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175 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Dieme, Dommartin, Duerne.

    Date

    1993-2003

    Cote

    6155W26

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Dieme, Dommartin, Duerne.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001, PC227930024, PC238930011, PC227940008 et PC227940005.

    1 media

    Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001, PC227930024, PC238930011, PC227940008 et PC227940005.

    Date

    1991-1994

    Cote

    4569W3

    • Contexte : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Seconde Guerre mondiale.

    1 media

    Seconde Guerre mondiale.

    Date

    1942-1943, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/70

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    •  Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
  5. Résultat n°5
    Écoles publiques et logement de l'instituteur, travaux de réparation et d'entretien.

    1 media

    Écoles publiques et logement de l'instituteur, travaux de réparation et d'entretien.

    Date

    1874-1954, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/110

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Écoles publiques et logement de l'instituteur, travaux...
  6. Résultat n°6
    Actes de l’état civil, rectification et communication.

    1 media

    Actes de l’état civil, rectification et communication.

    Date

    1871, 1954, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/31

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Actes de l’état civil, rectification et communication.
  7. Résultat n°7
    Maladie et décès, notification : bulletins.

    1 media

    Maladie et décès, notification : bulletins.

    Date

    1916, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/69

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    •  Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.
    • Maladie et décès, notification : bulletins.
  8. Résultat n°8
    Foire annuelle, création.

    1 media

    Foire annuelle, création.

    Date

    1896-1906, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/74

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Foire annuelle, création.
  9. Résultat n°9
    Recettes et dépenses, suivi et validation.

    1 media

    Recettes et dépenses, suivi et validation.

    Date

    1917-1954, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/105

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses, suivi et validation.
  10. Résultat n°10
    Sécurité Sociale.

    1 media

    Sécurité Sociale.

    Date

    1947-1955, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/97

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles, organisation et résultats.
    • Sécurité Sociale.
  11. Résultat n°11
    Toutes taxes et contributions.

    1 media

    Toutes taxes et contributions.

    Date

    1900-1969, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/48

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Toutes taxes et contributions.
  12. Résultat n°12
    1953-1990

    1 media

    1953-1990

    Date

    1953-1990

    Cote

    EDEPOT78/126

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations : registres.
    • 1953-1990
  13. Résultat n°13
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1835-1954, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/102

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.
  14. Résultat n°14

    Duerne, projets d'aménagement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W48

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Duerne, projets d'aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15

    Duerne, voie communale n°2 (VC2), rectification.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4527W89

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Duerne, voie communale n°2 (VC2), rectification.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16
    Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC72128, PC72140 et PC7215.

    1 media

    Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC72128, PC72140 et PC7215.

    Date

    1983

    Cote

    4569W1

    • Contexte : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Électricité, distribution par le Syndicat intercommunal d'électricité.

    1 media

    Électricité, distribution par le Syndicat intercommunal d'électricité.

    Date

    1924-1979

    Cote

    EDEPOT78/122

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, transports.
    • Électricité, distribution par le Syndicat intercommunal...
  18. Résultat n°18
    Maladies contagieuses, déclaration.

    1 media

    Maladies contagieuses, déclaration.

    Date

    1928-1974

    Cote

    EDEPOT78/82

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Maladies contagieuses, déclaration.
  19. Résultat n°19
    Élevage, attribution de subventions.

    1 media

    Élevage, attribution de subventions.

    Date

    1904, 1968

    Cote

    EDEPOT 78/38

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Élevage, attribution de subventions.
  20. Résultat n°20
    1942-1966

    2 lots 243 medias

    1942-1966

    Date

    1942-1966

    Cote

    EDEPOT78/13

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, tenue des séances : registres des...
    • 1942-1966