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137 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Echalas, Emeringes, Eveux.

    Date

    1974-2000

    Cote

    6155W27

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Echalas, Emeringes, Eveux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q409

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Echalas-Eveux.

    1 media

    Echalas-Eveux.

    Date

    1904-1924

    Cote

    5Q107

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Echalas-Eveux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Emeringes. Moulin Combier - Routes du Bourg et de Dubize.

    1 media

    Emeringes. Moulin Combier - Routes du Bourg et de Dubize.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi556

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Emeringes. Moulin Combier - Routes du Bourg et de Dubize.
  5. Résultat n°5
    Papiers privés. 

    1 media

    Papiers privés. 

    Date

    1898-1923

    Cote

    EDEPOT82/133

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Papiers privés. 

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  6. Résultat n°6
    École communale, gestion.

    1 media

    École communale, gestion.

    Date

    1865-1958

    Cote

    EDEPOT82/132

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • École communale, gestion.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  7. Résultat n°7
    Instituteur et institutrice, nomination.  

    1 media

    Instituteur et institutrice, nomination.  

    Date

    1838-1853

    Cote

    EDEPOT82/131

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Instituteur et institutrice, nomination.  

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  8. Résultat n°8
    Société de secours mutuel familiale d'Émeringes et communes voisines, création.

    1 media

    Société de secours mutuel familiale d'Émeringes et communes voisines, création.

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEPOT82/130

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel familiale d'Émeringes et...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  9. Résultat n°9
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, admission.

    1 media

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, admission.

    Date

    1913-1942

    Cote

    EDEPOT82/129

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables,...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  10. Résultat n°10
    Santé, campagne de vaccination.

    1 media

    Santé, campagne de vaccination.

    Date

    1922-1955

    Cote

    EDEPOT82/128

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Santé, campagne de vaccination.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  11. Résultat n°11
    Nourrices, gestion générale.

    1 media

    Nourrices, gestion générale.

    Date

    1904-1910

    Cote

    EDEPOT82/127

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Nourrices, gestion générale.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  12. Résultat n°12
    Service des enfants assistés, admission.

    1 media

    Service des enfants assistés, admission.

    Date

    1909-1910

    Cote

    EDEPOT82/126

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Service des enfants assistés, admission.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  13. Résultat n°13
    Registre de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses.

    1 media

    Registre de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses.

    Date

    1878-1937

    Cote

    EDEPOT82/125

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registre de déclarations des nourrices, serveuses ou...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  14. Résultat n°14
    Registre de déclaration de parents ou ayant droit.

    1 media

    Registre de déclaration de parents ou ayant droit.

    Date

    1878-1938

    Cote

    EDEPOT82/124

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registre de déclaration de parents ou ayant droit.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  15. Résultat n°15
    Secours, gestion.

    1 media

    Secours, gestion.

    Date

    1911-1950

    Cote

    EDEPOT82/123

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance.
    • Secours, gestion.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  16. Résultat n°16
    Février 1911-1936

    1 media

    Février 1911-1936

    Date

    Février 1911-1936

    Cote

    EDEPOT82/122

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance.
    • Registres des délibérations.
    • Février 1911-1936

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  17. Résultat n°17
    1896-janvier 1911

    1 media

    1896-janvier 1911

    Date

    1896-janvier 1911

    Cote

    EDEPOT82/121

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance.
    • Registres des délibérations.
    • 1896-janvier 1911

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  18. Résultat n°18
    Finances, gestion.

    1 media

    Finances, gestion.

    Date

    1850-1944

    Cote

    EDEPOT82/120

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances, gestion.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  19. Résultat n°19
    Extraits du registre des délibérations.

    1 media

    Extraits du registre des délibérations.

    Date

    1911-1946

    Cote

    EDEPOT82/119

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Extraits du registre des délibérations.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  20. Résultat n°20
    1937-1945                         

    1 media

    1937-1945                         

    Date

    1937-1945 

    Cote

    EDEPOT82/118

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • 1937-1945                         

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  21. Résultat n°21
    1845-1865, 1893

    1 media

    1845-1865, 1893

    Date

    1845-1865, 1893

    Cote

    EDEPOT82/117

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • 1845-1865, 1893

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  22. Résultat n°22
    Culte catholique, établissement du budget de la fabrique.

    1 media

    Culte catholique, établissement du budget de la fabrique.

    Date

    1853

    Cote

    EDEPOT82/116

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Culte catholique, établissement du budget de la fabrique.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  23. Résultat n°23
    Réseau sec.- Union électrique, demande de permission de voirie.

    1 media

    Réseau sec.- Union électrique, demande de permission de voirie.

    Date

    1911-1973

    Cote

    EDEPOT82/115

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Réseau sec.- Union électrique, demande de permission...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  24. Résultat n°24
    Syndicat intercommunal des eaux du Haut-Beaujolais, demande d'adhésion.

    1 media

    Syndicat intercommunal des eaux du Haut-Beaujolais, demande d'adhésion.

    Date

    1971-1972

    Cote

    EDEPOT82/114

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Réseau humide.
    • Syndicat intercommunal des eaux du Haut-Beaujolais,...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  25. Résultat n°25
    Égouts, assainissement et construction.

    1 media

    Égouts, assainissement et construction.

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT82/113

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Réseau humide.
    • Égouts, assainissement et construction.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  26. Résultat n°26
    Moyens de transport, création d'un service de transport de voyageurs.

    1 media

    Moyens de transport, création d'un service de transport de voyageurs.

    Date

    s.d., 1904-1911

    Cote

    EDEPOT82/112

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Moyens de transport, création d'un service de transport...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  27. Résultat n°27
    Parking sur la place de la mairie, construction.

    1 media

    Parking sur la place de la mairie, construction.

    Date

    1966-1969

    Cote

    EDEPOT82/111

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Parking sur la place de la mairie, construction.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  28. Résultat n°28
    Pont sur le ruisseau de Julliè, construction.

    1 media

    Pont sur le ruisseau de Julliè, construction.

    Date

    1896

    Cote

    EDEPOT82/110

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Pont sur le ruisseau de Julliè, construction.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  29. Résultat n°29
    Chemin rural n°203.

    1 media

    Chemin rural n°203.

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT82/109

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Routes et chemins, réalignement, élargissement, ouverture,...
    • Chemin rural n°203.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  30. Résultat n°30
    Chemin ex-vicinal n°26.

    1 media

    Chemin ex-vicinal n°26.

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT82/108

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Routes et chemins, réalignement, élargissement, ouverture,...
    • Chemin ex-vicinal n°26.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  31. Résultat n°31
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1844-1956

    Cote

    EDEPOT82/107

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Routes et chemins, réalignement, élargissement, ouverture,...
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  32. Résultat n°32
    Chemin vicinal  de moyenne communication n°18 de Villié à Juliènas.

    1 media

    Chemin vicinal  de moyenne communication n°18 de Villié à Juliènas.

    Date

    1858

    Cote

    EDEPOT82/106

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Routes et chemins, réalignement, élargissement, ouverture,...
    • Chemin vicinal  de moyenne communication n°18 de Villié...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  33. Résultat n°33
    Chemin vicinal de grande communication n°17 de Trembly  au Port Jean Gras.

    1 media

    Chemin vicinal de grande communication n°17 de Trembly  au Port Jean Gras.

    Date

    1877-1892

    Cote

    EDEPOT82/105

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Routes et chemins, réalignement, élargissement, ouverture,...
    • Chemin vicinal de grande communication n°17 de Trembly ...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  34. Résultat n°34
    Carrière de grès, acquisition.

    1 media

    Carrière de grès, acquisition.

    Date

    1928

    Cote

    EDEPOT82/104

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Carrière de grès, acquisition.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  35. Résultat n°35
    Finances, gestion.

    1 media

    Finances, gestion.

    Date

    1913-1951

    Cote

    EDEPOT82/103

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Finances, gestion.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  36. Résultat n°36
    Travaux, gestion.

    1 media

    Travaux, gestion.

    Date

    1834-1980

    Cote

    EDEPOT82/102

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Travaux, gestion.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  37. Résultat n°37
    Installations sportives, socio-culturelles et de plein air, recensement.

    1 media

    Installations sportives, socio-culturelles et de plein air, recensement.

    Date

    1963

    Cote

    EDEPOT82/101

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Installations sportives, socio-culturelles et de plein...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  38. Résultat n°38
    Direction des postes, télégraphes et téléphones, transport de cabine téléphonique.

    1 media

    Direction des postes, télégraphes et téléphones, transport de cabine téléphonique.

    Date

    1909

    Cote

    EDEPOT82/100

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Direction des postes, télégraphes et téléphones, transport...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  39. Résultat n°39
    Salle de cinéma et réunion, construction.

    1 media

    Salle de cinéma et réunion, construction.

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEPOT82/99

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Salle de cinéma et réunion, construction.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  40. Résultat n°40
    Pont à Bascule, construction.

    1 media

    Pont à Bascule, construction.

    Date

    1889-1938

    Cote

    EDEPOT82/98

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Pont à Bascule, construction.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  41. Résultat n°41
    Lavoir public, construction. 

    1 media

    Lavoir public, construction. 

    Date

    1904-1937

    Cote

    EDEPOT82/97

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Lavoir public, construction. 

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  42. Résultat n°42
    Monument aux morts, érection.

    1 media

    Monument aux morts, érection.

    Date

    1870-1871

    Cote

    EDEPOT82/96

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Monument aux morts, érection.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  43. Résultat n°43
    École mixte, construction et agrandissement.

    1 media

    École mixte, construction et agrandissement.

    Date

    1902-1910

    Cote

    EDEPOT82/95

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Écoles communales.
    • École mixte, construction et agrandissement.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  44. Résultat n°44
    École de garçon, acquisition et aménagement d'une maison d'école. 

    1 media

    École de garçon, acquisition et aménagement d'une maison d'école. 

    Date

    1868-1878

    Cote

    EDEPOT82/94

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Écoles communales.
    • École de garçon, acquisition et aménagement d'une maison...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  45. Résultat n°45
    Transport de corps.

    1 media

    Transport de corps.

    Date

    1870-1946

    Cote

    EDEPOT82/93

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Édifices religieux.
    • Cimetière.
    • Transport de corps.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  46. Résultat n°46
    Sépultures, concessions de terrains.

    1 media

    Sépultures, concessions de terrains.

    Date

    1862-1943

    Cote

    EDEPOT82/92

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Édifices religieux.
    • Cimetière.
    • Sépultures, concessions de terrains.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  47. Résultat n°47
    Parcelles et bâtiments, construction. 

    1 media

    Parcelles et bâtiments, construction. 

    Date

    1861-1965

    Cote

    EDEPOT82/91

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Édifices religieux.
    • Cimetière.
    • Parcelles et bâtiments, construction. 

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  48. Résultat n°48
    Presbytère, construction.

    1 media

    Presbytère, construction.

    Date

    1851-1931

    Cote

    EDEPOT82/90

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Édifices religieux.
    • Presbytère, construction.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  49. Résultat n°49
     Nouvelle église, construction.

    1 media

     Nouvelle église, construction.

    Date

    1865-1926

    Cote

    EDEPOT82/89

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Édifices religieux.
    • Églises.
    •  Nouvelle église, construction.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  50. Résultat n°50
    Église Saint-Étienne, réparation et agrandissement.

    1 media

    Église Saint-Étienne, réparation et agrandissement.

    Date

    1840-1859

    Cote

    EDEPOT82/88

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    • Édifices religieux.
    • Églises.
    • Église Saint-Étienne, réparation et agrandissement.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  51. Résultat n°51
     Tous édifices, réparations. 

    1 media

     Tous édifices, réparations. 

    Date

    1904-1968

    Cote

    EDEPOT82/87

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux et monuments.
    •  Tous édifices, réparations. 

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  52. Résultat n°52
    Revenus et charges de la commune, tirage au sort des obligations d’emprunt.

    1 media

    Revenus et charges de la commune, tirage au sort des obligations d’emprunt.

    Date

    1965-1974 

    Cote

    EDEPOT82/86

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune, tirage au sort des...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  53. Résultat n°53
    Mandats, enregistrement.

    1 media

    Mandats, enregistrement.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEPOT82/85

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Mandats, enregistrement.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  54. Résultat n°54
    Recettes et dépenses, gestion.

    1 media

    Recettes et dépenses, gestion.

    Date

    1794-1816, 1938-1975

    Cote

    EDEPOT82/84

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Recettes et dépenses, gestion.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  55. Résultat n°55
    Comptes de gestion.  

    1 media

    Comptes de gestion.  

    Date

    1820-1939

    Cote

    EDEPOT82/83

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.  

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  56. Résultat n°56
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1834-1969

    Cote

    EDEPOT82/82

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  57. Résultat n°57
    Budget supplémentaire.

    1 media

    Budget supplémentaire.

    Date

    1961-1974

    Cote

    EDEPOT82/81

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  58. Résultat n°58
    Chapitres additionnels.

    1 media

    Chapitres additionnels.

    Date

    1909-1950

    Cote

    EDEPOT82/80

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • Chapitres additionnels.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  59. Résultat n°59
    1961-1974

    1 media

    1961-1974

    Date

    1961-1974

    Cote

    EDEPOT82/79

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1961-1974

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  60. Résultat n°60
    1922-1947            

    1 media

    1922-1947            

    Date

    1922-1947

    Cote

    EDEPOT82/78

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1922-1947            

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  61. Résultat n°61
    1909-1951

    1 media

    1909-1951

    Date

    1909-1951

    Cote

    EDEPOT82/77

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1909-1951

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  62. Résultat n°62
    1908-1918

    1 media

    1908-1918

    Date

    1908-1918

    Cote

    EDEPOT82/76

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1908-1918

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  63. Résultat n°63
    1807-1908

    1 media

    1807-1908

    Date

    1807-1908

    Cote

    EDEPOT82/75

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1807-1908

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  64. Résultat n°64
    Budget, préparation.

    1 media

    Budget, préparation.

    Date

    1940-1974

    Cote

    EDEPOT82/74

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budget, préparation.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  65. Résultat n°65
    Personnel municipal, demandes de titularisation à la poste.

    1 media

    Personnel municipal, demandes de titularisation à la poste.

    Date

    1908-1968

    Cote

    EDEPOT82/73

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel municipal, demandes de titularisation à la...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  66. Résultat n°66
    Tribunal de commerce.

    1 media

    Tribunal de commerce.

    Date

    1871-1949

    Cote

    EDEPOT82/72

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.  
    • Tribunal de commerce.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  67. Résultat n°67
    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Date

    1948-1963

    Cote

    EDEPOT82/71

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.  
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  68. Résultat n°68
    Comices électoraux.

    1 media

    Comices électoraux.

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEPOT82/70

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.  
    • Comices électoraux.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  69. Résultat n°69
    Chambre départementale d'agriculture.

    1 media

    Chambre départementale d'agriculture.

    Date

    1925-1964

    Cote

    EDEPOT82/69

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.  
    • Chambre départementale d'agriculture.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  70. Résultat n°70
    Chambre des métiers.

    1 media

    Chambre des métiers.

    Date

    1933-1949

    Cote

    EDEPOT82/68

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.  
    • Chambre des métiers.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  71. Résultat n°71
    Référendum.

    1 media

    Référendum.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT82/67

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Référendum.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  72. Résultat n°72
    Conseillers de la république.

    1 media

    Conseillers de la république.

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT82/66

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Conseillers de la république.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  73. Résultat n°73
    Conseil Général.

    1 media

    Conseil Général.

    Date

    1852-1949

    Cote

    EDEPOT82/65

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Conseil Général.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  74. Résultat n°74
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1852-1961

    Cote

    EDEPOT82/64

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  75. Résultat n°75
    Sénatoriales.  

    1 media

    Sénatoriales.  

    Date

    1876-1926

    Cote

    EDEPOT82/63

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Sénatoriales.  

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  76. Résultat n°76
    Conseils électifs de département.

    1 media

    Conseils électifs de département.

    Date

    1946-1874

    Cote

    EDEPOT82/62

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Conseils électifs de département.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  77. Résultat n°77
    Conseil d'arrondissement.

    1 media

    Conseil d'arrondissement.

    Date

    1880-1937

    Cote

    EDEPOT82/61

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Conseil d'arrondissement.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  78. Résultat n°78
    Scrutin, déroulement.

    1 media

    Scrutin, déroulement.

    Date

    1834-1947

    Cote

    EDEPOT82/60

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Municipales.
    • Scrutin, déroulement.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  79. Résultat n°79
    Électorat, organisation.

    1 media

    Électorat, organisation.

    Date

    1834-1950

    Cote

    EDEPOT82/59

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Municipales.
    • Électorat, organisation.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  80. Résultat n°80
    Justice, constitution du tribunal.

    1 media

    Justice, constitution du tribunal.

    Date

    1850-1948

    Cote

    EDEPOT82/58

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Justice, constitution du tribunal.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes