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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038, PC141880025, PC149880051, PC275880037 et PC290880043.

    Date

    1988

    Cote

    4565W67

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Marcy-l'Etoile. Entrée du bourg.

    1 media

    Marcy-l'Etoile. Entrée du bourg.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2023

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-l'Etoile. Entrée du bourg.
  4. Résultat n°4

    Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076, PC127880021, PC127880035, PC244880043, PC286880091 et PC286880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W59

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    1 media

    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/7

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  6. Résultat n°6
    Permis n°94602 et 95206.

    1 media

    Permis n°94602 et 95206.

    Date

    1973

    Cote

    3610W5

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°94602 et 95206.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Marcy-L'Etoile. L'église et la place.

    1 media

    Marcy-L'Etoile. L'église et la place.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3494

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-L'Etoile. L'église et la place.
  8. Résultat n°8
    Résidence de service.

    1 media

    Résidence de service.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6189W235

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Résidence de service.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    Marcy-l'Etoile. La place. La mairie. L'église.

    1 media

    Marcy-l'Etoile. La place. La mairie. L'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2024

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-l'Etoile. La place. La mairie. L'église.
  10. Résultat n°10
    Marcy-l'Etoile. Domaine de Lacroix-Laval. Château de la poupée.

    1 media

    Marcy-l'Etoile. Domaine de Lacroix-Laval. Château de la poupée.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4588

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-l'Etoile. Domaine de Lacroix-Laval. Château de...
  11. Résultat n°11

    Marcy-l'Etoile, Messimy, Mions.

    Date

    1997-1998

    Cote

    6155W106

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Marcy-l'Etoile, Messimy, Mions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Marcy-l'Etoile. Château de la Poupée.

    1 media

    Marcy-l'Etoile. Château de la Poupée.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2025

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-l'Etoile. Château de la Poupée.
  13. Résultat n°13
    Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

    2 lots 2 medias

    Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

    Date

    1909

    Cote

    5Q213

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Plans.
    • Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14

    Marchés 86101 à 86117.

    Date

    1986

    Cote

    3679W42

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86101 à 86117.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Bio Mérieux.

    1 media

    Bio Mérieux.

    Date

    2000-2003

    Cote

    6189W232

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Bio Mérieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16

    Marcy-l'Etoile.

    Date

    1992-1997

    Cote

    6155W44

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Marcy-l'Etoile.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    Permis n°PC383840399, PC088850002, PC286850105, PC127860018, PC127860012, PC286860107, PC019870035, PC127870008, PC286870049, PC286870076, PC286870078, PC286870101, PC019880066 et PC244880030.

    Date

    1984-1988

    Cote

    4564W86

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC383840399, PC088850002, PC286850105, PC127860018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021, PC202920060, PC202920065, PC202920066, PC202920067, PC275920008 et PC275920011.

    Date

    1992

    Cote

    4565W70

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Permis n°PC127860005, PC127860015, PC1278600016, PC127860017, PC127860020, PC127860021, PC127860027, PC127860031, PC127860032, PC127870006, PC127870007, PC127870009, PC127870013, PC127870016, PC127870021 et PC127870023.

    Date

    1986-1987

    Cote

    4565W54

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC127860005, PC127860015, PC1278600016, PC127860017,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Permis n°PC091880030, PC091880055, PC127880013, PC149880037, PC149880049, PC290880065, PC290880116 et PC290880122.

    Date

    1988

    Cote

    4564W3

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC091880030, PC091880055, PC127880013, PC149880037,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement