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57 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lissieu à Oingt.

    Date

    2009-2012

    Cote

    6269W4

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Lissieu à Oingt.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    CSSR Beaulieu (Morancé).

    Date

    2002-2012

    Cote

    5242W/50

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • CSSR Beaulieu (Morancé).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3

    Mions, Montagny, Montanay, Morancé, Montrottier.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W18

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Mions, Montagny, Montanay, Morancé, Montrottier.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Montrottier et Morancé.

    1 media

    Montrottier et Morancé.

    Date

    2008

    Cote

    5961W24

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Montrottier et Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  5. Résultat n°5
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  7. Résultat n°7
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  8. Résultat n°8

    Morancé, voie communale n°216 (VC216), élargissement.

    Date

    1977-1984

    Cote

    4527W94

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Morancé, voie communale n°216 (VC216), élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    1951-1983.

    200 medias

    1951-1983.

    Date

    1951-1983

    Cote

    EDEPOT140/35

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1951-1983.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  10. Résultat n°10

    Dossiers thématiques à classer.

    Cote

    EDEPOT140

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Dossiers thématiques à classer.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Permis n°61847, 61851, 61982, 62154, 62237, 63122, 63278, 63331 et 63425.

    1 media

    Permis n°61847, 61851, 61982, 62154, 62237, 63122, 63278, 63331 et 63425.

    Date

    1968

    Cote

    2617W27

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°61847, 61851, 61982, 62154, 62237, 63122,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    1924-1950.

    200 medias

    1924-1950.

    Date

    1924-1950

    Cote

    EDEPOT140/34

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1924-1950.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  13. Résultat n°13
    1891-1924.

    248 medias

    1891-1924.

    Date

    1891-1924

    Cote

    EDEPOT140/33

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1891-1924.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  14. Résultat n°14
    La place.

    2 lots 3 medias

    La place.

    Date

    s.d.

    Cote

    34Fi32

    • Contexte : 34Fi - Fonds Mouchiroud

    • Cartes postales reçues par la famille Mouchiroud.
    • Cartes postales de lieux géographiques.
    • Rhône.
    • Morancé.
    • La place.

    Producteur :

    Auguste Marie Mouchiroud et Francis Gabriel Mouchiroud, photographes.

  15. Résultat n°15
    Ferme de l'Izérable.

    2 lots 3 medias

    Ferme de l'Izérable.

    Date

    s.d.

    Cote

    34Fi34

    • Contexte : 34Fi - Fonds Mouchiroud

    • Cartes postales reçues par la famille Mouchiroud.
    • Cartes postales de lieux géographiques.
    • Rhône.
    • Morancé.
    • Ferme de l'Izérable.

    Producteur :

    Auguste Marie Mouchiroud et Francis Gabriel Mouchiroud, photographes.

  16. Résultat n°16
    Avenue principale.

    2 lots 3 medias

    Avenue principale.

    Date

    s.d.

    Cote

    34Fi33

    • Contexte : 34Fi - Fonds Mouchiroud

    • Cartes postales reçues par la famille Mouchiroud.
    • Cartes postales de lieux géographiques.
    • Rhône.
    • Morancé.
    • Avenue principale.

    Producteur :

    Auguste Marie Mouchiroud et Francis Gabriel Mouchiroud, photographes.

  17. Résultat n°17
    Monsols-Morancé.

    1 media

    Monsols-Morancé.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q134

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Monsols-Morancé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18

    1891-1900.

    Date

    1891-1900

    Cote

    EDEPOT140/21

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1891-1900.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  19. Résultat n°19

    1873-1893.

    Date

    1873-1893

    Cote

    EDEPOT140/28

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Tables décennales.
    • 1873-1893.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  20. Résultat n°20
    1881-1891.

    136 medias

    1881-1891.

    Date

    1881-1891

    Cote

    EDEPOT140/32

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1881-1891.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  21. Résultat n°21

    1881-1890.

    Date

    1881-1890

    Cote

    EDEPOT140/20

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1881-1890.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  22. Résultat n°22
    1856-1881.

    181 medias

    1856-1881.

    Date

    1856-1881

    Cote

    EDEPOT140/31

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1856-1881.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  23. Résultat n°23

    1871-1880.

    Date

    1871-1880

    Cote

    EDEPOT140/19

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1871-1880.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  24. Résultat n°24

    1861-1870.

    Date

    1861-1870

    Cote

    EDEPOT140/18

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1861-1870.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  25. Résultat n°25

    1853-1862.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT140/27

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Tables décennales.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  26. Résultat n°26

    1851-1860.

    Date

    1851-1860

    Cote

    EDEPOT140/17

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1851-1860.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  27. Résultat n°27
    1830-1856.

    75 medias

    1830-1856.

    Date

    1830-1856

    Cote

    EDEPOT140/30

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1830-1856.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  28. Résultat n°28

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT140/26

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Tables décennales.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  29. Résultat n°29

    1841-1850.

    Date

    1841-1850

    Cote

    EDEPOT140/16

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1841-1850.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  30. Résultat n°30

    1833-1842.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT140/25

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Tables décennales.
    • 1833-1842.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  31. Résultat n°31

    1831-1840.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEPOT140/15

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1831-1840.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  32. Résultat n°32

    1823-1832.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT140/24

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Tables décennales.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  33. Résultat n°33

    1823-1830.

    Date

    1823-1830

    Cote

    EDEPOT140/14

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1823-1830.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  34. Résultat n°34

    1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT140/13

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1813-1822.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  35. Résultat n°35

    1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT140/23

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Tables décennales.
    • 1813-1822.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  36. Résultat n°36

    1803-1813.

    Date

    1803-1813

    Cote

    EDEPOT140/22

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Tables décennales.
    • 1803-1813.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  37. Résultat n°37

    1808-1812.

    Date

    1808-1812

    Cote

    EDEPOT140/12

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1808-1812.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  38. Résultat n°38
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  39. Résultat n°39

    1802-1807.

    Date

    1802-1807

    Cote

    EDEPOT140/11

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1802-1807.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  40. Résultat n°40

    1797-1802.

    Date

    1797-1802

    Cote

    EDEPOT140/10

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1797-1802.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)