Propières. Vue générale.
Date
s.d.
Cote
11Fi3635
-
Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône
- Propières. Vue générale.
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Filtrer les résultats
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
Propières. Balades et randonnées.
Date
s.d.
Cote
11Fi4484
-
Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône
- Propières. Balades et randonnées.
-
-
Résultat n°3
1 media
1803-1812
Date
1803-1812
Cote
EDEPOT161/ 31
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Décès.
- 1803-1812
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°4
1 media
Comptes de gestion.
Date
1903-1910
Cote
EDEPOT161/80
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement.
- Comptes de gestion.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°5
1 media
Nourrisson, placement en nourrice : registre.
Date
1952-1954
Cote
EDEPOT161/90
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Premier âge et enfance, suivi.
- Nourrisson, placement en nourrice : registre.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°6
1 media
Lavoir, construction.
Date
1909-1910
Cote
EDEPOT161/62
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Édifices communaux, monuments et établissements publics.
- Lavoir, construction.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°7
1 media
1960-1961
Date
1960-1961
Cote
EDEPOT161/92
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Premier âge et enfance, suivi.
- Retrait ou décès, déclaration : registres.
- 1960-1961
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°8
1 media
Comité local de surveillance, tenue des séances : registre des délibérations.
Date
1838-1846
Cote
EDEPOT161/95
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Instruction publique.
- Comité local de surveillance, tenue des séances : registre...
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°9
1 media
EDEPOT161/73 Place publique devant l’église, travaux.
Date
1936-1937
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Voirie, travaux publics.
- EDEPOT161/73 Place publique devant l’église, travaux.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°10
1 media
Chemin rural non reconnu dit de « La Molière » et le chemin de grande communication n°10.
Date
1853-1908
Cote
EDEPOT161/68
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Voirie, travaux publics.
- Chemins, acquisition, aliénation, ouverture, élargissement,...
- Chemin rural non reconnu dit de « La Molière » et le...
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°11
1 media
Déclarations, suivi : registres.
Date
1856
Cote
EDEPOT161/44
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Contributions directes, rapport avec les administrations...
- Chiens, taxes.
- Déclarations, suivi : registres.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°12
2 lots 2 medias
École de garçons, construction : plan.
Date
s.d.
Cote
EDEPOT161/60
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Édifices communaux, monuments et établissements publics.
- École de garçons, construction : plan.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°13
1 media
1793-1802
Date
1793-1802
Cote
EDEPOT161/ 30
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Décès.
- 1793-1802
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°14
1 media
Chemins vicinaux, perception des taxes : rôles.
Date
1906-1908
Cote
EDEPOT161/46
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Contributions directes, rapport avec les administrations...
- Chemins vicinaux, perception des taxes : rôles.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°15
1 media
1936-1953
Date
1936-1953
Cote
EDEPOT161/89
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Premier âge et enfance, suivi.
- Nourrices, sevreuses et gardiennes, déclarations :...
- 1936-1953
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°16
1 media
1843-1852
Date
1843-1852
Cote
EDEPOT161/19
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Naissances.
- 1843-1852
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°17
1 media
Hôpitaux et hospices, attribution de secours.
Date
1910-1935
Cote
EDEPOT161/86
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Hôpitaux et hospices, attribution de secours.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°18
Marchés 82053 à 82115.
Date
1982
Cote
3679W24
-
Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1982.
- Marchés 82053 à 82115.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
-
-
Résultat n°19
1 media
Loi de séparation de l’Église et de l’État, dévolutions des biens.
Date
1909-1910
Cote
EDEPOT161/76
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Culte catholique.
- Loi de séparation de l’Église et de l’État, dévolutions...
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°20
1 media
1853-1862
Date
1853-1862
Cote
EDEPOT161/ 36
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Décès.
- 1853-1862
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°21
1 media
Cimetière, agrandissement et travaux de restauration.
Date
1876-1929
Cote
EDEPOT161/66
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Édifices communaux, monuments et établissements publics.
- Cimetière, agrandissement et travaux de restauration.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°22
1 media
Terrains immeubles et maisons.
Date
1858-1938
Cote
EDEPOT161/83
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement.
- Terrains immeubles et maisons.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°23
1 media
Rapport de la commune avec l’administration des postes, transport des dépêches.
Date
1913
Cote
EDEPOT161/47
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Contributions directes, rapport avec les administrations...
- Rapport de la commune avec l’administration des postes,...
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°24
1 media
Dons et legs attribués à la commune, gestion.
Date
1887-1910
Cote
EDEPOT161/56
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Finances de la commune.
- Dons et legs attribués à la commune, gestion.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°25
1 media
Propières. Le château de La Farge.
Date
s.d.
Cote
11Fi2268
-
Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône
- Propières. Le château de La Farge.
-
-
Résultat n°26
1 media
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : correspondance.
Date
1907-1910
Cote
EDEPOT161/87
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°27
1 media
1803-1812
Date
1803-1812
Cote
EDEPOT161/23
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1803-1812
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°28
1 media
École de filles.
Date
1867-1940
Cote
EDEPOT161/59
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Édifices communaux, monuments et établissements publics.
- École de filles.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°29
1 media
Chemin vicinal n°1 bis.
Date
1908
Cote
EDEPOT161/70
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Voirie, travaux publics.
- Chemins, acquisition, aliénation, ouverture, élargissement,...
- Chemin vicinal n°1 bis.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°30
1 media
Garde nationale, enregistrement.
Date
1831-1843
Cote
EDEPOT161/48
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Garde nationale, enregistrement.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°31
1 media
Calamités agricoles, secours.
Date
1938-1945
Cote
EDEPOT161/41
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Calamités agricoles, secours.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°32
1 media
Propières. Vue générale.
Date
s.d.
Cote
11Fi3634
-
Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône
- Propières. Vue générale.
-
-
Résultat n°33
1 media
Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023, 74029, 74026, 77148, 74045, 74039, 74013, 74028, 67662, 67333, 67180, 64415, 62404, 57612, 67241, 65216, 67062, 61209, 65306, 61361, 62496, 69232, 67805, 65439, 61772, 70041 et 69640.
Date
1981-1983
Cote
4047W3
-
Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023,...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
-
-
Résultat n°34
1 media
Propières.
Date
1906-1910
Cote
5Q423
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Propières.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°35
1 media
1756
Date
1756
Cote
EDEPOT161/11
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Baptêmes, mariages, sépultures.
- 1756
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°36
1 media
Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538, 84161, 82439, 85278, 86121, 93066, 88037, 89487, 92805, 89660, 89027, 96371, 97160, 96738, 96679, 97188, 95291, 94080, 95700, 97024, 95566, 96609, 96222, 94231, 98953, 98668, 97954, 05439, 00949, 05505, 04149, 02426, 04152, 08188, 02380, 02193, 05997, 14816, 14815, 14775, 14643, 10884, 11527, 09582, 13528, 12253, 10607, 11575, 11187, 11305, 08271, 08400, 07550, 13468, 11458, 13848 et 10279.
Date
1971-1975
Cote
4047W1
-
Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538,...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
-
-
Résultat n°37
1 media
1793-1802
Date
1793-1802
Cote
EDEPOT161/22
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1793-1802
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°38
1 media
Électorat, constitution.
Date
1859-1898
Cote
EDEPOT 161/52
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Élections politiques.
- Électorat, constitution.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°39
1 media
Propières. Vue générale.
Date
s.d.
Cote
11Fi2271
-
Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône
- Propières. Vue générale.
-
-
Résultat n°40
1 media
Chemin vicinal n°180.
Date
1853
Cote
EDEPOT161/71
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Voirie, travaux publics.
- Chemins, acquisition, aliénation, ouverture, élargissement,...
- Chemin vicinal n°180.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°41
1 media
Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027, 74057, 74006, 74060, 74066, 74085, 74081, 74070 et 74046.
Date
1983-1984
Cote
4047W4
-
Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027,...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
-
-
Résultat n°42
1 media
Biens immeubles, dons : pièce de procédure.
