Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12
  • 11
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 12
  • 6
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Producteurs
  • 2
  • 2
Sujets
  • 6
  • 6
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 27
  • 10
  • 8
  • 5
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 5
  • 4
  • 9
  • 2
Typologies
  • 12
  • 2
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Craponne.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W23

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Craponne.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Permis n°PC043900026, PC063900046, PC286900016, PC176900017, PC063910014, PC249920007, PC291920003, PC291930012, PC244920023, PC067930002 et PC282930006.

    Date

    1990-1993

    Cote

    4564W90

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC043900026, PC063900046, PC286900016, PC176900017,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018, PC139870001, PC171910002, PC171910004, PC171910014, PC171910015, PC067860002, PC067860003, PC067860012, PC121870010 et PC121870013.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W41

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    Date

    1987

    Cote

    4527W45

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

    Date

    1906-1925

    Cote

    5Q104

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Ecole libre de filles de Bessenay.

    1 media

    Ecole libre de filles de Bessenay.

    Date

    1904-1911

    Cote

    1J1824

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Ecole libre de filles de Bessenay.
  11. Résultat n°11
    Pierre Millan, propriétaire à Bessenay.

    1 media

    Pierre Millan, propriétaire à Bessenay.

    Date

    1854

    Cote

    1J1823

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Pierre Millan, propriétaire à Bessenay.
  12. Résultat n°12
    Jean-Claude Porte, habitant de Bessenay.

    1 media

    Jean-Claude Porte, habitant de Bessenay.

    Date

    1859-1901

    Cote

    1J1822

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Jean-Claude Porte, habitant de Bessenay.
  13. Résultat n°13
    Propriétés de Jean-Claude Chatelard, rentier résidant à Bessenay et à Courzieu.

    1 media

    Propriétés de Jean-Claude Chatelard, rentier résidant à Bessenay et à Courzieu.

    Date

    1781-1855

    Cote

    1J1821

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Propriétés de Jean-Claude Chatelard, rentier résidant...
  14. Résultat n°14
    Domaine du citoyen Jean Faizant des Verchères, paroisse de Courzieu.

    1 media

    Domaine du citoyen Jean Faizant des Verchères, paroisse de Courzieu.

    Date

    1793

    Cote

    1J1820

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Domaine du citoyen Jean Faizant des Verchères, paroisse...
  15. Résultat n°15
    Litige relatif aux propriétés du seigneur de Bessenay contre Jean Dumas, habitant de Bessenay.

    1 media

    Litige relatif aux propriétés du seigneur de Bessenay contre Jean Dumas, habitant de Bessenay.

    Date

    1780-an XI

    Cote

    1J1819

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Litige relatif aux propriétés du seigneur de Bessenay...
  16. Résultat n°16
    Saint-Bonnet-le-Froid. Le château, autrefois résidence estivale des moines de Savigny.

    1 media

    Saint-Bonnet-le-Froid. Le château, autrefois résidence estivale des moines de Savigny.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4666

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Bonnet-le-Froid. Le château, autrefois résidence...
  17. Résultat n°17
    Courzieu. Vue générale et le Bois de Rozard.

    1 media

    Courzieu. Vue générale et le Bois de Rozard.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4294

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Courzieu. Vue générale et le Bois de Rozard.
  18. Résultat n°18
    Saint-Bonnet-le-Froid. Le château.

    1 media

    Saint-Bonnet-le-Froid. Le château.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3717

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Bonnet-le-Froid. Le château.
  19. Résultat n°19
    Saint-Bonnet-le-Froid. La ferme. Rentrée des troupeaux.

    1 media

    Saint-Bonnet-le-Froid. La ferme. Rentrée des troupeaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3716

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Bonnet-le-Froid. La ferme. Rentrée des troupeaux.
  20. Résultat n°20
    Saint-Bonnet-le-Froid. Allée de Saint-Bonnet.

    1 media

    Saint-Bonnet-le-Froid. Allée de Saint-Bonnet.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3715

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Bonnet-le-Froid. Allée de Saint-Bonnet.