178 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10065, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    1 media

    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Date

    1966

    Cote

    4527W31

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Étoile.
    • École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Marchés 79085 à 79099.

    1 media

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038, PC141880025, PC149880051, PC275880037 et PC290880043.

    Date

    1988

    Cote

    4565W67

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    1 media

    Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan cadastral révisé pour 1933.

    Cote

    10050, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section B de Marcy et Sainte Consorce)…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Cote

    10083, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Marcy-L'Étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.

    1 media

    Marcy-L'Étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.

    Date

    1987-1996

    Cote

    4527W120

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°7 (CD7).
    • Marcy-L'Étoile, aménagement de l'accès à l'institut…

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10099, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.

    1 media

    Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.

    Date

    1958-1967

    Cote

    4527W30

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Étoile.
    • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour…

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce) 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan cadastral révisé pour 1933. 2e édition pour 1980.

    Cote

    10057, 5536W63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Marcy-l'Etoile.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A (ancienne section A de Marcy et Sainte Consorce)…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Institut du monde du travail, installation.

    1 media

    Institut du monde du travail, installation.

    Date

    1975-1984

    Cote

    4527W32

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Étoile.
    • Institut du monde du travail, installation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076, PC127880021, PC127880035, PC244880043, PC286880091 et PC286880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W59

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Section AD. Section remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AD. Section remaniée pour 1991.

    Cote

    10081, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD. Section remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    1 media

    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/7

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -…
    • 2010.
    • De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de…

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  15. Résultat n°15

    Marcy-l'Étoile.

    Date

    2019

    Cote

    5545W90

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du…
    • Marcy-l'Étoile.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Cote

    10085, 5537W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Permis n°94602 et 95206.

    1 media

    Permis n°94602 et 95206.

    Date

    1973

    Cote

    3610W5

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°94602 et 95206.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Vie publique.

    1 media

    Vie publique.

    Date

    1821-1824

    Cote

    80J34

    • Contexte : 80J - Seigneurie de Lacroix-Laval
    • Famille de Lacroix-Laval.
    • Antoine de Lacroix-Laval.
    • Vie publique.

    Producteur :

    Famille Dareste de La Chavanne, descendant des Lacroix-Laval (Louise de Lacroix-Laval, fille de Ferdinand Antoine de Lacroix-Laval, épousa en 1911 Joseph Jacques Dareste de la Chavanne).

  19. Résultat n°19
    Marcy-Sainte-Consorce.

    2 lots 2 medias

    Marcy-Sainte-Consorce.

    Date

    1861

    Cote

    56Fi58

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Marcy-Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  20. Résultat n°20
    Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    10095, 5639W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Marcy-l'Etoile.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre