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  1. Résultat n°1
    Limonest.

    1 media

    Limonest.

    Date

    2008-2015

    Cote

    6176W22

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Limonest.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2

    Limonest.

    Date

    2005-2011

    Cote

    7255WM/113

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Limonest.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  3. Résultat n°3

    Lantignié, Larajasse, Liergues, Limas, Limonest, Loire-sur-Rhône.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W15

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Lantignié, Larajasse, Liergues, Limas, Limonest, Loire-sur-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Permis n°69-116-08-Z0030 à 69-116-08-Z0033.

    1 media

    Permis n°69-116-08-Z0030 à 69-116-08-Z0033.

    Date

    2008

    Cote

    5961W19

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Limonest.
    • Permis n°69-116-08-Z0030 à 69-116-08-Z0033.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  5. Résultat n°5
    Permis n°69-116-08-Z0020 à 69-116-08-Z0029.

    1 media

    Permis n°69-116-08-Z0020 à 69-116-08-Z0029.

    Date

    2008

    Cote

    5961W18

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Limonest.
    • Permis n°69-116-08-Z0020 à 69-116-08-Z0029.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  6. Résultat n°6
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  7. Résultat n°7

    Limas, Limonest, Lissieu.

    Date

    1996-2001

    Cote

    6155W41

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Limas, Limonest, Lissieu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Accident du travail.

    1 media

    Accident du travail.

    Date

    2000

    Cote

    6189W64

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Limonest.
    • Accident du travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    2000

    Cote

    6189W65

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Limonest.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10

    Permis n°PC53510, PC65586, PC1778800016, PC1778800013, PC063880022, PC063890036, PC275880148, PC116890025, PC040890006 et PC168890006.

    Date

    1981-1989

    Cote

    4564W89

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC53510, PC65586, PC1778800016, PC1778800013,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Marchés 87056 à 87068.

    Date

    1987

    Cote

    3679W46

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87056 à 87068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Gleizé, Limonest, Montmelas-Saint-Sorlin et Sainte-Colombe.

    1 media

    Gleizé, Limonest, Montmelas-Saint-Sorlin et Sainte-Colombe.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4022W4

    • Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gleizé, Limonest, Montmelas-Saint-Sorlin et Sainte-Colombe.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Marchés 82053 à 82115.

    Date

    1982

    Cote

    3679W24

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82053 à 82115.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Permis n°417 à 426.

    1 media

    Permis n°417 à 426.

    Date

    1926-1968

    Cote

    3522W41

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°417 à 426.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Permis n°158-175.

    1 media

    Permis n°158-175.

    Date

    1926-1955

    Cote

    3522W26

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°158-175.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    1 media

    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Date

    1937

    Cote

    6M2528

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  17. Résultat n°17
    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    1 media

    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    Date

    1847-1911

    Cote

    5Q84

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Séquestre des presbytères.
    • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Lièrgues-Lucenay.

    1 media

    Lièrgues-Lucenay.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q116

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lièrgues-Lucenay.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    1857.

    1 media

    1857.

    Date

    1857

    Cote

    6M2292

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques agricoles.
    • Enquêtes et statistiques.
    • Statistiques agricoles périodiques.
    • Statistique agricole annuelle.
    • Communes.
    • Questionnaires récapitulatifs par commune.
    • 1857.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2290

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques agricoles.
    • Enquêtes et statistiques.
    • Statistiques agricoles périodiques.
    • Statistique agricole annuelle.
    • Communes.
    • Questionnaires récapitulatifs par commune.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.