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248 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts.

    Date

    1991-2001

    Cote

    6155W62

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Vaccinations.

    1 media

    Vaccinations.

    Date

    1907-1988

    Cote

    EDEPOT208/116

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène.
    • Vaccinations.
  4. Résultat n°4
    Taxes d'habitation et taxes additionnelles incorporées.

    1 media

    Taxes d'habitation et taxes additionnelles incorporées.

    Date

    1983

    Cote

    EDEPOT208/80

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Taxes d'habitation et taxes additionnelles incorporées.
  5. Résultat n°5
    Propriétés bâties et non bâties.

    1 media

    Propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1977- 1983

    Cote

    EDEPOT208/79

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Propriétés bâties et non bâties.
  6. Résultat n°6
    Économiquement faibles.

    1 media

    Économiquement faibles.

    Date

    [années 1950]

    Cote

    EDEPOT208/229

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Économiquement faibles.
  7. Résultat n°7
    Suivi.

    1 media

    Suivi.

    Date

    1940-1978

    Cote

    EDEPOT208/223

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Suivi.
  8. Résultat n°8
    Décès des hommes de 19 à 48 ans.

    1 media

    Décès des hommes de 19 à 48 ans.

    Date

    1883-1977

    Cote

    EDEPOT208/89

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Décès des hommes de 19 à 48 ans.
  9. Résultat n°9
    Tirage au sort.

    1 media

    Tirage au sort.

    Date

    1824-1858, s.d.

    Cote

    EDEPOT208/84

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Tirage au sort.
  10. Résultat n°10
    Mise en activités des classes.

    1 media

    Mise en activités des classes.

    Date

    1832, 1911

    Cote

    EDEPOT208/85

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Mise en activités des classes.
  11. Résultat n°11
    1975-1977.

    1 media

    1975-1977.

    Date

    1975-1977

    Cote

    EDEPOT208/205

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.
    • Registre de déclaration.
    • 1975-1977.
  12. Résultat n°12
    Copies des matrices générales.

    1 media

    Copies des matrices générales.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEPOT208/69

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Toutes taxes et impositions.
    • Copies des matrices générales.
  13. Résultat n°13
    octobre 1969-1975.

    1 media

    octobre 1969-1975.

    Date

    1969-1975

    Cote

    EDEPOT208/222

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • octobre 1969-1975.
  14. Résultat n°14
    Déclaration.

    1 media

    Déclaration.

    Date

    1906-1972

    Cote

    EDEPOT208/198

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • Déclaration.
  15. Résultat n°15
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1821-1970

    Cote

    EDEPOT208/13

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Affaires communales.
  16. Résultat n°16
    Encépagement.

    1 media

    Encépagement.

    Date

    1963-1970

    Cote

    EDEPOT208/58

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Encépagement.
  17. Résultat n°17
    Chemin départemental.

    1 media

    Chemin départemental.

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEPOT208/180

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Chemin départemental.
  18. Résultat n°18
    Récoltes et stocks de vin.

    1 media

    Récoltes et stocks de vin.

    Date

    1959-1970

    Cote

    EDEPOT208/57

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Récoltes et stocks de vin.
  19. Résultat n°19
    Voies communales.

    1 media

    Voies communales.

    Date

    1967-1970

    Cote

    EDEPOT208/181

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Voies communales.
  20. Résultat n°20
    1966-16 octobre 1969.

    1 media

    1966-16 octobre 1969.

    Date

    1966-16 octobre 1969.

    Cote

    EDEPOT208/221

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • 1966-16 octobre 1969.
  21. Résultat n°21
    Essence détaxée.

    1 media

    Essence détaxée.

    Date

    1944-1967

    Cote

    EDEPOT208/65

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Essence détaxée.
  22. Résultat n°22
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1871-1967

    Cote

    EDEPOT208/133

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre et tribunal de commerce.
  23. Résultat n°23
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1846-1967

    Cote

    EDEPOT208/63

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.
  24. Résultat n°24
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1823-1967

    Cote

    EDEPOT208/138

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel.
  25. Résultat n°25
    1936-1967.

    1 media

    1936-1967.

    Date

    1936-1967

    Cote

    EDEPOT208/121

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Toutes élections.
    • 1936-1967.
  26. Résultat n°26
    Constructions nouvelles.

    1 media

    Constructions nouvelles.

    Date

    1893-1967

    Cote

    EDEPOT208/78

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Constructions nouvelles.
  27. Résultat n°27
    Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole.

    Date

    1956, s.d.

