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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cenves à les Chères.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W2

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cenves à les Chères.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Brindas, Bourg-de-Thizy.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W4

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3

    Lamure-sur-Azergues, Larajasse, Le-Bois-d'Oingt, Le Breuil.

    Date

    1986-2003

    Cote

    6155W37

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Lamure-sur-Azergues, Larajasse, Le-Bois-d'Oingt, Le...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Visas de départs et d'arrivée.

    1 media

    Visas de départs et d'arrivée.

    Date

    1938-1986

    Cote

    EDEPOT26/93

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Police.
    • Étrangers.
    • Visas de départs et d'arrivée.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  5. Résultat n°5
    Le Breuil, Brignais et Bron.

    1 media

    Le Breuil, Brignais et Bron.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4022W1

    • Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Le Breuil, Brignais et Bron.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Marchés 84025 à 84052.

    Date

    1984

    Cote

    3679W29

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1984.
    • Marchés 84025 à 84052.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Listes des demandes.

    1 media

    Listes des demandes.

    Date

    1956-1982

    Cote

    EDEPOT26/145

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Toutes aides.
    • Listes des demandes.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1926, 1939

    Cote

    EDEPOT26/149

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Fiches individuelles.

    1 media

    Fiches individuelles.

    Date

    1957-1982

    Cote

    EDEPOT26/144

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Toutes aides.
    • Fiches individuelles.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Cartes d'identité.

    1 media

    Cartes d'identité.

    Date

    1939-1982

    Cote

    EDEPOT26/92

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Police.
    • Étrangers.
    • Cartes d'identité.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Chasse.

    1 media

    Chasse.

    Date

    1951-1982

    Cote

    EDEPOT26/91

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Police.
    • Chasse.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Classement.

    1 media

    Classement.

    Date

    1839, 1867

    Cote

    EDEPOT26/124

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Tous chemins.
    • Classement.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Suivi des travaux et acquisitions de terrain.

    1 media

    Suivi des travaux et acquisitions de terrain.

    Date

    1867-1979

    Cote

    EDEPOT26/125

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Tous chemins.
    • Suivi des travaux et acquisitions de terrain.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Recensements.

    1 media

    Recensements.

    Date

    1836-1975

    Cote

    EDEPOT26/54

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Population.
    • Recensements.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1920-1975

    Cote

    EDEPOT26/146

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Toutes aides.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1972

    Cote

    EDEPOT26/111

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Membres de la commission administrative du Bureau d'aide sociale.

    1 media

    Membres de la commission administrative du Bureau d'aide sociale.

    Date

    1963-1971

    Cote

    EDEPOT26/140

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration générale.
    • Membres de la commission administrative du Bureau d'aide...

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  18. Résultat n°18
    1931-1971.

    1 media

    1931-1971.

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEPOT26/69

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Contributions.
    • Toutes contributions.
    • 1931-1971.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Tableaux des rectifications et registres des réclamations.

    1 media

    Tableaux des rectifications et registres des réclamations.

    Date

    1886-1970

    Cote

    EDEPOT26/95

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Tableaux des rectifications et registres des réclamations.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Listes électorales.

    1 media

    Listes électorales.

    Date

    1834,1837,1898-1965

    Cote

    EDEPOT26/94

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Listes électorales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  21. Résultat n°21
    1928-1970.

    1 media

    1928-1970.

    Date

    1928-1970

    Cote

    EDEPOT26/139

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration générale.
    • Délibérations de la commission d'assistance.
    • 1928-1970.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  22. Résultat n°22
    Listes d'émargement.

    1 media

    Listes d'émargement.

    Date

    1885-1969

    Cote

    EDEPOT26/96

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  23. Résultat n°23
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1934-1969

    Cote

    EDEPOT26/147

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  24. Résultat n°24
    Autres élections.

    1 media

    Autres élections.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT26/107

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Autres élections.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  25. Résultat n°25
    Élections du conseil de la République.

    1 media

    Élections du conseil de la République.

    Date

    1946-1969

    Cote

    EDEPOT26/101

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil de la République.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  26. Résultat n°26
    Changements de nature de cultures.

    1 media

    Changements de nature de cultures.

    Date

    1948-1969

    Cote

    EDEPOT26/64

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Contributions.
    • Cadastre.
    • Changements de nature de cultures.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  27. Résultat n°27
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1852-1968

    Cote

    EDEPOT26/103

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  28. Résultat n°28
    Élections sénatoriales.

    1 media

    Élections sénatoriales.

    Date

    1891-1968

    Cote

    EDEPOT26/104

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections sénatoriales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  29. Résultat n°29
    Élections du conseil général.

    1 media

    Élections du conseil général.

    Date

    1874-1967

    Cote

    EDEPOT26/99

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil général.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  30. Résultat n°30
    Révision des évaluations des propriétés non bâties.

    1 media

    Révision des évaluations des propriétés non bâties.

    Date

    1930-1966

    Cote

    EDEPOT26/65

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Contributions.
    • Cadastre.
    • Révision des évaluations des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  31. Résultat n°31
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1831-1965

    Cote

    EDEPOT26/98

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  32. Résultat n°32
    Chambre départementale d'agriculture.

    1 media

    Chambre départementale d'agriculture.

    Date

    1920-1964

    Cote

    EDEPOT26/112

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Chambre départementale d'agriculture.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  33. Résultat n°33
    Assurances des biens communaux et agents de la collectivité.

    1 media

    Assurances des biens communaux et agents de la collectivité.

    Date

    1944-1964

    Cote

    EDEPOT26/50

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Administration générale.
    • Assurances des biens communaux et agents de la collectivité.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  34. Résultat n°34
    Inscriptions.

    1 media

    Inscriptions.

    Date

    1817-1964

    Cote

    EDEPOT26/75

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Classes.
    • Inscriptions.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  35. Résultat n°35
    1921-1963.

    1 media

    1921-1963.

    Date

    1921-1963

    Cote

    EDEPOT26/116

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Finances de la commune.
    • Budgets.
    • 1921-1963.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  36. Résultat n°36
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT26/106

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Référendums.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  37. Résultat n°37
    Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole.

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT26/113

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Mutualité sociale agricole.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  38. Résultat n°38
    Élections cantonales.

    1 media

    Élections cantonales.

    Date

    1955-1961

    Cote

    EDEPOT26/102

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections cantonales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  39. Résultat n°39
    Contributions indirectes sur les récoltes de vin.

    1 media

    Contributions indirectes sur les récoltes de vin.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT26/74

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Contributions.
    • Contributions indirectes sur les récoltes de vin.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  40. Résultat n°40
    1948-1959.

    2 lots 153 medias

    1948-1959.

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT26/47

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1948-1959.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)