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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Quincieux, Rillieux-la-Pape, Saint-Didier-sur-Beaujeu.

    Date

    1994-1999

    Cote

    6155W108

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Quincieux, Rillieux-la-Pape, Saint-Didier-sur-Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Quincié-en-Beaujolais, Quincieux, Rillieux-la-Pape, Régnié-Durette.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W55

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Quincié-en-Beaujolais, Quincieux, Rillieux-la-Pape,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    O-R.

    1 media

    O-R.

    Date

    1989-2005

    Cote

    6025W17

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • O-R.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5
    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    1 media

    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    Date

    1993

    Cote

    5962W24

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    1 media

    Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5962W18

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    1 media

    De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    Date

    2012

    Cote

    5885W/11

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2012.
    • De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  8. Résultat n°8

    Pommiers, Pontcharra-sur-Turdine, Pouilly-le-Monial, Quincieux, Regnié-Durette, Rillieux-la-Pape.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W21

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Pommiers, Pontcharra-sur-Turdine, Pouilly-le-Monial,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9

    Dossier 3.

    Date

    1999-2011

    Cote

    5242W/32

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • SOTRA SEPEREF (Quincieux).
    • Dossier 3.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10

    Dossier 2.

    Date

    1999-2011

    Cote

    5242W/31

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • SOTRA SEPEREF (Quincieux).
    • Dossier 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11

    Dossier 1.

    Date

    1999-2011

    Cote

    5242W/30

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • SOTRA SEPEREF (Quincieux).
    • Dossier 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12

    Marchés 85085 à 85110.

    Date

    1985

    Cote

    3679W35

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85085 à 85110.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Marchés 81080 à 81092.

    Date

    1981

    Cote

    3679W20

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81080 à 81092.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Marchés 80069 à 80079.

    Date

    1980

    Cote

    3679W15

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80069 à 80079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Poule-Quincieux.

    1 media

    Poule-Quincieux.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q142

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Poule-Quincieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Quincieux.

    2 lots 2 medias

    Quincieux.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi241

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône

    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Quincieux.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.

  17. Résultat n°17
    Quincieux. Hameau des grandes terres.

    1 media

    Quincieux. Hameau des grandes terres.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2294

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Quincieux. Hameau des grandes terres.
  18. Résultat n°18
    Quincieux. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Quincieux. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2293

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Quincieux. Vues multiples en mosaïque.
  19. Résultat n°19
    Quincieux. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Quincieux. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2292

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Quincieux. Vues multiples en mosaïque.
  20. Résultat n°20
    Quincieux. Vue aérienne.

    1 media

    Quincieux. Vue aérienne.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2291

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Quincieux. Vue aérienne.