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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montrottier, Mornant, Oingt, Orlienas.

    Date

    1982-2003

    Cote

    6155W52

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Montrottier, Mornant, Oingt, Orlienas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Montrottier et Morancé.

    1 media

    Montrottier et Morancé.

    Date

    2008

    Cote

    5961W24

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Montrottier et Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4

    Mions, Montagny, Montanay, Morancé, Montrottier.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W18

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Mions, Montagny, Montanay, Morancé, Montrottier.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018, PC139870001, PC171910002, PC171910004, PC171910014, PC171910015, PC067860002, PC067860003, PC067860012, PC121870010 et PC121870013.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W41

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle au lieudit « Les Auberges ».

    Date

    1984

    Cote

    4527W56

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

    Date

    1986

    Cote

    4527W54

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Marchés 79121 à 79141.

    Date

    1979

    Cote

    3679W11

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79121 à 79141.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Monsols-Morancé.

    1 media

    Monsols-Morancé.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q134

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Monsols-Morancé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12

    Feuilles volantes.

    Date

    [Fin XIXè s.]

    Cote

    45J1117

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • ​ Remise d’archives en 2021.
    • Archives d’entreprise.
    • Feuilles volantes.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  13. Résultat n°13

    Registre.

    Date

    [Fin XIXè s.]

    Cote

    45J1116

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • ​ Remise d’archives en 2021.
    • Archives d’entreprise.
    • Registre.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  14. Résultat n°14

    « Annotations généalogiques »de la famille Gubian.

    Date

    [Fin XIXe s.]

    Cote

    45J1115

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • ​ Remise d’archives en 2021.
    • Archives familiales.
    • « Annotations généalogiques »de la famille Gubian.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  15. Résultat n°15

    Album photographique.

    Date

    [Second Empire]

    Cote

    45J1114

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • ​ Remise d’archives en 2021.
    • Archives familiales.
    • Album photographique.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  16. Résultat n°16

    1872-1881.

    Date

    1872-1881.

    Cote

    45J1113

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • ​ Remise d’archives en 2021.
    • Archives familiales.
    • Registre de copies des lettres envoyées à la famille...
    • 1872-1881.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  17. Résultat n°17

    1870-1871.

    Date

    1870-1871.

    Cote

    45J1112

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • ​ Remise d’archives en 2021.
    • Archives familiales.
    • Registre de copies des lettres envoyées à la famille...
    • 1870-1871.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  18. Résultat n°18

    1868-1869.

    Date

    1868-1869.

    Cote

    45J1111

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • ​ Remise d’archives en 2021.
    • Archives familiales.
    • Registre de copies des lettres envoyées à la famille...
    • 1868-1869.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  19. Résultat n°19

    1861-1867.

    Date

    1861-1867.

    Cote

    45J1110

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • ​ Remise d’archives en 2021.
    • Archives familiales.
    • Registre de copies des lettres envoyées à la famille...
    • 1861-1867.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  20. Résultat n°20

    1839-1860.

    Date

    1839-1860.

    Cote

    45J1109

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • ​ Remise d’archives en 2021.
    • Archives familiales.
    • Registre de copies des lettres envoyées à la famille...
    • 1839-1860.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  21. Résultat n°21

    J.-B. Martin et textiles Salt.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1108

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Échantillons.
    • J.-B. Martin et textiles Salt.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  22. Résultat n°22

    Échantillons de velours et peluches ; carton aquarellé pour l'élaboration de motifs.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1107

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Échantillons.
    • Échantillons de velours et peluches ; carton aquarellé...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  23. Résultat n°23

    Brochure relative à la société japonaise Takashimaya.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1106

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Brochure relative à la société japonaise Takashimaya.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  24. Résultat n°24

    Statuts de la chambre de commerce franco-arabe de Paris, Paris, s.d., 18 p.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1105

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Statuts de la chambre de commerce franco-arabe de Paris,...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  25. Résultat n°25

    Le vocabulaire du commerce extérieur, Paris, 1952, 44 p.

    Date

    1952

    Cote

    45J1104

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Le vocabulaire du commerce extérieur, Paris, 1952,...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  26. Résultat n°26

    Notices imprimées et dactylographiées relatives aux crédits documentaires.

    Date

    Janvier 1963, octobre 1971

    Cote

    45J1103

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Notices imprimées et dactylographiées relatives aux...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  27. Résultat n°27

    Publicité des établissements industriels Alexandre Grammont sur l'utilisation des moteurs A. Grammont dans le tissage.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1102

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Publicité des établissements industriels Alexandre...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  28. Résultat n°28

    Affiches de prix obtenus par l'Union des Fabricants de Velours, Étoffes de Lyon et de Saint-Étienne lors d'expositions internationales.

    Date

    1925-1937

    Cote

    45J1101

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Affiches et photographies.
    • Affiches de prix obtenus par l'Union des Fabricants...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  29. Résultat n°29

    Anciennes photographies des métiers à tisser de Tignieu.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1100

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Affiches et photographies.
    • Anciennes photographies des métiers à tisser de Tignieu.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  30. Résultat n°30

    Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles pour la France et les Pays d'Outre-Mer.

    Date

    1956-1972

    Cote

    45J1099

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Société Centrale de Textiles - Huber-Forestier.
    • Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  31. Résultat n°31

    Registre des procès-verbaux des assemblées générales ordinaires et extraordinaires de la société Huber-Forestier et Compagnie.

    Date

    20 avril 1950-15 novembre 1961

    Cote

    45J1098

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Société Centrale de Textiles - Huber-Forestier.
    • Registre des procès-verbaux des assemblées générales...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  32. Résultat n°32

    Journal général, bilans et balances.

    Date

    1er janvier 1957-31 décembre 1966

    Cote

    45J1097

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Établissements M. Merlin.
    • Journal général, bilans et balances.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  33. Résultat n°33

    Grand livre général.

    Date

    1er janvier 1957-31 décembre 1966

    Cote

    45J1096

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Établissements M. Merlin.
    • Grand livre général.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  34. Résultat n°34

    Vente à la société HLM de Voiron d'une bande de terrain derrière l'usine.

    Date

    1954-1967

    Cote

    45J1095

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Établissements M. Merlin.
    • Vente à la société HLM de Voiron d'une bande de terrain...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  35. Résultat n°35

    Bilans des exercices 1954 à 1967.

    Date

    1953-1967

    Cote

    45J1094

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Établissements M. Merlin.
    • Bilans des exercices 1954 à 1967.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  36. Résultat n°36

    Dissolution de la société par Étienne Tricaud.

    Date

    1959-1960

    Cote

    45J1093

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Bervelvet.
    • Dissolution de la société par Étienne Tricaud.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  37. Résultat n°37

    Exercices de 1958 à 1967.

    Date

    1959-1968

    Cote

    45J1092

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Bervelvet.
    • Exercices de 1958 à 1967.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  38. Résultat n°38

    Salaires et cotisations patronales.

    Date

    1946-1967

    Cote

    45J1091

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Bervelvet.
    • Salaires et cotisations patronales.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  39. Résultat n°39

    Avril 1953-septembre 1959

    Date

    Avril 1953-septembre 1959

    Cote

    45J1090

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Bervelvet.
    • Livres de paie.
    • Avril 1953-septembre 1959

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  40. Résultat n°40

    Mars 1949-mars 1953

    Date

    Mars 1949-mars 1953

    Cote

    45J1089

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Bervelvet.
    • Livres de paie.
    • Mars 1949-mars 1953

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.