Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section G dite de Baconnet feuille unique. Feuille dressée en 1808, mise à jour pour 1938. 2e édition à jour pour 1965. Réédité pour 1978.

    1 media

    Section G dite de Baconnet feuille unique. Feuille dressée en 1808, mise à jour pour 1938. 2e édition à jour pour 1965. Réédité pour 1978.

    Cote

    10766, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section G dite de Baconnet feuille unique. Feuille…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    10812, 5639W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    2001-2002

    Cote

    6189W245

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Montagny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    10786, 5537W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Monsols-Morancé.

    1 media

    Monsols-Morancé.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q134

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Monsols-Morancé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    10779, 5537W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section E dite de la Roche, feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section E dite de la Roche, feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    Cote

    10759, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section E dite de la Roche, feuille unique (partie…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section I dite de Brasseronde feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée. Remaniement 1998.

    1 media

    Section I dite de Brasseronde feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée. Remaniement 1998.

    Cote

    10774, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section I dite de Brasseronde feuille unique. Plan…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section E), feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie de l'ancienne section E), feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1982.

    Cote

    10750, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section C dite du Bourg (ancienne section C et partie…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AR. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    10820, 5639W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AN. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    10817, 5639W11

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Folios 493-717.

    1 media

    Folios 493-717.

    Date

    1914-1937

    Cote

    3P154/5

    • Contexte : 3P - États de sections et matrices du cadastre napoléonien
    • Montagny.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-717.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q356

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Montagny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    1886-1888

    Cote

    6M876

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Population.
    • Dénombrements de la population.
    • Contestation des résultats des dénombrements par l'administration…
    • Montagny.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15

    Montagny.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W96

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du…
    • Montagny.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16
    Section G dite de Baconnet feuille unique. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1965.

    1 media

    Section G dite de Baconnet feuille unique. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1965.

    Cote

    10765, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section G dite de Baconnet feuille unique. Plan révisé…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section D dite de Louizy feuille unique. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section D dite de Louizy feuille unique. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    10757, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section D dite de Louizy feuille unique. Plan révisé…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section B dite de Combe-Giraud, feuille unique (parcelles 1-282) : une partie de la section a été attribuée à Taluyers.

    2 lots 2 medias

    Section B dite de Combe-Giraud, feuille unique (parcelles 1-282) : une partie de la section a été attribuée à Taluyers.

    Date

    1808

    Cote

    01524, 3P2612

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien
    • Montagny. Voir aussi Millery et Taluyers.
    • Section B dite de Combe-Giraud, feuille unique (parcelles…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  19. Résultat n°19
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    10796, 5537W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section I dite de Brasseronde feuille unique. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1976.

    1 media

    Section I dite de Brasseronde feuille unique. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1976.

    Cote

    10772, 5536W70

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Montagny.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section I dite de Brasseronde feuille unique. Plan…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre