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124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ouroux, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pomeys.

    Date

    1981-2002

    Cote

    6155W53

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Ouroux, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pomeys.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Pomeys.

    1 media

    Pomeys.

    Date

    2008

    Cote

    5961W27

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Pomeys.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4

    Pollionnay, Pomeys, Pommiers.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W20

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Pollionnay, Pomeys, Pommiers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Permis n°PC72153, PC72154, PC72156, PC72167 et PC72179.

    1 media

    Permis n°PC72153, PC72154, PC72156, PC72167 et PC72179.

    Date

    1983

    Cote

    4569W2

    • Contexte : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC72153, PC72154, PC72156, PC72167 et PC72179.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC72128, PC72140 et PC7215.

    1 media

    Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC72128, PC72140 et PC7215.

    Date

    1983

    Cote

    4569W1

    • Contexte : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Pomeys, rectification de la voie au lieudit « La Rully ».

    Date

    1988-1989

    Cote

    4527W222

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°71 (RD71).
    • Pomeys, rectification de la voie au lieudit « La Rully...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Chemin départemental n°71 (CD71).

    Date

    1988

    Cote

    4527W155

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°71 (CD71).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Larajasse, La chapelle-sur-Coise et Pomeys, redressement et élargissement de la voie.

    Date

    1965

    Cote

    4527W131

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°11 (CD11).
    • Larajasse, La chapelle-sur-Coise et Pomeys, redressement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Saint-Symphorien-sur-Coise, Pomeys et Chazelle, aménagement de la voie.

    Date

    1943-1982

    Cote

    4527W108

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°2 (CD2).
    • Saint-Symphorien-sur-Coise, Pomeys et Chazelle, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Pomeys.

    Date

    1979-1986

    Cote

    4527W58

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Pomeys.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287, 14286, 14323, 14405 et 14428.

    1 media

    Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287, 14286, 14323, 14405 et 14428.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W31

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Ouroux-Pomeys.

    1 media

    Ouroux-Pomeys.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q140

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Ouroux-Pomeys.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Demandes de renseignements et d'instruction.

    1 media

    Demandes de renseignements et d'instruction.

    Date

    1905-1909

    Cote

    5Q83

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Séquestre des presbytères.
    • Demandes de renseignements et d'instruction.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    2Q415

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16

    Paroisses de Saint-Symphorien-le-Château, Pomeys, Grézieu, Saint-Etienne sur-Coise, Larajasse, La Chapelle, Aveize.

    Date

    1734-1768

    Cote

    11J39

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Gestion seigneuriale et domaniale.
    • Rente noble de Jean-Baptiste François Comarmond.
    • Terrier des rentes de Jean-Baptiste François Comarmond.
    • Paroisses de Saint-Symphorien-le-Château, Pomeys, Grézieu,...

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  17. Résultat n°17

    Pomeys.

    Date

    1690-1774

    Cote

    11J13

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Gestion seigneuriale et domaniale.
    • Propriétés.
    • Pomeys.

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  18. Résultat n°18
    Pomeys. Notre-Dame de la Neylière. Vue d'ensemble.

    1 media

    Pomeys. Notre-Dame de la Neylière. Vue d'ensemble.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5104

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Pomeys. Notre-Dame de la Neylière. Vue d'ensemble.
  19. Résultat n°19
    Notre-Dame-de-la-Neylière par Sainte-Foy-l'Argentière.

    1 media

    Notre-Dame-de-la-Neylière par Sainte-Foy-l'Argentière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4125

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Notre-Dame-de-la-Neylière par Sainte-Foy-l'Argentière.
  20. Résultat n°20
    Notre-Dame de la Neylière par Sainte-Foy-l'Argentière.

    1 media

    Notre-Dame de la Neylière par Sainte-Foy-l'Argentière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3675

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Notre-Dame de la Neylière par Sainte-Foy-l'Argentière.