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852 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Genis-les-Ollières.

    1 media

    Saint-Genis-les-Ollières.

    Date

    2019

    Cote

    5545W126

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Genis-les-Ollières.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    13796, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Date

    s.d.

    Cote

    13805, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AK. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13817, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    1 media

    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    Cote

    13773, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    13803, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AI. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13816, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AN. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13820, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AT. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13825, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. Feuille rééditée pour 1976.

    1 media

    Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. Feuille rééditée pour 1976.

    Cote

    13787, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    1 media

    Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    Cote

    13779, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    13795, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    13798, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AD. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13813, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 1er tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.

    1 media

    Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 1er tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.

    Cote

    13777, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    13800, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    1 media

    Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    Cote

    13786, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    1 media

    Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    Cote

    13768, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    13799, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    13806, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    13801, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AL. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13818, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933. 2e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933. 2e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    Cote

    13766, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    1 media

    Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    Cote

    13770, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 2e tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.

    1 media

    Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 2e tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.

    Cote

    13782, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944. Feuille rééditée pour 1976.

    1 media

    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944. Feuille rééditée pour 1976.

    Cote

    13771, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945.

    1 media

    Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945.

    Cote

    13776, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AT.

    1 media

    Section AT.

    Date

    s.d.

    Cote

    13807, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944. Réedition 1976. Feuille annulée.

    1 media

    Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944. Réedition 1976. Feuille annulée.

    Cote

    13769, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AO. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13821, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    13792, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    1 media

    Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    Cote

    13775, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1933. 4e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AA. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13810, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AP. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13822, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AH. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13815, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    13802, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AP. Section remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AP. Section remaniée pour 1990.

    Cote

    13804, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP. Section remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1976.

    Cote

    13772, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944.

    1 media

    Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944.

    Cote

    13767, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AE. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13814, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AC. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13812, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Protection judiciaire de la jeunesse.

    1 media

    Protection judiciaire de la jeunesse.

    Date

    1972-2004

    Cote

    4712W 1-4712W121

    • Contexte : Protection judiciaire de la jeunesse.

    Producteur :

    CENTRE D'ACTION EDUCATIVE DE SAINT-GENIS-LES-OLLIERES

  43. Résultat n°43
    Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1976.

    Cote

    13783, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944. Feuille rééditée pour 1976.

    1 media

    Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944. Feuille rééditée pour 1976.

    Cote

    13774, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1976.

    Cote

    13788, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Cote

    13765, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    1 media

    Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    Cote

    13784, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    13794, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    13793, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    Cote

    13809, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    13797, 5537W6

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section AM. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13819, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944.

    1 media

    Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944.

    Cote

    13785, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. Feuille rééditée pour 1976.

    1 media

    Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. Feuille rééditée pour 1976.

    Cote

    13780, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 1er tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.

    1 media

    Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 1er tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.

    Cote

    13781, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    1 media

    Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

    Cote

    13789, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section AB. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13811, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 2e tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.

    1 media

    Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 2e tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.

    Cote

    13778, 5536W101

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section AS. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13824, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section AR. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    13823, 5639W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Genis-les-Ollières.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61

    Archives de Marc Bissuel, architecte.

    Date

    1901-1988

    Cote

    73J 1-73J130

    • Contexte : Archives de Marc Bissuel, architecte.

    Producteur :

    BISSUEL MARC (ARCHITECTE)

  62. Résultat n°62
    Protection judiciaire de la jeunesse.

    1 media

    Protection judiciaire de la jeunesse.

    Date

    1970-1986

    Cote

    4248W 1-4248W34

    • Contexte : Protection judiciaire de la jeunesse.

    Producteur :

    CENTRE D'ACTION EDUCATIVE DE SAINT-GENIS-LES-OLLIERES

  63. Résultat n°63
    Aménagement urbain.

    1 media

    Aménagement urbain.

    Date

    1973-1982

    Cote

    1708W 1-1708W8

    • Contexte : Aménagement urbain.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  64. Résultat n°64
    Comptes individuels de N à X

    1 media

    Comptes individuels de N à X

    Date

    1933-1974

    Cote

    2979W2090

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Comptes individuels de N à X

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  65. Résultat n°65
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à E

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à E

    Date

    1933-1974

    Cote

    2979W2088

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  66. Résultat n°66
    Comptes individuels de F à M

    1 media

    Comptes individuels de F à M

    Date

    1933-1974

    Cote

    2979W2089

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Comptes individuels de F à M

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  67. Résultat n°67
    Comptes supprimés n° 2-734

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-734

    Date

    1933-1974

    Cote

    2979W2091

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Comptes supprimés n° 2-734

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  68. Résultat n°68
    1943-1952

    6 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18931

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Table décennale des décès
    • 1943-1952
  69. Résultat n°69
    1943-1952

    3 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18931

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Table décennale des mariages
    • 1943-1952
  70. Résultat n°70
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18931

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Table décennale des naissances
    • 1943-1952
  71. Résultat n°71
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1951

    Cote

    4E19260

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Naissance-Mariage-Décès
  72. Résultat n°72
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1950

    Cote

    4E19260

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Naissance-Mariage-Décès
  73. Résultat n°73
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1949

    Cote

    4E19260

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Naissance-Mariage-Décès
  74. Résultat n°74
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1948

    Cote

    4E19260

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Naissance-Mariage-Décès
  75. Résultat n°75
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1947

    Cote

    4E19260

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Naissance-Mariage-Décès
  76. Résultat n°76
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1946

    Cote

    4E19260

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Naissance-Mariage-Décès
  77. Résultat n°77
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1945

    Cote

    4E19260

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Naissance-Mariage-Décès
  78. Résultat n°78
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1944

    Cote

    4E19260

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Naissance-Mariage-Décès
  79. Résultat n°79
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1943

    Cote

    4E19260

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Naissance-Mariage-Décès
  80. Résultat n°80
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1942

    Cote

    4E19260

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
    • Naissance-Mariage-Décès