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110 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Riverie, Rivolet, Ronno, Rontalon.

    Date

    1981-2000

    Cote

    6155W56

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Riverie, Rivolet, Ronno, Rontalon.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    Sainte-Consorce et Rontalon.

    1 media

    Sainte-Consorce et Rontalon.

    Date

    1994-2002

    Cote

    5962W12

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sainte-Consorce et Rontalon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC092870004, PC092870007, PC092870035, PC170910005, PC170930004, PC165910015, PC165920003, PC165920012, PC165930003, PC1659300101, PC165930022, PC162910014, PC162910024, PC162920002 et PC162920003.

    Date

    1987-1993

    Cote

    4564W43

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC092870004, PC092870007, PC092870035, PC170910005,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Rivolet-Rontalon.

    1 media

    Rivolet-Rontalon.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q145

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Rivolet-Rontalon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    2Q319

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Sommier des domaines nationaux de première origine...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8

    Terres à Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, Duerne, Rontalon, Thurins, de 1393 à 1400.

    Date

    XVIIe Siècle

    Cote

    11J48

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Famille Comarmond.
    • Papiers de Benoît Hilaire Comarmond (1707-1779).
    • Titres de propriété antérieurs.
    • Terriers établis pour le chapitre Saint-Jean de Lyon.
    • Terres à Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, Duerne, Rontalon,...

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  9. Résultat n°9
    Rontalon. Le village. Le vieux château et ses tours carrées.

    1 media

    Rontalon. Le village. Le vieux château et ses tours carrées.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3637

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Rontalon. Le village. Le vieux château et ses tours...
  10. Résultat n°10
    Rontalon. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Rontalon. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2342

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Rontalon. Vues multiples en mosaïque.
  11. Résultat n°11
    Rontalon. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Rontalon. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2341

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Rontalon. Vues multiples en mosaïque.
  12. Résultat n°12
    Rontalon. Vue générale.

    1 media

    Rontalon. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2340

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Rontalon. Vue générale.
  13. Résultat n°13
    Rontalon. Vue générale.

    1 media

    Rontalon. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2339

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Rontalon. Vue générale.
  14. Résultat n°14
    Rontalon. Vue aérienne.

    1 media

    Rontalon. Vue aérienne.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2338

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Rontalon. Vue aérienne.
  15. Résultat n°15
    Rontalon.

    1 media

    Rontalon.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2337

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Rontalon.
  16. Résultat n°16
    Instruction publique.

    1 media

    Instruction publique.

    Date

    1881-1963

    Cote

    EDEPOT170/95

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Instruction publique.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  17. Résultat n°17
    Sécurité sociale.

    1 media

    Sécurité sociale.

    Date

    1947-1959

    Cote

    EDEPOT170/94

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  18. Résultat n°18
    Mutualité sociale agricole et assurances vieillesse agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole et assurances vieillesse agricole.

    Date

    1941-1964

    Cote

    EDEPOT170/93

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des travailleurs agricoles.
    • Mutualité sociale agricole et assurances vieillesse...

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  19. Résultat n°19
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    1946-1970

    Cote

    EDEPOT170/92

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des travailleurs agricoles.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  20. Résultat n°20
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1939-1967

    Cote

    EDEPOT170/91

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.