1870-1892.
Date
1870-1892
Cote
EDEPOT186/1
-
Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1870-1892.
Producteur :
Saint-Clément-de-Vers (Rhône).
1870-1892
EDEPOT186/1
Saint-Clément-de-Vers (Rhône).
EDEPOT186
Saint-Clément-de-Vers (Rhône).
1871-1906
5Q427
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1891-1912
5Q148
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1892-1907
EDEPOT186/2
Saint-Clément-de-Vers (Rhône).
1901-1906
5Q428
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1906-1911
5Q429
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1907-1938
EDEPOT186/3
Saint-Clément-de-Vers (Rhône).
1938-1969
EDEPOT186/4
Saint-Clément-de-Vers (Rhône).
1971-1975
4047W1
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1978-1981
4047W2
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1983-1984
4047W4
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1991-2002
6155W59
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1992-2006
6025W24
Conseil de la petite enfance du Rhône.
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