Filtrer les résultats
Multimédias
  • 461
  • 137
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 398
  • 106
  • 49
  • 10
  • 7
Afficher plus
Producteurs
  • 6
Sujets
  • 106
  • 11
  • 10
  • 10
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 587
  • 10
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
  • 152
  • 440
  • 50
Typologies
  • 107
  • 50
  • 13
  • 12
  • 7
Afficher plus
Titres
  • 49
  • 1

587 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives communales de Cours-la-Ville : répertoire numérique des fonds modernes et contemporains (1808-2008) et annexes.

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    08.2008

    Cote

    INV 69 C 218.1 - INV 69 C 218.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Cours-la-Ville : répertoire...
  2. Résultat n°2
    Section C feuille unique.

    1 media

    Section C feuille unique.

    Cote

    06006, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06017, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille. Plan révisé pour 1944.

    1 media

    Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille. Plan révisé pour 1944.

    Cote

    05982, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • La Ville.
    • Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en section AK en partie.

    1 media

    Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en section AK en partie.

    Date

    s.d.

    Cote

    05967, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    05988, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06015, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AO : planchette annexée à la section AO.

    1 media

    Section AO : planchette annexée à la section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    05998, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AO : planchette annexée à la section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille, section B 2e feuille et section C F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille, section B 2e feuille et section C F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06005, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section 262 B (parties des anciennes sections B, C...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    05990, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    05994, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    05999, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille. Plan révisé pour 1944.

    1 media

    Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille. Plan révisé pour 1944.

    Cote

    05983, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • La Ville.
    • Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    05996, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06012, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    05997, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    05993, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section F 1ère feuille.

    1 media

    Section F 1ère feuille.

    Date

    s.d.

    Cote

    05976, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section F 1ère feuille.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    05991, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C feuille unique.

    1 media

    Section C feuille unique.

    Date

    s.d.

    Cote

    05969, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section C feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06002, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section 262 A (ancienne section A de la commune de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06011, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.

    Cote

    05981, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • La Ville.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Cours : section C feuille unique (ancienne section C1). Feuille dressée en 1813 mise à jour pour 1962.

    1 media

    Cours : section C feuille unique (ancienne section C1). Feuille dressée en 1813 mise à jour pour 1962.

    Date

    s.d.

    Cote

    05979, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Cours : section C feuille unique (ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06008, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section F 2e feuille. Réfection en section AK.

    1 media

    Section F 2e feuille. Réfection en section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    05977, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section F 2e feuille. Réfection en section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    05992, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06003, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section 262 A (ancienne section A de la commune de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1944.

    1 media

    Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1944.

    Cote

    05984, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • La Ville.
    • Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06014, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    05987, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.

    1 media

    Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    05971, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles et section C 2e feuille). Plan révisé pour 1944.

    1 media

    Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles et section C 2e feuille). Plan révisé pour 1944.

    Cote

    05985, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • La Ville.
    • Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.

    1 media

    Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    05975, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Tableau d'assemblage (TA).

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA).

    Date

    s.d.

    Cote

    05966, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Tableau d'assemblage (TA).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06009, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section D 2e feuille.

    1 media

    Section D 2e feuille.

    Date

    s.d.

    Cote

    05973, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section D 2e feuille.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    05989, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06007, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06010, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    05995, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille et section F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille et section F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06004, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section 262 B (parties des anciennes sections B, C...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06016, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06013, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06018, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section B dite de Thivin 2e feuille. Feuille dressée en 1813.

    1 media

    Section B dite de Thivin 2e feuille. Feuille dressée en 1813.

    Date

    s.d.

    Cote

    05968, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section B dite de Thivin 2e feuille. Feuille dressée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section E 1ère feuille. Réfection en sections AB, AD, AE, AH, AI.

    1 media

    Section E 1ère feuille. Réfection en sections AB, AD, AE, AH, AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    05974, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section E 1ère feuille. Réfection en sections AB, AD,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section C 2e feuille. Réfection en section AM.

    1 media

    Section C 2e feuille. Réfection en section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    05970, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section C 2e feuille. Réfection en section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section C 4e feuille. Réfection en sections AD, AL et AN.

    1 media

    Section C 4e feuille. Réfection en sections AD, AL et AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    05972, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section C 4e feuille. Réfection en sections AD, AL...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Cours et de La Ville réunies pour 1975. Cadastre révisé pour La Ville en 1944 et Cours en 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Cours et de La Ville réunies pour 1975. Cadastre révisé pour La Ville en 1944 et Cours en 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06001, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Cours...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe s.).

    1 media

    Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe s.).

    Date

    1800-1999

    Cote

    175J 1-175J39

    • Contexte : Congrégation des soeurs de Saint-Charles (XIXe-XXe...

    Producteur :

    CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT-CHARLES

  52. Résultat n°52
    Cours-la-ville.

    2 lots 2 medias

    Cours-la-ville.

    Date

    1992

    Cote

    1ETP5393

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
    • Actions.
    • Economie régionale.
    • Promotion économique.
    • Campagnes de communication.
    • Communes du Rhône.
    • Cours-la-ville.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  53. Résultat n°53
    Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

    1 media

    Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

    Date

    1954-1980

    Cote

    1498W 1-1498W21

    • Contexte : Limites départementales, cantonales et communales,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau

  54. Résultat n°54
    Comptes individuels de R à Y Comptes supprimés n° 6-718

    1 media

    Comptes individuels de R à Y Comptes supprimés n° 6-718

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W699

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLE (LA)
    • Comptes individuels de R à Y Comptes supprimés n° 6-718

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  55. Résultat n°55
    Comptes individuels de D à P

    1 media

    Comptes individuels de D à P

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W698

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLE (LA)
    • Comptes individuels de D à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  56. Résultat n°56
    Comptes individuels de Ca à Cu

    1 media

    Comptes individuels de Ca à Cu

    Date

    1962-1974

    Cote

    2961W479

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • COURS-LA-VILLE
    • Comptes individuels de Ca à Cu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  57. Résultat n°57
    Comptes supprimés n° 3-1837

    1 media

    Comptes supprimés n° 3-1837

    Date

    1962-1974

    Cote

    2961W483

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • COURS-LA-VILLE
    • Comptes supprimés n° 3-1837

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  58. Résultat n°58
    Comptes individuels de G à L

    1 media

    Comptes individuels de G à L

    Date

    1962-1974

    Cote

    2961W481

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • COURS-LA-VILLE
    • Comptes individuels de G à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  59. Résultat n°59
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W697

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLE (LA)
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  60. Résultat n°60
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de Ab à Au

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de Ab à Au

    Date

    1962-1974

    Cote

    2961W477

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • COURS-LA-VILLE
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  61. Résultat n°61
    Comptes individuels de D à G

    1 media

    Comptes individuels de D à G

    Date

    1962-1974

    Cote

    2961W480

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • COURS-LA-VILLE
    • Comptes individuels de D à G

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  62. Résultat n°62
    Comptes individuels de Ba à Bu

    1 media

    Comptes individuels de Ba à Bu

    Date

    1962-1974

    Cote

    2961W478

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • COURS-LA-VILLE
    • Comptes individuels de Ba à Bu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  63. Résultat n°63
    Comptes individuels de P à Z

    1 media

    Comptes individuels de P à Z

    Date

    1962-1974

    Cote

    2961W482

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • COURS-LA-VILLE
    • Comptes individuels de P à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  64. Résultat n°64
    Cliché n° 32244.

    2 lots 2 medias

    Cliché n° 32244.

    Date

    1967

    Cote

    14Fi23

    • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

    • Cours-la-Ville.
    • 1967.
    • Cliché n° 32244.

    Producteur :

    Société d'exploitation de la photographie aérienne Roger Henrard

  65. Résultat n°65
    Cliché n° 3579.

    2 lots 2 medias

    Cliché n° 3579.

    Date

    s.d.

    Cote

    14Fi25

    • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

    • Cours-la-Ville.
    • Sans date.
    • Cliché n° 3579.

    Producteur :

    Société d'exploitation de la photographie aérienne Roger Henrard

  66. Résultat n°66
    Cliché n° 3791.

    2 lots 2 medias

    Cliché n° 3791.

    Date

    s.d.

    Cote

    14Fi27

    • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

    • Cours-la-Ville.
    • Sans date.
    • Cliché n° 3791.

    Producteur :

    Société d'exploitation de la photographie aérienne Roger Henrard

  67. Résultat n°67
    Cliché n° 3581.

    2 lots 2 medias

    Cliché n° 3581.

    Date

    s.d.

    Cote

    14Fi26

    • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

    • Cours-la-Ville.
    • Sans date.
    • Cliché n° 3581.

    Producteur :

    Société d'exploitation de la photographie aérienne Roger Henrard

  68. Résultat n°68
    Cliché n° 32245.

    2 lots 2 medias

    Cliché n° 32245.

    Date

    1967

    Cote

    14Fi24

    • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

    • Cours-la-Ville.
    • 1967.
    • Cliché n° 32245.

    Producteur :

    Société d'exploitation de la photographie aérienne Roger Henrard

  69. Résultat n°69
    Cliché n° 32243.

    2 lots 2 medias

    Cliché n° 32243.

    Date

    1967

    Cote

    14Fi22

    • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

    • Cours-la-Ville.
    • 1967.
    • Cliché n° 32243.

    Producteur :

    Société d'exploitation de la photographie aérienne Roger Henrard

  70. Résultat n°70
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  71. Résultat n°71
    CHAUFAILLES (RUE DE)

    1 media

    CHAUFAILLES (RUE DE)

    Date

    1954

    Cote

    3204W1/2/12

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par commune.
    • De B à O.
    • COURS-LA-VILLE
    • CHAUFAILLES (RUE DE)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  72. Résultat n°72
    BACHASSES (LES)

    1 media

    BACHASSES (LES)

    Date

    1954

    Cote

    3204W1/2/69

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par commune.
    • De B à O.
    • COURS-LA-VILLE
    • BACHASSES (LES)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  73. Résultat n°73
    THIZY (ROUTE DE)

    1 media

    THIZY (ROUTE DE)

    Date

    1954

    Cote

    3204W1/2/63

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par commune.
    • De B à O.
    • COURS-LA-VILLE
    • THIZY (ROUTE DE)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  74. Résultat n°74
    BOUVERIE (PLACE)

    1 media

    BOUVERIE (PLACE)

    Date

    1954

    Cote

    3204W1/2/16

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par commune.
    • De B à O.
    • COURS-LA-VILLE
    • BOUVERIE (PLACE)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  75. Résultat n°75
    TRAVERSIERE (RUE)

    1 media

    TRAVERSIERE (RUE)

    Date

    1954

    Cote

    3204W1/2/64

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par commune.
    • De B à O.
    • COURS-LA-VILLE
    • TRAVERSIERE (RUE)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  76. Résultat n°76
    CLAPIER (LE)

    1 media

    CLAPIER (LE)

    Date

    1954

    Cote

    3204W1/2/79

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par commune.
    • De B à O.
    • COURS-LA-VILLE
    • CLAPIER (LE)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  77. Résultat n°77
    CROIX DUMONT (QUARTIER)

    1 media

    CROIX DUMONT (QUARTIER)

    Date

    1954

    Cote

    3204W1/2/19

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par commune.
    • De B à O.
    • COURS-LA-VILLE
    • CROIX DUMONT (QUARTIER)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  78. Résultat n°78
    CROIX LAROCHE

    1 media

    CROIX LAROCHE

    Date

    1954

    Cote

    3204W1/2/81

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par commune.
    • De B à O.
    • COURS-LA-VILLE
    • CROIX LAROCHE

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  79. Résultat n°79
    DEVANTS (LES)

    1 media

    DEVANTS (LES)

    Date

    1954

    Cote

    3204W1/2/82

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par commune.
    • De B à O.
    • COURS-LA-VILLE
    • DEVANTS (LES)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  80. Résultat n°80
    MERCIERE (RUE)

    1 media

    MERCIERE (RUE)

    Date

    1954

    Cote

    3204W1/2/37

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par commune.
    • De B à O.
    • COURS-LA-VILLE
    • MERCIERE (RUE)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes