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248 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts.

    Date

    1991-2001

    Cote

    6155W62

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Vaccinations.

    1 media

    Vaccinations.

    Date

    1907-1988

    Cote

    EDEPOT208/116

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène.
    • Vaccinations.
  4. Résultat n°4
    Taxes d'habitation et taxes additionnelles incorporées.

    1 media

    Taxes d'habitation et taxes additionnelles incorporées.

    Date

    1983

    Cote

    EDEPOT208/80

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Taxes d'habitation et taxes additionnelles incorporées.
  5. Résultat n°5
    Propriétés bâties et non bâties.

    1 media

    Propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1977- 1983

    Cote

    EDEPOT208/79

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Propriétés bâties et non bâties.
  6. Résultat n°6
    Économiquement faibles.

    1 media

    Économiquement faibles.

    Date

    [années 1950]

    Cote

    EDEPOT208/229

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Économiquement faibles.
  7. Résultat n°7
    Suivi.

    1 media

    Suivi.

    Date

    1940-1978

    Cote

    EDEPOT208/223

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Suivi.
  8. Résultat n°8
    Décès des hommes de 19 à 48 ans.

    1 media

    Décès des hommes de 19 à 48 ans.

    Date

    1883-1977

    Cote

    EDEPOT208/89

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Décès des hommes de 19 à 48 ans.
  9. Résultat n°9
    Tirage au sort.

    1 media

    Tirage au sort.

    Date

    1824-1858, s.d.

    Cote

    EDEPOT208/84

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Tirage au sort.
  10. Résultat n°10
    Mise en activités des classes.

    1 media

    Mise en activités des classes.

    Date

    1832, 1911

    Cote

    EDEPOT208/85

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Mise en activités des classes.
  11. Résultat n°11
    1975-1977.

    1 media

    1975-1977.

    Date

    1975-1977

    Cote

    EDEPOT208/205

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.
    • Registre de déclaration.
    • 1975-1977.
  12. Résultat n°12
    Copies des matrices générales.

    1 media

    Copies des matrices générales.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEPOT208/69

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Toutes taxes et impositions.
    • Copies des matrices générales.
  13. Résultat n°13
    octobre 1969-1975.

    1 media

    octobre 1969-1975.

    Date

    1969-1975

    Cote

    EDEPOT208/222

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • octobre 1969-1975.
  14. Résultat n°14
    Déclaration.

    1 media

    Déclaration.

    Date

    1906-1972

    Cote

    EDEPOT208/198

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • Déclaration.
  15. Résultat n°15
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1821-1970

    Cote

    EDEPOT208/13

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Affaires communales.
  16. Résultat n°16
    Encépagement.

    1 media

    Encépagement.

    Date

    1963-1970

    Cote

    EDEPOT208/58

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Encépagement.
  17. Résultat n°17
    Chemin départemental.

    1 media

    Chemin départemental.

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEPOT208/180

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Chemin départemental.
  18. Résultat n°18
    Récoltes et stocks de vin.

    1 media

    Récoltes et stocks de vin.

    Date

    1959-1970

    Cote

    EDEPOT208/57

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Récoltes et stocks de vin.
  19. Résultat n°19
    Voies communales.

    1 media

    Voies communales.

    Date

    1967-1970

    Cote

    EDEPOT208/181

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Voies communales.
  20. Résultat n°20
    1966-16 octobre 1969.

    1 media

    1966-16 octobre 1969.

    Date

    1966-16 octobre 1969.

    Cote

    EDEPOT208/221

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • 1966-16 octobre 1969.