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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

    1 media

    De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

    Date

    2014

    Cote

    5885W/15

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2014.
    • De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  2. Résultat n°2

    Quincié à Saint-Etienne-la-Varenne.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6269W5

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincié à Saint-Etienne-la-Varenne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    De « Les Ailes beaujolaises » à « Club omnisports de Saint-Fons ».

    1 media

    De « Les Ailes beaujolaises » à « Club omnisports de Saint-Fons ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/8

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2011.
    • De « Les Ailes beaujolaises » à « Club omnisports de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  4. Résultat n°4
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5

    Quincié-en-Beaujolais, Quincieux, Rillieux-la-Pape, Régnié-Durette.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W55

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Quincié-en-Beaujolais, Quincieux, Rillieux-la-Pape,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC092870004, PC092870007, PC092870035, PC170910005, PC170930004, PC165910015, PC165920003, PC165920012, PC165930003, PC1659300101, PC165930022, PC162910014, PC162910024, PC162920002 et PC162920003.

    Date

    1987-1993

    Cote

    4564W43

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC092870004, PC092870007, PC092870035, PC170910005,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    1945-1992.

    1 media

    1945-1992.

    Date

    1945-1992

    Cote

    EDEPOT162/187

    • Contexte : EDEPOT162 - Commune de Quincié-en-Beaujolais

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1945-1992.

    Producteur :

    Quincié-en-Beaujolais (Rhône)

  8. Résultat n°8

    Quincié, Corcelles et Irakiens à Dignes (1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    4469W162

    • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Étrangers.
    • Assignations à résidence.
    • Quincié, Corcelles et Irakiens à Dignes (1990).

    Producteur :

    Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est

  9. Résultat n°9
    Legs.

    1 media

    Legs.

    Date

    1829-1988

    Cote

    EDEPOT162/154

    • Contexte : EDEPOT162 - Commune de Quincié-en-Beaujolais

    • Finances.
    • Legs.

    Producteur :

    Quincié-en-Beaujolais (Rhône)

  10. Résultat n°10

    Quincié et Corcelles.

    Date

    1983-1984

    Cote

    4469W161

    • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Étrangers.
    • Assignations à résidence.
    • Quincié et Corcelles.

    Producteur :

    Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est

  11. Résultat n°11
    Toutes caisses d'assurances mutuelles agricoles.

    1 media

    Toutes caisses d'assurances mutuelles agricoles.

    Date

    1912-1984, s.d.

    Cote

    EDEPOT162/209

    • Contexte : EDEPOT162 - Commune de Quincié-en-Beaujolais

    • Assistance et prévoyance.
    • Mutualité.
    • Toutes caisses d'assurances mutuelles agricoles.

    Producteur :

    Quincié-en-Beaujolais (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Registre des arrêtés du maire.

    1 media

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1899-1982

    Cote

    EDEPOT162/42

    • Contexte : EDEPOT162 - Commune de Quincié-en-Beaujolais

    • Administration générale.
    • Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Quincié-en-Beaujolais (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Bâtiments scolaires.

    1 media

    Bâtiments scolaires.

    Date

    1851-1979

    Cote

    EDEPOT162/162

    • Contexte : EDEPOT162 - Commune de Quincié-en-Beaujolais

    • Édifices communaux.
    • Bâtiments scolaires.

    Producteur :

    Quincié-en-Beaujolais (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1951-1978

    Cote

    EDEPOT162/126

    • Contexte : EDEPOT162 - Commune de Quincié-en-Beaujolais

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Quincié-en-Beaujolais (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Assainissement.

    1 media

    Assainissement.

    Date

    1961-1978

    Cote

    EDEPOT162/177

    • Contexte : EDEPOT162 - Commune de Quincié-en-Beaujolais

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Réseau humide.
    • Assainissement.

    Producteur :

    Quincié-en-Beaujolais (Rhône)

  16. Résultat n°16
    1919-1978.

    1 media

    1919-1978.

    Date

    1919-1978

    Cote

    EDEPOT162/118

    • Contexte : EDEPOT162 - Commune de Quincié-en-Beaujolais

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • 1919-1978.

    Producteur :

    Quincié-en-Beaujolais (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1852-1978

    Cote

    EDEPOT162/121

    • Contexte : EDEPOT162 - Commune de Quincié-en-Beaujolais

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Quincié-en-Beaujolais (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1869-1978

    Cote

    EDEPOT162/153

    • Contexte : EDEPOT162 - Commune de Quincié-en-Beaujolais

    • Finances.
    • Emprunts.

    Producteur :

    Quincié-en-Beaujolais (Rhône)

  19. Résultat n°19
    1976-1977.

    1 media

    1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    EDEPOT162/195

    • Contexte : EDEPOT162 - Commune de Quincié-en-Beaujolais

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations.
    • Parents et ayants droit.
    • 1976-1977.

    Producteur :

    Quincié-en-Beaujolais (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Tous bâtiments.

    1 media

    Tous bâtiments.

    Date

    1897-1977

    Cote

    EDEPOT162/155

    • Contexte : EDEPOT162 - Commune de Quincié-en-Beaujolais

    • Édifices communaux.
    • Tous bâtiments.

    Producteur :

    Quincié-en-Beaujolais (Rhône)