 5565W36

Résultat n°23
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.

Date

-

Cote

05981, 5564W36

Résultat n°24
Cours : section C feuille unique (ancienne section C1). Feuille dressée en 1813 mise à jour pour 1962.

1 media

Cours : section C feuille unique (ancienne section C1). Feuille dressée en 1813 mise à jour pour 1962.

Date

s.d.

Cote

05979, 5564W36

Résultat n°25
Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06008, 5565W36

Résultat n°26
Section F 2e feuille. Réfection en section AK.

1 media

Section F 2e feuille. Réfection en section AK.

Date

s.d.

Cote

05977, 5564W36

Résultat n°27
Section AI.

1 media

Section AI.

Date

s.d.

Cote

05992, 5564W36

Résultat n°28
Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06003, 5565W36

Résultat n°29
Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1944.

1 media

Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1944.

Date

-

Cote

05984, 5564W36

Résultat n°30
Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06014, 5565W36

Résultat n°31
Section AB.

1 media

Section AB.

Date

s.d.

Cote

05987, 5564W36

Résultat n°32
Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.

1 media

Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.

Date

s.d.

Cote

05971, 5564W36

Résultat n°33
Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles et section C 2e feuille). Plan révisé pour 1944.

1 media

Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles et section C 2e feuille). Plan révisé pour 1944.

Date

-

Cote

05985, 5564W36

Résultat n°34
Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.

1 media

Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.

Date

s.d.

Cote

05975, 5564W36

Résultat n°35
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Tableau d'assemblage (TA).

Date

s.d.

Cote

05966, 5564W36

Résultat n°36
Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06009, 5565W36

Résultat n°37
Section D 2e feuille.

1 media

Section D 2e feuille.

Date

s.d.

Cote

05973, 5564W36

Résultat n°38
Section AD.

1 media

Section AD.

Date

s.d.

Cote

05989, 5564W36

Résultat n°39
Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06007, 5565W36

Résultat n°40
Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06010, 5565W36

Résultat n°41
Section AM.

1 media

Section AM.

Date

s.d.

Cote

05995, 5564W36

Résultat n°42
Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille et section F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille et section F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06004, 5565W36

Résultat n°43
Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06016, 5565W36

Résultat n°44
Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06013, 5565W36

Résultat n°45
Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06018, 5565W36

Résultat n°46
Section B dite de Thivin 2e feuille. Feuille dressée en 1813.

1 media

Section B dite de Thivin 2e feuille. Feuille dressée en 1813.

Date

s.d.

Cote

05968, 5564W36

Résultat n°47
Section E 1ère feuille. Réfection en sections AB, AD, AE, AH, AI.

1 media

Section E 1ère feuille. Réfection en sections AB, AD, AE, AH, AI.

Date

s.d.

Cote

05974, 5564W36

Résultat n°48
Section C 2e feuille. Réfection en section AM.

1 media

Section C 2e feuille. Réfection en section AM.

Date

s.d.

Cote

05970, 5564W36

Résultat n°49
Section C 4e feuille. Réfection en sections AD, AL et AN.

1 media

Section C 4e feuille. Réfection en sections AD, AL et AN.

Date

s.d.

Cote

05972, 5564W36

Résultat n°50
Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Cours et de La Ville réunies pour 1975. Cadastre révisé pour La Ville en 1944 et Cours en 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Cours et de La Ville réunies pour 1975. Cadastre révisé pour La Ville en 1944 et Cours en 1962. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

06001, 5565W36

Résultat n°51
Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe s.).

1 media

Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe s.).

Date

1800-1999

Cote

175J 1-175J39

Résultat n°52
Cours-la-ville.

2 lots 2 medias

Cours-la-ville.

Date

1992

Cote

1ETP5393

Résultat n°53
Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

1 media

Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

Date

1954-1980

Cote

1498W 1-1498W21

Résultat n°54
Comptes individuels de R à Y Comptes supprimés n° 6-718

1 media

Comptes individuels de R à Y Comptes supprimés n° 6-718

Date

1944-1974

Cote

2961W699

Résultat n°55
Comptes individuels de D à P

1 media

Comptes individuels de D à P

Date

1944-1974

Cote

2961W698

Résultat n°56
Comptes individuels de Ca à Cu

1 media

Comptes individuels de Ca à Cu

Date

1962-1974

Cote

2961W479

Résultat n°57
Comptes supprimés n° 3-1837

1 media

Comptes supprimés n° 3-1837

Date

1962-1974

Cote

2961W483

Résultat n°58
Comptes individuels de G à L

1 media

Comptes individuels de G à L

Date

1962-1974

Cote

2961W481

Résultat n°59
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

Date

1944-1974

Cote

2961W697

Résultat n°60
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de Ab à Au

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de Ab à Au

Date

1962-1974

Cote

2961W477

Résultat n°61
Comptes individuels de D à G

1 media

Comptes individuels de D à G

Date

1962-1974

Cote

2961W480

Résultat n°62
Comptes individuels de Ba à Bu

1 media

Comptes individuels de Ba à Bu

Date

1962-1974

Cote

2961W478

Résultat n°63
Comptes individuels de P à Z

1 media

Comptes individuels de P à Z

Date

1962-1974

Cote

2961W482

Résultat n°64
Cliché n° 32244.

2 lots 2 medias

Cliché n° 32244.

Date

1967

Cote

14Fi23

Résultat n°65
Cliché n° 3579.

2 lots 2 medias

Cliché n° 3579.

Date

s.d.

Cote

14Fi25

Résultat n°66
Cliché n° 3791.

2 lots 2 medias

Cliché n° 3791.

Date

s.d.

Cote

14Fi27

Résultat n°67
Cliché n° 3581.

2 lots 2 medias

Cliché n° 3581.

Date

s.d.

Cote

14Fi26

Résultat n°68
Cliché n° 32245.

2 lots 2 medias

Cliché n° 32245.

Date

1967

Cote

14Fi24

Résultat n°69
Cliché n° 32243.

2 lots 2 medias

Cliché n° 32243.

Date

1967

Cote

14Fi22

Résultat n°70
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Justice, fonds de la Préfecture.

Date

1791-1955

Cote

U 1-U1432

Résultat n°71
CHAUFAILLES (RUE DE)

1 media

CHAUFAILLES (RUE DE)

Date

1954

Cote

3204W1/2/12

Résultat n°72
BACHASSES (LES)

1 media

BACHASSES (LES)

Date

1954

Cote

3204W1/2/69

Résultat n°73
THIZY (ROUTE DE)

1 media

THIZY (ROUTE DE)

Date

1954

Cote

3204W1/2/63

Résultat n°74
BOUVERIE (PLACE)

1 media

BOUVERIE (PLACE)

Date

1954

Cote

3204W1/2/16

Résultat n°75
TRAVERSIERE (RUE)

1 media

TRAVERSIERE (RUE)

Date

1954

Cote

3204W1/2/64

Résultat n°76
CLAPIER (LE)

1 media

CLAPIER (LE)

Date

1954

Cote

3204W1/2/79

Résultat n°77
CROIX DUMONT (QUARTIER)

1 media

CROIX DUMONT (QUARTIER)

Date

1954

Cote

3204W1/2/19

Résultat n°78
CROIX LAROCHE

1 media

CROIX LAROCHE

Date

1954

Cote

3204W1/2/81

Résultat n°79
DEVANTS (LES)

1 media

DEVANTS (LES)

Date

1954

Cote

3204W1/2/82

Résultat n°80
MERCIERE (RUE)

1 media

MERCIERE (RUE)

Date

1954

Cote

3204W1/2/37