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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Régnié-Durette.

1 media

Régnié-Durette.
Cote
5545W110
 Date
2019
 Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Régnié-Durette.
Résultat n°2
Section AK. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.
Cote
12152, 5565W85
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...
Résultat n°3
Section AO. Feuille remaniée pour 2000.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 2000.
Cote
12157, 5578W12
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 2000.
Résultat n°4
Section AR. Feuille remaniée pour 2000.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 2000.
Cote
12159, 5578W12
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 2000.
Résultat n°5
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.
Cote
12116, 5564W82
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°6
Section AP. Feuille remaniée pour 2000.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 2000.
Cote
12158, 5578W12
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 2000.
Résultat n°7
Section AH. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.
Cote
12150, 5565W85
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...
Résultat n°8
Section AN. Feuille remaniée pour 2000.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 2000.
Cote
12156, 5578W12
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 2000.
Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.
Cote
12110, 5564W82
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.
Résultat n°10
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
12123, 5564W82
 Date
s.d.
 Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié.
  • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section AH.
Résultat n°11
Section AD. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.
Cote
12148, 5565W85
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...
Résultat n°12
Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.
Cote
12115, 5564W82
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°13
Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.
Cote
12114, 5564W82
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°14
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
12121, 5564W82
 Date
s.d.
 Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié.
  • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section AD.
Résultat n°15
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
12119, 5564W82
 Date
s.d.
 Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié.
  • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section AB.
Résultat n°16
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
12124, 5564W82
 Date
s.d.
 Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié.
  • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section AI.
Résultat n°17
Section AL. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.
Cote
12153, 5565W85
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...
Résultat n°18
Section AC. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.
Cote
12147, 5565W85
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...
Résultat n°19
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
12120, 5564W82
 Date
s.d.
 Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié.
  • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section AC.
Résultat n°20
Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.
Cote
12113, 5564W82
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°21
Tableau d'assemblage (TA). Anciennes communes de Régnié et de Durette réunies pour 1974, cadastre révisé pour Régnié en 1958 et Durette en 1932. Edition à jour pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Anciennes communes de Régnié et de Durette réunies pour 1974, cadastre révisé pour Régnié en 1958 et Durette en 1932. Edition à jour pour 1984.
Cote
12145, 5565W85
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Anciennes communes de Régnié...
Résultat n°22
Section AB. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.
Cote
12146, 5565W85
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...
Résultat n°23
Section AE. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.
Cote
12149, 5565W85
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...
Résultat n°24
Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.
Cote
12112, 5564W82
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°25
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
12122, 5564W82
 Date
s.d.
 Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié.
  • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section AE.
Résultat n°26
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
12125, 5564W82
 Date
s.d.
 Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié.
  • Bleus. [Calques administratifs] : plans de travail.
  • Section AL.
Résultat n°27
Section AM. Feuille remaniée pour 2000.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 2000.
Cote
12155, 5578W12
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Remaniement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 2000.
Résultat n°28
Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.
Cote
12111, 5564W82
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Durette : bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°29
Section AI. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à jour pour 1984.
Cote
12151, 5565W85
 Date- Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié-Durette : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1958. Edition à...
Résultat n°30
Ranchal, Régnié-Durette, Riverie, Rivolet, Rontalon.

1 media

Ranchal, Régnié-Durette, Riverie, Rivolet, Rontalon.
Cote
5749W107
 Date
1992-1997
 Lieu
RANCHAL, REGNIE-DURETTE, RIVERIE, RIVOLET, RONTALON
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ranchal, Régnié-Durette, Riverie, Rivolet, Rontalon.
Résultat n°31
Quincié-en-Beaujolais à Régnié-Durette.

1 media

Quincié-en-Beaujolais à Régnié-Durette.
Cote
4056W123
 Date
1965-1986
 Lieu
QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS, REGNIE-DURETTE
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Réglementation des boisements (classée par communes).
  • Dossiers communaux.
  • Quincié-en-Beaujolais à Régnié-Durette.
Résultat n°32
Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

1 media

Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.
Cote
1498W 1-1498W21
 Date
1954-1980
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE, COLOMBIER-SAUGNIEU, RILLIEUX-LA-PAPE, CREPIEUX-LA-PAPE, SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAIS, REGNIE-DURETTE, COURS-LA-VILLE, COMMUNAY
 Type de document -

  • Contexte : Limites départementales, cantonales et communales,...
Résultat n°33
Comptes individuels de P à Y Comptes supprimés n° 15-628

1 media

Comptes individuels de P à Y Comptes supprimés n° 15-628
Cote
2961W602
 Date
1958-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • REGNIÉ-DURETTE
  • Comptes individuels de P à Y Comptes supprimés n° 15-628
Résultat n°34
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 6-206

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 6-206
Cote
2961W603
 Date
1958-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • REGNIÉ-DURETTE
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°35
Comptes individuels de F à N

1 media

Comptes individuels de F à N
Cote
2961W601
 Date
1958-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • REGNIÉ-DURETTE
  • Comptes individuels de F à N
Résultat n°36
Comptes d'administrations Comptes individuels de A à D

1 media

Comptes d'administrations Comptes individuels de A à D
Cote
2961W600
 Date
1958-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • REGNIÉ-DURETTE
  • Comptes d'administrations Comptes individuels de A...
Résultat n°37
Sections AC, AD parties. Levé effectué du 4 au 30 mai 1955 : planchette n°13.

1 media

Sections AC, AD parties. Levé effectué du 4 au 30 mai 1955 : planchette n°13.
Cote
12133, 5564W82
 Date
1955
 Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AC, AD parties. Levé effectué du 4 au 30 mai...
Résultat n°38
Verso : section AE partie. Levé effectué du 30 mai au 1er juin 1955 : planchette n°10.

1 media

Verso : section AE partie. Levé effectué du 30 mai au 1er juin 1955 : planchette n°10.
Cote
12137, 5564W82
 Date
1955
 Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section AE partie. Levé effectué du 30 mai...
Résultat n°39
Recto : sections AD, AH parties. Levé effectué du 6 avril au 4 mai 1955 : planchette n°9.

1 media

Recto : sections AD, AH parties. Levé effectué du 6 avril au 4 mai 1955 : planchette n°9.
Cote
12136, 5564W82
 Date
1955
 Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : sections AD, AH parties. Levé effectué du 6...
Résultat n°40
Sections AE, AH partie, planchette n°11, levé effectué du 6 octobre au 5 novembre 1954 : verso.

1 media

Sections AE, AH partie, planchette n°11, levé effectué du 6 octobre au 5 novembre 1954 : verso.
Cote
12130, 5564W82
 Date
1954-1955
 Lieu
REGNIE-DURETTE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Régnié-Durette.
  • Rénovation.
  • Régnié.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AE, AH partie, planchette n°11, levé effectué...