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57 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lissieu à Oingt.

    Date

    2009-2012

    Cote

    6269W4

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Lissieu à Oingt.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5
    Montrottier et Morancé.

    1 media

    Montrottier et Morancé.

    Date

    2008

    Cote

    5961W24

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Montrottier et Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  6. Résultat n°6

    Mions, Montagny, Montanay, Morancé, Montrottier.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W18

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Mions, Montagny, Montanay, Morancé, Montrottier.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7

    CSSR Beaulieu (Morancé).

    Date

    2002-2012

    Cote

    5242W/50

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • CSSR Beaulieu (Morancé).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8

    Morancé, voie communale n°216 (VC216), élargissement.

    Date

    1977-1984

    Cote

    4527W94

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Morancé, voie communale n°216 (VC216), élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Permis n°61847, 61851, 61982, 62154, 62237, 63122, 63278, 63331 et 63425.

    1 media

    Permis n°61847, 61851, 61982, 62154, 62237, 63122, 63278, 63331 et 63425.

    Date

    1968

    Cote

    2617W27

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°61847, 61851, 61982, 62154, 62237, 63122,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Monsols-Morancé.

    1 media

    Monsols-Morancé.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q134

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Monsols-Morancé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Canton d'Anse.

    2 lots 2 medias

    Canton d'Anse.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q524

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de première origine.
    • District de Villefranche.
    • Canton d'Anse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Ferme de l'Izérable.

    2 lots 3 medias

    Ferme de l'Izérable.

    Date

    s.d.

    Cote

    34Fi34

    • Contexte : 34Fi - Fonds Mouchiroud

    • Cartes postales reçues par la famille Mouchiroud.
    • Cartes postales de lieux géographiques.
    • Rhône.
    • Morancé.
    • Ferme de l'Izérable.

    Producteur :

    Auguste Marie Mouchiroud et Francis Gabriel Mouchiroud, photographes.

  14. Résultat n°14
    Avenue principale.

    2 lots 3 medias

    Avenue principale.

    Date

    s.d.

    Cote

    34Fi33

    • Contexte : 34Fi - Fonds Mouchiroud

    • Cartes postales reçues par la famille Mouchiroud.
    • Cartes postales de lieux géographiques.
    • Rhône.
    • Morancé.
    • Avenue principale.

    Producteur :

    Auguste Marie Mouchiroud et Francis Gabriel Mouchiroud, photographes.

  15. Résultat n°15
    La place.

    2 lots 3 medias

    La place.

    Date

    s.d.

    Cote

    34Fi32

    • Contexte : 34Fi - Fonds Mouchiroud

    • Cartes postales reçues par la famille Mouchiroud.
    • Cartes postales de lieux géographiques.
    • Rhône.
    • Morancé.
    • La place.

    Producteur :

    Auguste Marie Mouchiroud et Francis Gabriel Mouchiroud, photographes.

  16. Résultat n°16
    Morancé. Lae château, résidence de Beaulieu.

    1 media

    Morancé. Lae château, résidence de Beaulieu.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4521

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Morancé. Lae château, résidence de Beaulieu.
  17. Résultat n°17
    Morancé. La chapelle du château de Beaulieu.

    1 media

    Morancé. La chapelle du château de Beaulieu.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3997

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Morancé. La chapelle du château de Beaulieu.
  18. Résultat n°18
    Morancé. Vue générale.

    1 media

    Morancé. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3497

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Morancé. Vue générale.
  19. Résultat n°19
    Morancé. Château. Résidence de Beaulieu.

    1 media

    Morancé. Château. Résidence de Beaulieu.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2098

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Morancé. Château. Résidence de Beaulieu.
  20. Résultat n°20
    Morancé. Résidence de Beaulieu.

    1 media

    Morancé. Résidence de Beaulieu.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2097

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Morancé. Résidence de Beaulieu.