Date
1815
Cote
EDEPOT161/75
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Culte catholique.
- Biens immeubles, dons : pièce de procédure.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°43
1 media
Dons et legs.
Date
1848-1910
Cote
EDEPOT161/82
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement.
- Dons et legs.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°44
1 media
1843-1852
Date
1843-1852
Cote
EDEPOT161/27
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1843-1852
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°45
2 lots 178 medias
1850-1873
Date
1850-1873
Cote
EDEPOT161/2
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Administration générale de la commune.
- Conseil municipal, tenue des séances : registres des...
- 1850-1873
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°46
1 media
1823-1832
Date
1823-1832
Cote
EDEPOT161/17
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Naissances.
- 1823-1832
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°47
1 media
1772-1792
Date
1772-1792
Cote
EDEPOT161/13
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Baptêmes, mariages, sépultures.
- 1772-1792
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°48
1 media
Assurances, établissement, renouvellement et résiliation.
Date
1865-1951
Cote
EDEPOT161/8
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Administration générale de la commune.
- Assurances, établissement, renouvellement et résiliation.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°49
1 media
Permis n°57013, 61640, 60992, 60514, 57938, 56063, 58111, 55387, 60813, 61771, 62243, 52921, 56409, 52386, 60584, 57570, 55720, 53554, 46929, 49633, 50542, 53198, 53005, 49988, 48893, 48983, 44869, 45973, 48661, 35149, 47865 et 35656.
Date
1978-1981
Cote
4047W2
-
Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°57013, 61640, 60992, 60514, 57938, 56063,...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
-
-
Résultat n°50
1 media
Lieux publics, règlementation.
Date
1853
Cote
EDEPOT 161/49
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Police locale.
- Lieux publics, règlementation.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°51
1 media
Tenue des registres, vérification par le Procureur de la république.
Date
1849-1877
Cote
EDEPOT161/38
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Tenue des registres, vérification par le Procureur...
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°52
1 media
Tous bâtiments.
Date
1856-1957
Cote
EDEPOT161/57
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Édifices communaux, monuments et établissements publics.
- Tous bâtiments.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°53
1 media
Permis n°31483, 028882, 033407, 033168, 33146, 032078, 040441, 38910, 37181, 35959, 035696, 33544, 041168, 041126 et 42625.
Date
1978-1979
Cote
4047W5
-
Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°31483, 028882, 033407, 033168, 33146, 032078,...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
-
-
Résultat n°54
1 media
1813-1822
Date
1813-1822
Cote
EDEPOT161/24
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1813-1822
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°55
1 media
Comptabilité, gestion.
Date
1849-1910
Cote
EDEPOT161/81
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement.
- Comptabilité, gestion.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°56
1 media
Communauté de Communes.
Date
1992-2006
Cote
6025W24
-
Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communauté de Communes.
Producteur :
Conseil de la petite enfance du Rhône.
-
-
Résultat n°57
1 media
1823-1832
Date
1823-1832
Cote
EDEPOT161/25
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1823-1832
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°58
1 media
Conseil municipal, nomination.
Date
1874
Cote
EDEPOT161/54
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Élections politiques.
- Conseil municipal, nomination.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°59
1 media
Mariages, publication.
Date
1834
Cote
EDEPOT161/39
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Mariages, publication.
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°60
1 media
Mobilier et fournitures scolaires, acquisition, réparation et récolement.
Date
1862-1910
Cote
EDEPOT161/96
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Instruction publique.
- Mobilier et fournitures scolaires, acquisition, réparation...
Producteur :
Commune de Propières.
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Résultat n°61
1 media
Frais de sépulture, paiement : quittance.
Date
1823
Cote
EDEPOT161/74
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Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Culte catholique.
- Frais de sépulture, paiement : quittance.
Producteur :
Commune de Propières.
-
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Résultat n°62
1 media
Papiers privés, suivi du procès de Claude Chamont et Benoît Carie contre Philippe Carie.
Date
1776-1789
Cote
EDEPOT161/99
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Papiers privés, suivi du procès de Claude Chamont et...
