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  1. Résultat n°1

    Lamure-sur-Azergues, Larajasse, Le-Bois-d'Oingt, Le Breuil.

    Date

    1986-2003

    Cote

    6155W37

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Lamure-sur-Azergues, Larajasse, Le-Bois-d'Oingt, Le...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Le-Bois-d'Oingt, Lentilly, Les Sauvages.

    Date

    1967-2002

    Cote

    6155W104

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Le-Bois-d'Oingt, Lentilly, Les Sauvages.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    1 media

    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    Date

    1993

    Cote

    5962W24

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Permis n°PC286840058, PC382840421, PC383840300, PC383840215, PC383840235, PC024860002, PC291860033, PC059870012, PC235870010 et PC289870027.

    Date

    1984-1987

    Cote

    4564W82

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC286840058, PC382840421, PC383840300, PC383840215,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC024880019, PC024880019, PC059880023, PC099880009 et PC287880032.

    Date

    1988

    Cote

    4564W83

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024880019, PC024880019, PC059880023, PC099880009...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement