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852 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Genis-les-Ollières.

1 media

Saint-Genis-les-Ollières.
Cote
5545W126
 Date
2019
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Genis-les-Ollières.
Résultat n°2
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
13796, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°3
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
13805, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°4
Section AK. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13817, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°5
Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.
Cote
13773, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère...
Résultat n°6
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
13803, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°7
Section AI. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13816, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°8
Section AN. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13820, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°9
Section AT. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13825, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°10
Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. Feuille rééditée pour 1976.

1 media

Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. Feuille rééditée pour 1976.
Cote
13787, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°11
Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.
Cote
13779, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°12
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
13795, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°13
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
13798, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°14
Section AD. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13813, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°15
Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 1er tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.

1 media

Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 1er tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.
Cote
13777, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°16
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
13800, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°17
Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.
Cote
13786, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e...
Résultat n°18
Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.
Cote
13768, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e...
Résultat n°19
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
13799, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°20
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
13806, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°21
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
13801, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°22
Section AL. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13818, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°23
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933. 2e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933. 2e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.
Cote
13766, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933....
Résultat n°24
Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.
Cote
13770, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 2e...
Résultat n°25
Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 2e tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.

1 media

Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 2e tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.
Cote
13782, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°26
Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944. Feuille rééditée pour 1976.

1 media

Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944. Feuille rééditée pour 1976.
Cote
13771, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère...
Résultat n°27
Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945.

1 media

Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945.
Cote
13776, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°28
Section AT.

1 media

Section AT.
Cote
13807, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°29
Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944. Réedition 1976. Feuille annulée.

1 media

Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944. Réedition 1976. Feuille annulée.
Cote
13769, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne 2e...
Résultat n°30
Section AO. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13821, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°31
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
13792, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°32
Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.
Cote
13775, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 4e feuille. Plan révisé pour 1933. 4e...
Résultat n°33
Section AA. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13810, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°34
Section AP. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13822, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°35
Section AH. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13815, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°36
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
13802, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°37
Section AP. Section remaniée pour 1990.

1 media

Section AP. Section remaniée pour 1990.
Cote
13804, 5537W6
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP. Section remaniée pour 1990.
Résultat n°38
Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1976.

1 media

Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1976.
Cote
13772, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère...
Résultat n°39
Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944.

1 media

Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944.
Cote
13767, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne 2e...
Résultat n°40
Section AE. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13814, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°41
Section AC. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13812, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°42
Protection judiciaire de la jeunesse.

1 media

Protection judiciaire de la jeunesse.
Cote
4712W 1-4712W121
 Date
1972-2004
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Protection judiciaire de la jeunesse.
Résultat n°43
Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1976.

1 media

Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1976.
Cote
13783, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°44
Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944. Feuille rééditée pour 1976.

1 media

Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944. Feuille rééditée pour 1976.
Cote
13774, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne 2e...
Résultat n°45
Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1976.

1 media

Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. 3e édition à jour pour 1976.
Cote
13788, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°46
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Cote
13765, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Résultat n°47
Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.
Cote
13784, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°48
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
13794, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°49
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
13793, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°50
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.
Cote
13809, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1991.
Résultat n°51
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
13797, 5537W6
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°52
Section AM. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13819, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°53
Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944.

1 media

Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1944.
Cote
13785, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 7e feuille (partie de l'ancienne 2e...
Résultat n°54
Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. Feuille rééditée pour 1976.

1 media

Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. Feuille rééditée pour 1976.
Cote
13780, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°55
Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 1er tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.

1 media

Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 1er tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.
Cote
13781, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°56
Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.

1 media

Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933. 4e édition pour 1980. Plan remanié pour 1990.
Cote
13789, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 8e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°57
Section AB. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13811, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°58
Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 2e tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.

1 media

Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933. Feuille renouvelée pour 1945. 2e tirage supplémentaire à conserver en réserve non mis à jour.
Cote
13778, 5536W101
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°59
Section AS. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13824, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°60
Section AR. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
13823, 5639W14
 Date- Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Genis-les-Ollières.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°61

Archives de Marc Bissuel, architecte.
Cote
73J 1-73J130
 Date
1901-1988
 Lieu
LYON, TASSIN-LA-DEMI-LUNE, CHARBONNIERES-LES-BAINS, CHESSY-LES-MINES, GIVORS, MORNANT, FRANCHEVILLE, SAINT-GENIS-LES-OLLIERES, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, RONTALON, BRIGNAIS, RHONE (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), SAINT-AGREVE, DUCHERE (QUARTIER)
 Type de document
DOCUMENT FIGURE, PLAN IMPRIME

  • Contexte : Archives de Marc Bissuel, architecte.
Résultat n°62
Protection judiciaire de la jeunesse.

1 media

Protection judiciaire de la jeunesse.
Cote
4248W 1-4248W34
 Date
1970-1986
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Protection judiciaire de la jeunesse.
Résultat n°63
Aménagement urbain.

1 media

Aménagement urbain.
Cote
1708W 1-1708W8
 Date
1973-1982
 Lieu
CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, DARDILLY, LIMONEST, MORNANT, SAINT-LAURENT-D'AGNY, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, LYON, SAINTE-CONSORCE, SAINT-GENIS-LES-OLLIERES, VILLEURBANNE, GIVORS, ANNONAY
 Type de document
CONVENTION, ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Aménagement urbain.
Résultat n°64
Comptes individuels de N à X

1 media

Comptes individuels de N à X
Cote
2979W2090
 Date
1933-1974
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Comptes individuels de N à X
Résultat n°65
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à E

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à E
Cote
2979W2088
 Date
1933-1974
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°66
Comptes individuels de F à M

1 media

Comptes individuels de F à M
Cote
2979W2089
 Date
1933-1974
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Comptes individuels de F à M
Résultat n°67
Comptes supprimés n° 2-734

1 media

Comptes supprimés n° 2-734
Cote
2979W2091
 Date
1933-1974
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Comptes supprimés n° 2-734
Résultat n°68
1943-1952

6 medias

1943-1952
Cote
4E18931
 Date
1943-1952
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Table décennale des décès
  • 1943-1952
Résultat n°69
1943-1952

3 medias

1943-1952
Cote
4E18931
 Date
1943-1952
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Table décennale des mariages
  • 1943-1952
Résultat n°70
1943-1952

2 medias

1943-1952
Cote
4E18931
 Date
1943-1952
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Table décennale des naissances
  • 1943-1952
Résultat n°71
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19260
 Date
1951
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°72
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19260
 Date
1950
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°73
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19260
 Date
1949
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°74
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19260
 Date
1948
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°75
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19260
 Date
1947
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°76
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19260
 Date
1946
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°77
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19260
 Date
1945
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°78
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19260
 Date
1944
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°79
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19260
 Date
1943
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°80
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19260
 Date
1942
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
  • Naissance-Mariage-Décès