Producteur :
Commune de Propières.
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-
Résultat n°63
1 media
1718-1742
Date
1718-1742
Cote
EDEPOT161/9
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Baptêmes, mariages, sépultures.
- 1718-1742
Producteur :
Commune de Propières.
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Résultat n°64
1 media
Église, travaux de restauration.
Date
1842-1909
Cote
EDEPOT161/65
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Édifices communaux, monuments et établissements publics.
- Église, travaux de restauration.
Producteur :
Commune de Propières.
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Résultat n°65
1 media
1813-1822
Date
1813-1822
Cote
EDEPOT161/ 32
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Décès.
- 1813-1822
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°66
1 media
1826-1881
Date
1826-1881
Cote
EDEPOT161/78
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement.
- Délibérations, inscription : registres.
- 1826-1881
Producteur :
Commune de Propières.
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Résultat n°67
Pont-Trambouze, Propières, Pusignan.
Date
1991-2003
Cote
6155W54
-
Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Pont-Trambouze, Propières, Pusignan.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
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Résultat n°68
1 media
1863-1871
Date
1863-1871
Cote
EDEPOT161/21
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Naissances.
- 1863-1871
Producteur :
Commune de Propières.
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Résultat n°69
1 media
1863-1871
Date
1863-1871
Cote
EDEPOT161/29
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1863-1871
Producteur :
Commune de Propières.
-
-
Résultat n°70
1 media
1793-1802
Date
1793-1802
Cote
EDEPOT161/14
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- État civil.
- Registres des actes.
- Naissances.
- 1793-1802
Producteur :
Commune de Propières.
-
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Résultat n°71
1 media
Biens communaux.
Date
1867-1919
Cote
EDEPOT161/67
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Biens communaux.
Producteur :
Commune de Propières.
-
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Résultat n°72
1 media
1953-1963
Date
1953-1963
Cote
EDEPOT161/91
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Premier âge et enfance, suivi.
- Retrait ou décès, déclaration : registres.
- 1953-1963
Producteur :
Commune de Propières.
-
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Résultat n°73
1 media
Débits de boisson, contrôle.
Date
1928-1972
Cote
EDEPOT161/50
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Police locale.
- Débits de boisson, contrôle.
Producteur :
Commune de Propières.
-
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Résultat n°74
1 media
Commissaire-répartiteur, nomination.
Date
1888
Cote
EDEPOT161/43
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Contributions directes, rapport avec les administrations...
- Commissaire-répartiteur, nomination.
Producteur :
Commune de Propières.
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Résultat n°75
1 media
Indigents, fourniture de pain.
Date
1908-1911
Cote
EDEPOT161/85
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement.
- Œuvres charitables.
- Indigents, fourniture de pain.
Producteur :
Commune de Propières.
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Résultat n°76
2 lots 202 medias
1894-1911
Date
1894-1911
Cote
EDEPOT161/4
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Administration générale de la commune.
- Conseil municipal, tenue des séances : registres des...
- 1894-1911
Producteur :
Commune de Propières.
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Résultat n°77
1 media
Élections législatives, déclarations de candidature.
Date
1910
Cote
EDEPOT161/53
-
Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Élections politiques.
- Élections législatives, déclarations de candidature.
Producteur :
Commune de Propières.
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Résultat n°78
1 media
Secours, distribution : registre récapitulatif.
Date
1910-1912
Cote
EDEPOT161/84
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Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement.
- Œuvres charitables.
- Secours, distribution : registre récapitulatif.
Producteur :
Commune de Propières.
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Résultat n°79
1 media
1882-1911
Date
1882-1911
Cote
EDEPOT161/79
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Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement.
- Délibérations, inscription : registres.
- 1882-1911
Producteur :
Commune de Propières.
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Résultat n°80
1 media
1882-1892
Date
1882-1892
Cote
EDEPOT161/88
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Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- Premier âge et enfance, suivi.
- Nourrices, sevreuses et gardiennes, déclarations :...
- 1882-1892
Producteur :
Commune de Propières.
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