1870-1892.
Date
1870-1892
Cote
EDEPOT186/1
-
Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1870-1892.
Producteur :
Saint-Clément-de-Vers (Rhône).
1870-1892
EDEPOT186/1
Saint-Clément-de-Vers (Rhône).
1892-1907
EDEPOT186/2
Saint-Clément-de-Vers (Rhône).
1907-1938
EDEPOT186/3
Saint-Clément-de-Vers (Rhône).
1938-1969
EDEPOT186/4
Saint-Clément-de-Vers (Rhône).
EDEPOT186
Saint-Clément-de-Vers (Rhône).
1891-1912
5Q148
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1871-1906
5Q427
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1901-1906
5Q428
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1906-1911
5Q429
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1971-1975
4047W1
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1978-1981
4047W2
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1983-1984
4047W4
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1992-2006
6025W24
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1991-2002
6155W59
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.