    Cote

    EDEPOT208/136

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Mutualité sociale agricole.
  28. Résultat n°28
    Sécurité sociale.

    1 media

    Sécurité sociale.

    Date

    1947, 1955

    Cote

    EDEPOT208/135

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Sécurité sociale.
  29. Résultat n°29
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1852-1967

    Cote

    EDEPOT208/124

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.
  30. Résultat n°30
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1867-1967

    Cote

    EDEPOT208/125

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.
  31. Résultat n°31
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1912-1966

    Cote

    EDEPOT208/149

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Emprunts.
  32. Résultat n°32
    Délégation cantonale.

    1 media

    Délégation cantonale.

    Date

    1906,1939-1963

    Cote

    EDEPOT208/232

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Délégation cantonale.
  33. Résultat n°33
    Chambre d'Agriculture.

    1 media

    Chambre d'Agriculture.

    Date

    1920-1966

    Cote

    EDEPOT208/131

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre d'Agriculture.
  34. Résultat n°34
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1832-1966

    Cote

    EDEPOT208/230

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Instruction primaire.
  35. Résultat n°35
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1844-1966

    Cote

    EDEPOT208/177

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Chemins vicinaux ordinaires.
  36. Résultat n°36
    Placement.

    1 media

    Placement.

    Date

    1939-1965

    Cote

    EDEPOT208/225

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Enfants placés.
    • Placement.
  37. Résultat n°37
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1833-1965

    Cote

    EDEPOT208/122

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Municipales.
  38. Résultat n°38
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT208/127

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Présidentielles.
  39. Résultat n°39
    Arrêtés du maire.

    1 media

    Arrêtés du maire.

    Date

    1920-1965

    Cote

    EDEPOT208/11

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Arrêtés du maire.
  40. Résultat n°40
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1855-1963

    Cote

    EDEPOT208/233

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Instituteurs.
  41. Résultat n°41
    Mobilier et fournitures scolaires.

    1 media

    Mobilier et fournitures scolaires.

    Date

    1834-1963

    Cote

    EDEPOT208/234

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Mobilier et fournitures scolaires.
  42. Résultat n°42
    Retrait ou décès.

    1 media

    Retrait ou décès.

    Date

    1938-1963

    Cote

    EDEPOT208/226

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Enfants placés.
    • Retrait ou décès.
  43. Résultat n°43
    Effectifs scolaire.

    1 media

    Effectifs scolaire.

    Date

    1882-1963

    Cote

    EDEPOT208/235

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Effectifs scolaire.
  44. Résultat n°44
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1829-1963

    Cote

    EDEPOT208/175

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Tous chemins.
  45. Résultat n°45
    Place publique.

    1 media

    Place publique.

    Date

    1879, 1894

    Cote

    EDEPOT208/183

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Place publique.
  46. Résultat n°46
    12 novembre 1963 -1966.

    1 media

    12 novembre 1963 -1966.

    Date

    12 novembre 1963 -1966.

    Cote

    EDEPOT208/159

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Poids public.
    • 12 novembre 1963 -1966.
  47. Résultat n°47
    3 février 1960 - 9 novembre 1963.

    1 media

    3 février 1960 - 9 novembre 1963.

    Date

    3 février 1960 - 9 novembre 1963.

    Cote

    EDEPOT208/158

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Poids public.
    • 3 février 1960 - 9 novembre 1963.
  48. Résultat n°48
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT208/129

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Référendums.
  49. Résultat n°49
    Enseignement postscolaire agricole.

    1 media

    Enseignement postscolaire agricole.

    Date

    1955-1961

    Cote

    EDEPOT208/54

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Enseignement postscolaire agricole.
  50. Résultat n°50
    Cadastre.

    1 media

    Cadastre.

    Date

    1833-1960

    Cote

    EDEPOT208/67

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
  51. Résultat n°51
    Déclaration.

    1 media

    Déclaration.

    Date

    1855-1960

    Cote

    EDEPOT208/72

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Taxes sur les chiens.
    • Déclaration.
  52. Résultat n°52
    Adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole.

    1 media

    Adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole.

    Date

    1924-1960

    Cote

    EDEPOT208/199

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • Adhésion à la législation sur les accidents du travail...
  53. Résultat n°53
    Loisirs de la jeunesse rurale.

    1 media

    Loisirs de la jeunesse rurale.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT208/239

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Loisirs de la jeunesse rurale.
  54. Résultat n°54
    Tribunaux des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux des baux ruraux.

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT208/132

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Tribunaux des baux ruraux.
  55. Résultat n°55
    1901-1958.

    1 media

    1901-1958.

    Date

    1901-1958

    Cote

    EDEPOT208/140

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets primitifs.
    • 1901-1958.
  56. Résultat n°56
    Chambres des métiers.

    1 media

    Chambres des métiers.

    Date

    1933-1958

    Cote

    EDEPOT208/134

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambres des métiers.
  57. Résultat n°57
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1958

    Cote

    EDEPOT208/126

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.
  58. Résultat n°58
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1942-1957

    Cote

    EDEPOT208/141

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets supplémentaires.
  59. Résultat n°59
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1834-1957

    Cote

    EDEPOT208/143

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.
  60. Résultat n°60
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1956

    Cote

    EDEPOT208/173

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Service vicinal.
  61. Résultat n°61
    Caisses d'allocations familiales.

    1 media

    Caisses d'allocations familiales.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT208/137

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Caisses d'allocations familiales.
  62. Résultat n°62
    Impôt sur le revenu des contribuables assujettis.

    1 media

    Impôt sur le revenu des contribuables assujettis.

    Date

    1926-1956

    Cote

    EDEPOT208/81

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Impôt sur le revenu des contribuables assujettis.
  63. Résultat n°63
    Générales.

    1 media

    Générales.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT208/128

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Générales.
  64. Résultat n°64
    juin 1956-1964.

    1 media

    juin 1956-1964.

    Date

    juin 1956-1964.

    Cote

    EDEPOT208/220

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • juin 1956-1964.
  65. Résultat n°65
    septembre 1949- janvier 1956.

    1 media

    septembre 1949- janvier 1956.

    Date

    septembre 1949- janvier 1956.

    Cote

    EDEPOT208/219

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • septembre 1949- janvier 1956.
  66. Résultat n°66
    Statistiques générales.

    1 media

    Statistiques générales.

    Date

    1875-1954

    Cote

    EDEPOT208/66

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Statistiques générales.
  67. Résultat n°67
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1862-1954

    Cote

    EDEPOT208/55

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
  68. Résultat n°68
    Monte des taureaux.

    1 media

    Monte des taureaux.

    Date

    1948-1954

    Cote

    EDEPOT208/62

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Bétail.
    • Monte des taureaux.
  69. Résultat n°69
    Recensement.

    1 media

    Recensement.

    Date

    1836-1954

    Cote

    EDEPOT208/51

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Recensement.
  70. Résultat n°70
    Classes.

    1 media

    Classes.

    Date

    1816-1950

    Cote

    EDEPOT208/83

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes.
  71. Résultat n°71
    École privée de filles.

    1 media

    École privée de filles.

    Date

    1853-1949

    Cote

    EDEPOT208/236

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • École privée de filles.
  72. Résultat n°72
    Débits de boissons.

    1 media

    Débits de boissons.

    Date

    1857-1949

    Cote

    EDEPOT208/107

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Débits de boissons.
  73. Résultat n°73
    Membres du bureau.

    1 media

    Membres du bureau.

    Date

    1823-1949

    Cote

    EDEPOT208/187

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Membres du bureau.
  74. Résultat n°74
    juin 1945-juillet 1949.

    1 media

    juin 1945-juillet 1949.

    Date

    juin 1945-juillet 1949.

    Cote

    EDEPOT208/218

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • juin 1945-juillet 1949.
  75. Résultat n°75
    Production alimentaire.

    1 media

    Production alimentaire.

    Date

    1942-1948

    Cote

    EDEPOT208/99

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réquisition et ravitaillement.
    • Production alimentaire.
  76. Résultat n°76
    Terrain scolaire d'entrainement et de jeux.

    1 media

    Terrain scolaire d'entrainement et de jeux.

    Date

    1940-1948

    Cote

    EDEPOT208/165

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Terrain scolaire d'entrainement et de jeux.
  77. Résultat n°77
    Vêtements.

    1 media

    Vêtements.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT208/100

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réquisition et ravitaillement.
    • Vêtements.
  78. Résultat n°78
    Alimentation.

    1 media

    Alimentation.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT208/101

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réquisition et ravitaillement.
    • Alimentation.
  79. Résultat n°79
    École mixte.

    1 media

    École mixte.

    Date

    1879, 1932-1936

    Cote

    EDEPOT208/164

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • École mixte.
  80. Résultat n°80
    Monuments aux morts.

    1 media

    Monuments aux morts.

    Date

    1920-1921, s.d.

    Cote

    EDEPOT208/167

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Monuments aux morts.