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  1. Résultat n°1
    Décès des enfants en bas âge.

    1 media

    Décès des enfants en bas âge.

    Date

    1829

    Cote

    6M2246

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Population.
    • Décès des enfants en bas âge.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  2. Résultat n°2
    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    1 media

    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5Q51

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Feuille II-5-221-42.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-221-42.

    Date

    1974

    Cote

    6280W329

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-221-42.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  4. Résultat n°4
    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

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    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Date

    1906-1922

    Cote

    5Q43

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5

    Folios 429-856. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1828-1914

    Cote

    3P26/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Bois-d'Oingt (Le).
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 429-856. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

    1 media

    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

    Date

    1862-1909

    Cote

    5Q48

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Recherche et enquête administrative sur l'origine et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Collège Les Pierres dorées (Le Bois-d'Oingt).

    1 media

    Collège Les Pierres dorées (Le Bois-d'Oingt).

    Date

    2000-2009

    Cote

    6111W13

    • Contexte : 6111W - Département du Rhône - Travaux dans les collèges...
    • Collèges publics.
    • Collège Les Pierres dorées (Le Bois-d'Oingt).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine

  8. Résultat n°8
    Cantons de Belleville-sur-Saône, Lamure-sur-Azergues et Le Bois-d'Oingt.

    1 media

    Cantons de Belleville-sur-Saône, Lamure-sur-Azergues et Le Bois-d'Oingt.

    Date

    1937

    Cote

    6M2535

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Cantons de Belleville-sur-Saône, Lamure-sur-Azergues...

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  9. Résultat n°9
    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    1 media

    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    Date

    1907,1913

    Cote

    5Q32

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10

    Permis n°PC024920009, PC050920002, PC050920011, PC085920001, PC086920001, PC0860003, PC086920018, PC086920002 et PC252920003.

    Date

    1992

    Cote

    4565W68

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC024920009, PC050920002, PC050920011, PC085920001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

    Date

    2001-2013

    Cote

    6222W 1-6222W7

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    1 media

    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q44

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13

    Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012, PC089880061, PC199880010, PC199880013, PC199880025, PC199880026, PC199880031, PC252880008 et PC289880030.

    Date

    1988

    Cote

    4565W32

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Bény-en-Bresse (1753-1779) ; Le Bois d'Oingt (1781) ; Chazay (1399) ; Chirassimont (1706-1772) ; Dardilly (1711-1786).

    1 media

    Bény-en-Bresse (1753-1779) ; Le Bois d'Oingt (1781) ; Chazay (1399) ; Chirassimont (1706-1772) ; Dardilly (1711-1786).

    Date

    1399-1786

    Cote

    1G251

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
    • Dîmes.
    • Bény-en-Bresse (1753-1779) ; Le Bois d'Oingt (1781)...

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  15. Résultat n°15

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P26/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Bois-d'Oingt (Le).
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    État de sections.

    113 medias

    État de sections.

    Date

    1828

    Cote

    3P26/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Bois-d'Oingt (Le).
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Marchés 86070 à 86099.

    1 media

    Marchés 86070 à 86099.

    Date

    1986

    Cote

    3679W41

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1986.
    • Marchés 86070 à 86099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    L'hôtel des Voyageurs.

    2 lots 3 medias

    L'hôtel des Voyageurs.

    Date

    s.d.

    Cote

    72Fi19

    • Contexte : 72Fi - Famille Sarrazin
    • Cartes postales.
    • Rhône.
    • Le Bois-d'Oingt.
    • L'hôtel des Voyageurs.

    Producteur :

    Famille Sarrazin-Guérin de Saint-Just-d'Avray.

  19. Résultat n°19
    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    1 media

    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Date

    1907-1915

    Cote

    5Q46

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Marchés 80069 à 80079.

    1 media

    Marchés 80069 à 80079.

    Date

    1980

    Cote

    3679W15

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1980.
    • Marchés 80069 à 80079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement