MARENNES - Recherche

Résultat n°1

1 media
Marennes.

Date

2018-2019

Cote

5545W91
- Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...
- Marennes.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°2

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Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.

Date

1996-2005

Cote

5749W15
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°3

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Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.

Date

1996-2005

Cote

5749W56
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°4

1 media
Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10167, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°5

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Section D (ancienne feuille F) 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10180, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D (ancienne feuille F) 4e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°6

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Section C (ancienne section E) 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition pour 1979.

Cote

10157, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C (ancienne section E) 5e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°7

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Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10153, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°8

1 media
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1982. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10143, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°9

1 media
Section D feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10181, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°10

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Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987. En partie remembrée en sections ZA et ZB.

Cote

10141, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935....
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°11

1 media
Section C feuille n°10. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10171, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C feuille n°10. Feuille révisée pour 1935....
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°12

1 media
Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10158, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°13

1 media
Section D (ancienne feuille F) 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10182, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D (ancienne feuille F) 5e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°14

1 media
Section C feuille n°9. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10168, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C feuille n°9. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°15

1 media
Section ZD. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Cote

10205, 5640W41
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZD. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°16

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Section B (ancienne section D) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10147, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B (ancienne section D) 3e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°17

1 media
Section C (ancienne section E) 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10151, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C (ancienne section E) 2e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°18

1 media
Section C (ancienne section E) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10160, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C (ancienne section E) 6e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°19

1 media
Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10148, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°20

1 media
Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987. En grande partie remembrée en sections ZA, ZC, ZD et ZE.

Cote

10174, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°21

1 media
Section C (ancienne section E) 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10162, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C (ancienne section E) 7e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°22

1 media
Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition pour 1979.

Cote

10166, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°23

1 media
Section C (ancienne section E) 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10152, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C (ancienne section E) 3e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°24

1 media
Section B (ancienne section D) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10145, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B (ancienne section D) 2e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°25

1 media
Section D (ancienne section F) 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition pour 1982.

Cote

10175, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D (ancienne section F) 2e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°26

1 media
Section ZC. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Cote

10204, 5640W41
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZC. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°27

1 media
Section A (ancienne section C) feuille unique. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10140, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A (ancienne section C) feuille unique. Plan...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°28

1 media
Section C feuille n°5. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10159, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C feuille n°5. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°29

1 media
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10144, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°30

1 media
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10146, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°31

1 media
Section D (ancienne section F) 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979.

Cote

10173, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D (ancienne section F) 1ère feuille. Plan révisé...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°32

1 media
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1982.

Cote

10176, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°33

1 media
Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10155, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°34

1 media
Section D (ancienne section F) 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition pour 1979.

Cote

10172, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D (ancienne section F) 1ère feuille. Plan révisé...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°35

1 media
Section D feuille n°6. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987. En partie remembrée en section ZE.

Cote

10185, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D feuille n°6. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°36

1 media
Section C (ancienne section E) 10e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition pour 1979.

Cote

10169, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C (ancienne section E) 10e feuille (partie...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°37

1 media
Section ZE. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Cote

10206, 5640W41
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZE. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°38

1 media
Section D feuille n°5. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10183, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D feuille n°5. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°39

1 media
Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Cote

10203, 5640W41
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°40

1 media
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10138, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°41

1 media
Section C (ancienne section E) 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition pour 1980.

Cote

10154, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C (ancienne section E) 4e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°42

1 media
Section B (ancienne section D) 1ère feuille (partie des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition pour 1982.

Cote

10142, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B (ancienne section D) 1ère feuille (partie...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°43

1 media
Section C feuille n°8. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10165, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C feuille n°8. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°44

1 media
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10139, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°45

1 media
Section D (ancienne feuille F) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10178, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D (ancienne feuille F) 3e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°46

1 media
Section D (ancienne feuille F) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10184, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D (ancienne feuille F) 6e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°47

1 media
Section C feuille n°6. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10161, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C feuille n°6. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°48

1 media
Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Cote

10202, 5640W41
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°49

1 media
Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987. Intégralement remembrée en section ZC.

Cote

10150, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°50

1 media
Section C (ancienne section E) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10149, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C (ancienne section E) 1ère feuille (partie...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°51

1 media
Section C feuille n°7. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10163, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C feuille n°7. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°52

1 media
Section C feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10156, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°53

1 media
Section C (ancienne section E) 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10164, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C (ancienne section E) 8e feuille (partie de...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°54

1 media
Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10177, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°55

1 media
Section C feuille n°10. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

10170, 5536W64
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section C feuille n°10. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°56

1 media
Section D feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

10179, 5638W128
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section D feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°57

1 media
Marennes, Messimy, Meys.

Date

1995-2002

Cote

5749W144
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Marennes, Messimy, Meys.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°58

1 media
Marennes, Meyzieu et Mions.

Date

1992-1997

Cote

4056W113
- Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
- Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
- Marennes, Meyzieu et Mions.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
Résultat n°59

1 media
Marennes (travaux réceptionnés le 06.09.1994) et Mions.

Date

1991-1996, 6 septembre 1994

Cote

4056W104
- Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
- Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
- Marennes (travaux réceptionnés le 06.09.1994) et Mions.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
Résultat n°60

1 media
Section ZE.

Date

1993

Cote

10200, 5540W24
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
- Section ZE.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°61

1 media
Section ZB.

Date

1993

Cote

10197, 5540W24
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
- Section ZB.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°62

1 media
Section ZA.

Date

1993

Cote

10196, 5540W24
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
- Section ZA.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°63

1 media
Section ZC.

Date

1993

Cote

10198, 5540W24
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
- Section ZC.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°64

1 media
Tableau d'assemblage.

Date

1993

Cote

10188, 5540W24
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Tableau d'assemblage.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°65

1 media
Section ZA.

Date

1993

Cote

10190, 5540W24
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZA.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°66

1 media
Section ZE.

Date

1993

Cote

10194, 5540W24
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZE.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°67

1 media
Section ZC.

Date

1993

Cote

10192, 5540W24
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZC.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°68

1 media
Section ZD.

Date

1993

Cote

10199, 5540W24
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
- Section ZD.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°69

1 media
Section ZD.

Date

1993

Cote

10193, 5540W24
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZD.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°70

1 media
Jons, Marennes et Meaux-la-Montagne.

Date

1968-1993

Cote

4056W87
- Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
- Dossier par opérations.
- Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
- Jons, Marennes et Meaux-la-Montagne.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier
Résultat n°71

1 media
Section ZB.

Date

1993

Cote

10191, 5540W24
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
- Section ZB.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°72

1 media
Tableau d'assemblage.

Date

1993

Cote

10187, 5540W24
- Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Marennes.
- Remembrement.
- Tableau d'assemblage.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°73
Infraction au code de l'Urbanisme.

Date

1958-1979

Cote

3783W 1-3783W13
- Contexte : Infraction au code de l'Urbanisme.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Service aménagement des collectivités locales/Bureau application du droit des sols
Résultat n°74

1 media
Comptes supprimés n° 301-1021

Date

1935-1974

Cote

2979W1822
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- MARENNES
- Comptes supprimés n° 301-1021
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°75

1 media
Comptes supprimés n° 8-299

Date

1935-1974

Cote

2979W1821
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- MARENNES
- Comptes supprimés n° 8-299
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°76

1 media
Comptes individuels de E à R

Date

1935-1974

Cote

2979W1819
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- MARENNES
- Comptes individuels de E à R
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°77

1 media
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

Date

1935-1974

Cote

2979W1818
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- MARENNES
- Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°78

1 media
Comptes individuels de S à Z

Date

1935-1974

Cote

2979W1820
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- MARENNES
- Comptes individuels de S à Z
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°79

4 medias
1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18929
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...
- MARENNES
- Table décennale des naissances
- 1953-1962
Résultat n°80

4 medias
1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18929
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...
- MARENNES
- Table décennale des mariages
- 1953-1962

Résultats de la recherche

Marennes.

Date

Cote

Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

Producteur :

Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Section C (ancienne section E) 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section D (ancienne feuille F) 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section C (ancienne section E) 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédition pour 1979.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1982. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section D feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987. En partie remembrée en sections ZA et ZB.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section C feuille n°10. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1979. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section D (ancienne feuille F) 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section C feuille n°9. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section ZD. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section B (ancienne section D) 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section C (ancienne section E) 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section C (ancienne section E) 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :

Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1987.

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Producteur :