Lissieu à Oingt.
Date
2009-2012
Cote
6269W4
-
Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Lissieu à Oingt.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
2009-2012
6269W4
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1982-2003
6155W105
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1996-2001
6155W41
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1992-2006
6025W24
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1993-1994
5962W33
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1989
5962W29
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1999-2012
5242W/49
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
1999-2012
5242W/48
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
1999-2012
5242W/47
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
2005-2011
5242W/33
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
1934-1935
3522W7
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1906-1911
5Q116
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1853
6M2288
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1399-1786
1G262
Archevêché de Lyon
s.d.
11Fi4197
s.d.
11Fi3343
s.d.
11Fi3342
s.d.
11Fi3341
s.d.
11Fi3340
s.d.
11Fi3339
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