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45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Marcy-l'Etoile. Entrée du bourg.

    1 media

    Marcy-l'Etoile. Entrée du bourg.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2023

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-l'Etoile. Entrée du bourg.
  2. Résultat n°2
    Marcy-l'Etoile. La place. La mairie. L'église.

    1 media

    Marcy-l'Etoile. La place. La mairie. L'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2024

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-l'Etoile. La place. La mairie. L'église.
  3. Résultat n°3
    Marcy-l'Etoile. Château de la Poupée.

    1 media

    Marcy-l'Etoile. Château de la Poupée.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2025

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-l'Etoile. Château de la Poupée.
  4. Résultat n°4
    Marcy-L'Etoile. L'église et la place.

    1 media

    Marcy-L'Etoile. L'église et la place.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3494

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-L'Etoile. L'église et la place.
  5. Résultat n°5
    Marcy-l'Etoile. Domaine de Lacroix-Laval. Château de la poupée.

    1 media

    Marcy-l'Etoile. Domaine de Lacroix-Laval. Château de la poupée.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4588

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-l'Etoile. Domaine de Lacroix-Laval. Château de...
  6. Résultat n°6
    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    1 media

    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    Date

    1847-1911

    Cote

    5Q84

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Séquestre des presbytères.
    • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Marchampt-Marnand.

    1 media

    Marchampt-Marnand.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q132

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Marchampt-Marnand.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

    2 lots 2 medias

    Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

    Date

    1909

    Cote

    5Q213

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Plans.
    • Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Permis n°218-239.

    1 media

    Permis n°218-239.

    Date

    1925-1956

    Cote

    3522W30

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°218-239.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Permis n°349 à 370.

    1 media

    Permis n°349 à 370.

    Date

    1925-1943

    Cote

    3522W38

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°349 à 370.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Permis n°94602 et 95206.

    1 media

    Permis n°94602 et 95206.

    Date

    1973

    Cote

    3610W5

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°94602 et 95206.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    1 media

    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W23

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Permis n°13412, 13413, 13415, 13464, 13469, 13536, 13552, 13561 et 13624.

    1 media

    Permis n°13412, 13413, 13415, 13464, 13469, 13536, 13552, 13561 et 13624.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W27

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°13412, 13413, 13415, 13464, 13469, 13536,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Marchés 86101 à 86117.

    Date

    1986

    Cote

    3679W42

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86101 à 86117.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Marchés 87136 à 87143.

    Date

    1987

    Cote

    3679W49

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87136 à 87143.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.

    Date

    1958-1967

    Cote

    4527W30

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Date

    1966

    Cote

    4527W31

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Institut du monde du travail, installation.

    Date

    1975-1984

    Cote

    4527W32

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Institut du monde du travail, installation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière