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  1. Résultat n°1
    Feuille II-5-217-47.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-217-47.

    Date

    1973

    Cote

    6280W317

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-217-47.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  2. Résultat n°2
    Feuille II-5-217-46.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-217-46.

    Date

    1973

    Cote

    6280W316

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-217-46.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    G-J.

    1 media

    G-J.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W14

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • G-J.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5

    Grandris.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W188

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Grandris.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC088840002, PC093850001, PC088850014, PC089850057, PC096860018, PC286860011 et PC286860081.

    Date

    1984-1986

    Cote

    4565W53

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC088840002, PC093850001, PC088850014, PC089850057,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Permis n°PC093900005, PC167900007, PC231900007, PC283900042, PC290900010, PC290900011, PC290900012 et PC290900083.

    Date

    1990

    Cote

    4564W73

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC093900005, PC167900007, PC231900007, PC283900042,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Permis n°PC003870007, PC003870014, PC029870067, PC029870080, PC093870005, PC264870069 et PC267870002.

    Date

    1987

    Cote

    4564W69

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC003870007, PC003870014, PC029870067, PC029870080,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Permis n°PC003920008, PC003920012, PC013920013, PC029920002, PC02992007, PC029920049, PC029920050, PC029920051, PC029920064, PC049920020, PC064920002, PC08892011 et PC093920003.

    Date

    1992

    Cote

    4564W66

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC003920008, PC003920012, PC013920013, PC029920002,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Marchés 88016 à 88129.

    1 media

    Marchés 88016 à 88129.

    Date

    1988

    Cote

    3679W51

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1988.
    • Marchés 88016 à 88129.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    1974.

    1 media

    1974.

    Date

    1974

    Cote

    3679W1

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1974.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Grandris-Irigny.

    1 media

    Grandris-Irigny.

    Date

    1830-1911

    Cote

    5Q110

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Grandris-Irigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1791-an IX

    Cote

    2Q431

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14

    1911-1963.

    Date

    1911-1963

    Cote

    3P106/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Grandris.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1963.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P106/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Grandris.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16

    Folios 501-1000.

    Date

    1914-1963

    Cote

    3P106/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Grandris.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 501-1000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1963

    Cote

    3P106/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Grandris.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18

    Folios 505-1024.

    Date

    1818-1914

    Cote

    3P106/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Grandris.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 505-1024.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19

    Folios 1-504. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1818-1914

    Cote

    3P106/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Grandris.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-504. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20

    Livre de mutations des propriétés non bâties.

    Date

    1811

    Cote

    3P106/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Grandris.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Livre de mutations des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre