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587 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives communales de Cours-la-Ville : répertoire numérique des fonds modernes et contemporains (1808-2008) et annexes.
Cote
INV 69 C 218.1 - INV 69 C 218.2
 Date
08.2008
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de Cours-la-Ville : répertoire...
Résultat n°2
Section C feuille unique.

1 media

Section C feuille unique.
Cote
06006, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique.
Résultat n°3
Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06017, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°4
Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille. Plan révisé pour 1944.

1 media

Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille. Plan révisé pour 1944.
Cote
05982, 5564W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • La Ville.
  • Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section...
Résultat n°5
Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en section AK en partie.

1 media

Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en section AK en partie.
Cote
05967, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en...
Résultat n°6
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
05988, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°7
Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06015, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°8
Section AO : planchette annexée à la section AO.

1 media

Section AO : planchette annexée à la section AO.
Cote
05998, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AO : planchette annexée à la section AO.
Résultat n°9
Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille, section B 2e feuille et section C F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille, section B 2e feuille et section C F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.
Cote
06005, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section 262 B (parties des anciennes sections B, C...
Résultat n°10
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
05990, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°11
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
05994, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°12
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
05999, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°13
Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille. Plan révisé pour 1944.

1 media

Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille. Plan révisé pour 1944.
Cote
05983, 5564W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • La Ville.
  • Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section...
Résultat n°14
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
05996, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°15
Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06012, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°16
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
05997, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°17
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
05993, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°18
Section F 1ère feuille.

1 media

Section F 1ère feuille.
Cote
05976, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section F 1ère feuille.
Résultat n°19
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
05991, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°20
Section C feuille unique.

1 media

Section C feuille unique.
Cote
05969, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section C feuille unique.
Résultat n°21
Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.
Cote
06002, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section 262 A (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°22
Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06011, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°23
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.
Cote
05981, 5564W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • La Ville.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.
Résultat n°24
Cours : section C feuille unique (ancienne section C1). Feuille dressée en 1813 mise à jour pour 1962.

1 media

Cours : section C feuille unique (ancienne section C1). Feuille dressée en 1813 mise à jour pour 1962.
Cote
05979, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Cours : section C feuille unique (ancienne section...
Résultat n°25
Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06008, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°26
Section F 2e feuille. Réfection en section AK.

1 media

Section F 2e feuille. Réfection en section AK.
Cote
05977, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section F 2e feuille. Réfection en section AK.
Résultat n°27
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
05992, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°28
Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.
Cote
06003, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section 262 A (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°29
Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1944.

1 media

Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1944.
Cote
05984, 5564W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • La Ville.
  • Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections...
Résultat n°30
Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06014, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°31
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
05987, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°32
Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.

1 media

Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.
Cote
05971, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.
Résultat n°33
Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles et section C 2e feuille). Plan révisé pour 1944.

1 media

Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles et section C 2e feuille). Plan révisé pour 1944.
Cote
05985, 5564W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • La Ville.
  • Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections...
Résultat n°34
Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.

1 media

Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.
Cote
05975, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.
Résultat n°35
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Tableau d'assemblage (TA).
Cote
05966, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Tableau d'assemblage (TA).
Résultat n°36
Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06009, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°37
Section D 2e feuille.

1 media

Section D 2e feuille.
Cote
05973, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section D 2e feuille.
Résultat n°38
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
05989, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°39
Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06007, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°40
Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06010, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°41
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
05995, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°42
Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille et section F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille et section F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.
Cote
06004, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section 262 B (parties des anciennes sections B, C...
Résultat n°43
Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06016, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°44
Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06013, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°45
Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06018, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°46
Section B dite de Thivin 2e feuille. Feuille dressée en 1813.

1 media

Section B dite de Thivin 2e feuille. Feuille dressée en 1813.
Cote
05968, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section B dite de Thivin 2e feuille. Feuille dressée...
Résultat n°47
Section E 1ère feuille. Réfection en sections AB, AD, AE, AH, AI.

1 media

Section E 1ère feuille. Réfection en sections AB, AD, AE, AH, AI.
Cote
05974, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section E 1ère feuille. Réfection en sections AB, AD,...
Résultat n°48
Section C 2e feuille. Réfection en section AM.

1 media

Section C 2e feuille. Réfection en section AM.
Cote
05970, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section C 2e feuille. Réfection en section AM.
Résultat n°49
Section C 4e feuille. Réfection en sections AD, AL et AN.

1 media

Section C 4e feuille. Réfection en sections AD, AL et AN.
Cote
05972, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section C 4e feuille. Réfection en sections AD, AL...
Résultat n°50
Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Cours et de La Ville réunies pour 1975. Cadastre révisé pour La Ville en 1944 et Cours en 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Cours et de La Ville réunies pour 1975. Cadastre révisé pour La Ville en 1944 et Cours en 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06001, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Cours...
Résultat n°51
Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe s.).

1 media

Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe s.).
Cote
175J 1-175J39
 Date
1800-1999
 Lieu
LYON, SAVIGNY, MARNAND, AMPUIS, AMPLEPUIS, BLACE, BEAUJEU, FONTAINES-SUR-SAONE, FLEURIE, ECULLY, ECHALAS, SAINT-IGNY-DE-VERS, CHAZAY-D'AZERGUES, CHAPONOST, CAILLOUX-SUR-FONTAINES, CHEVINAY, COURS-LA-VILLE, CURIS-AU-MONT-D'OR, MACON
 Type de document -

  • Contexte : Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe...
Résultat n°52
Cours-la-ville.

2 lots 2 medias

Cours-la-ville.
Cote
1ETP5393
 Date
1992
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
  • Actions.
  • Economie régionale.
  • Promotion économique.
  • Campagnes de communication.
  • Communes du Rhône.
  • Cours-la-ville.
Résultat n°53
Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

1 media

Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.
Cote
1498W 1-1498W21
 Date
1954-1980
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE, COLOMBIER-SAUGNIEU, RILLIEUX-LA-PAPE, CREPIEUX-LA-PAPE, SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAIS, REGNIE-DURETTE, COURS-LA-VILLE, COMMUNAY
 Type de document -

  • Contexte : Limites départementales, cantonales et communales,...
Résultat n°54
Comptes individuels de R à Y Comptes supprimés n° 6-718

1 media

Comptes individuels de R à Y Comptes supprimés n° 6-718
Cote
2961W699
 Date
1944-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • VILLE (LA)
  • Comptes individuels de R à Y Comptes supprimés n° 6-718
Résultat n°55
Comptes individuels de D à P

1 media

Comptes individuels de D à P
Cote
2961W698
 Date
1944-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • VILLE (LA)
  • Comptes individuels de D à P
Résultat n°56
Comptes individuels de Ca à Cu

1 media

Comptes individuels de Ca à Cu
Cote
2961W479
 Date
1962-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • COURS-LA-VILLE
  • Comptes individuels de Ca à Cu
Résultat n°57
Comptes supprimés n° 3-1837

1 media

Comptes supprimés n° 3-1837
Cote
2961W483
 Date
1962-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • COURS-LA-VILLE
  • Comptes supprimés n° 3-1837
Résultat n°58
Comptes individuels de G à L

1 media

Comptes individuels de G à L
Cote
2961W481
 Date
1962-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • COURS-LA-VILLE
  • Comptes individuels de G à L
Résultat n°59
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C
Cote
2961W697
 Date
1944-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • VILLE (LA)
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°60
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de Ab à Au

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de Ab à Au
Cote
2961W477
 Date
1962-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • COURS-LA-VILLE
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°61
Comptes individuels de D à G

1 media

Comptes individuels de D à G
Cote
2961W480
 Date
1962-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • COURS-LA-VILLE
  • Comptes individuels de D à G
Résultat n°62
Comptes individuels de Ba à Bu

1 media

Comptes individuels de Ba à Bu
Cote
2961W478
 Date
1962-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • COURS-LA-VILLE
  • Comptes individuels de Ba à Bu
Résultat n°63
Comptes individuels de P à Z

1 media

Comptes individuels de P à Z
Cote
2961W482
 Date
1962-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • COURS-LA-VILLE
  • Comptes individuels de P à Z
Résultat n°64
Cliché n° 32244.

2 lots 2 medias

Cliché n° 32244.
Cote
14Fi23
 Date
1967
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, EKTACHROME, NEGATIF

  • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

  • Cours-la-Ville.
  • 1967.
  • Cliché n° 32244.
Résultat n°65
Cliché n° 3579.

2 lots 2 medias

Cliché n° 3579.
Cote
14Fi25
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, EKTACHROME, NEGATIF

  • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

  • Cours-la-Ville.
  • Sans date.
  • Cliché n° 3579.
Résultat n°66
Cliché n° 3791.

2 lots 2 medias

Cliché n° 3791.
Cote
14Fi27
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, EKTACHROME, NEGATIF

  • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

  • Cours-la-Ville.
  • Sans date.
  • Cliché n° 3791.
Résultat n°67
Cliché n° 3581.

2 lots 2 medias

Cliché n° 3581.
Cote
14Fi26
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, EKTACHROME, NEGATIF

  • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

  • Cours-la-Ville.
  • Sans date.
  • Cliché n° 3581.
Résultat n°68
Cliché n° 32245.

2 lots 2 medias

Cliché n° 32245.
Cote
14Fi24
 Date
1967
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, EKTACHROME, NEGATIF

  • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

  • Cours-la-Ville.
  • 1967.
  • Cliché n° 32245.
Résultat n°69
Cliché n° 32243.

2 lots 2 medias

Cliché n° 32243.
Cote
14Fi22
 Date
1967
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, EKTACHROME, NEGATIF

  • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

  • Cours-la-Ville.
  • 1967.
  • Cliché n° 32243.
Résultat n°70
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Justice, fonds de la Préfecture.
Cote
U 1-U1432
 Date
1791-1955
 Lieu
LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES
 Type de document
AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Résultat n°71
CHAUFAILLES (RUE DE)

1 media

CHAUFAILLES (RUE DE)
Cote
3204W1/2/12
 Date
1954
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par commune.
  • De B à O.
  • COURS-LA-VILLE
  • CHAUFAILLES (RUE DE)
Résultat n°72
BACHASSES (LES)

1 media

BACHASSES (LES)
Cote
3204W1/2/69
 Date
1954
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par commune.
  • De B à O.
  • COURS-LA-VILLE
  • BACHASSES (LES)
Résultat n°73
THIZY (ROUTE DE)

1 media

THIZY (ROUTE DE)
Cote
3204W1/2/63
 Date
1954
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par commune.
  • De B à O.
  • COURS-LA-VILLE
  • THIZY (ROUTE DE)
Résultat n°74
BOUVERIE (PLACE)

1 media

BOUVERIE (PLACE)
Cote
3204W1/2/16
 Date
1954
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par commune.
  • De B à O.
  • COURS-LA-VILLE
  • BOUVERIE (PLACE)
Résultat n°75
TRAVERSIERE (RUE)

1 media

TRAVERSIERE (RUE)
Cote
3204W1/2/64
 Date
1954
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par commune.
  • De B à O.
  • COURS-LA-VILLE
  • TRAVERSIERE (RUE)
Résultat n°76
CLAPIER (LE)

1 media

CLAPIER (LE)
Cote
3204W1/2/79
 Date
1954
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par commune.
  • De B à O.
  • COURS-LA-VILLE
  • CLAPIER (LE)
Résultat n°77
CROIX DUMONT (QUARTIER)

1 media

CROIX DUMONT (QUARTIER)
Cote
3204W1/2/19
 Date
1954
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par commune.
  • De B à O.
  • COURS-LA-VILLE
  • CROIX DUMONT (QUARTIER)
Résultat n°78
CROIX LAROCHE

1 media

CROIX LAROCHE
Cote
3204W1/2/81
 Date
1954
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par commune.
  • De B à O.
  • COURS-LA-VILLE
  • CROIX LAROCHE
Résultat n°79
DEVANTS (LES)

1 media

DEVANTS (LES)
Cote
3204W1/2/82
 Date
1954
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par commune.
  • De B à O.
  • COURS-LA-VILLE
  • DEVANTS (LES)
Résultat n°80
MERCIERE (RUE)

1 media

MERCIERE (RUE)
Cote
3204W1/2/37
 Date
1954
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par commune.
  • De B à O.
  • COURS-LA-VILLE
  • MERCIERE (RUE)