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249 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts.

    Date

    1991-2001

    Cote

    6155W62

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q154

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Date

    1862

    Cote

    56Fi67

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  6. Résultat n°6
    Saint-Germain-sur-L'Arbresle. La Charrière.

    1 media

    Saint-Germain-sur-L'Arbresle. La Charrière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2502

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Germain-sur-L'Arbresle. La Charrière.
  7. Résultat n°7
    Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Les monuments communaux.

    1 media

    Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Les monuments communaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2501

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Les monuments communaux.
  8. Résultat n°8
    Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Vue générale.

    1 media

    Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2500

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Vue générale.
  9. Résultat n°9
    Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Vue générale.

    1 media

    Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2499

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Germain-sur-L'Arbresle. Vue générale.
  10. Résultat n°10
    Papiers privés.

    1 media

    Papiers privés.

    Date

    1829-1935

    Cote

    EDEPOT208/240

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Papiers privés.
  11. Résultat n°11
    Loisirs de la jeunesse rurale.

    1 media

    Loisirs de la jeunesse rurale.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT208/239

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Loisirs de la jeunesse rurale.
  12. Résultat n°12
    Société de musique.

    1 media

    Société de musique.

    Date

    1889-1903

    Cote

    EDEPOT208/238

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Société de musique.
  13. Résultat n°13
    Pupilles de la Nation.

    1 media

    Pupilles de la Nation.

    Date

    1919

    Cote

    EDEPOT208/237

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Pupilles de la Nation.
  14. Résultat n°14
    École privée de filles.

    1 media

    École privée de filles.

    Date

    1853-1949

    Cote

    EDEPOT208/236

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • École privée de filles.
  15. Résultat n°15
    Effectifs scolaire.

    1 media

    Effectifs scolaire.

    Date

    1882-1963

    Cote

    EDEPOT208/235

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Effectifs scolaire.
  16. Résultat n°16
    Mobilier et fournitures scolaires.

    1 media

    Mobilier et fournitures scolaires.

    Date

    1834-1963

    Cote

    EDEPOT208/234

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Mobilier et fournitures scolaires.
  17. Résultat n°17
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1855-1963

    Cote

    EDEPOT208/233

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Instituteurs.
  18. Résultat n°18
    Délégation cantonale.

    1 media

    Délégation cantonale.

    Date

    1906,1939-1963

    Cote

    EDEPOT208/232

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Délégation cantonale.
  19. Résultat n°19
    Caisse des écoles.

    1 media

    Caisse des écoles.

    Date

    1883-1884

    Cote

    EDEPOT208/231

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Caisse des écoles.
  20. Résultat n°20
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1832-1966

    Cote

    EDEPOT208/230

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Instruction primaire.
  21. Résultat n°21
    Économiquement faibles.

    1 media

    Économiquement faibles.

    Date

    [années 1950]

    Cote

    EDEPOT208/229

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Économiquement faibles.
  22. Résultat n°22
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1904-1933

    Cote

    EDEPOT208/228

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Enfants assistés.
  23. Résultat n°23
    Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.

    Date

    1911-1921

    Cote

    EDEPOT208/227

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.
  24. Résultat n°24
    Retrait ou décès.

    1 media

    Retrait ou décès.

    Date

    1938-1963

    Cote

    EDEPOT208/226

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Enfants placés.
    • Retrait ou décès.
  25. Résultat n°25
    Placement.

    1 media

    Placement.

    Date

    1939-1965

    Cote

    EDEPOT208/225

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Enfants placés.
    • Placement.
  26. Résultat n°26
    Suivi.

    1 media

    Suivi.

    Date

    1890-1909

    Cote

    EDEPOT208/224

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Enfants placés.
    • Suivi.
  27. Résultat n°27
    Suivi.

    1 media

    Suivi.

    Date

    1940-1978

    Cote

    EDEPOT208/223

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Suivi.
  28. Résultat n°28
    octobre 1969-1975.

    1 media

    octobre 1969-1975.

    Date

    1969-1975

    Cote

    EDEPOT208/222

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • octobre 1969-1975.
  29. Résultat n°29
    1966-16 octobre 1969.

    1 media

    1966-16 octobre 1969.

    Date

    1966-16 octobre 1969.

    Cote

    EDEPOT208/221

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • 1966-16 octobre 1969.
  30. Résultat n°30
    juin 1956-1964.

    1 media

    juin 1956-1964.

    Date

    juin 1956-1964.

    Cote

    EDEPOT208/220

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • juin 1956-1964.
  31. Résultat n°31
    septembre 1949- janvier 1956.

    1 media

    septembre 1949- janvier 1956.

    Date

    septembre 1949- janvier 1956.

    Cote

    EDEPOT208/219

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • septembre 1949- janvier 1956.
  32. Résultat n°32
    juin 1945-juillet 1949.

    1 media

    juin 1945-juillet 1949.

    Date

    juin 1945-juillet 1949.

    Cote

    EDEPOT208/218

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • juin 1945-juillet 1949.
  33. Résultat n°33
    octobre 1942-avril 1945.

    1 media

    octobre 1942-avril 1945.

    Date

    octobre 1942-avril 1945.

    Cote

    EDEPOT208/217

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • octobre 1942-avril 1945.
  34. Résultat n°34
    août 1940-octobre 1942.

    1 media

    août 1940-octobre 1942.

    Date

    août 1940-octobre 1942.

    Cote

    EDEPOT208/216

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • août 1940-octobre 1942.
  35. Résultat n°35
    janvier 1938- août1940.

    1 media

    janvier 1938- août1940.

    Date

    janvier 1938- aout 1940.

    Cote

    EDEPOT208/215

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • janvier 1938- août1940.
  36. Résultat n°36
    septembre 1934-décembre 1937.

    1 media

    septembre 1934-décembre 1937.

    Date

    septembre 1934-décembre 1937.

    Cote

    EDEPOT208/214

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • septembre 1934-décembre 1937.
  37. Résultat n°37
    avril 1930-septembre 1934.

    1 media

    avril 1930-septembre 1934.

    Date

    avril 1930-septembre 1934.

    Cote

    EDEPOT208/213

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • avril 1930-septembre 1934.
  38. Résultat n°38
    mai 1927-février 1930.

    1 media

    mai 1927-février 1930.

    Date

    mai 1927-février 1930.

    Cote

    EDEPOT208/212

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • mai 1927-février 1930.
  39. Résultat n°39
    mars 1923-avril 1927.

    1 media

    mars 1923-avril 1927.

    Date

    mars 1923-avril 1927.

    Cote

    EDEPOT208/211

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • mars 1923-avril 1927.
  40. Résultat n°40
    octobre 1913-1922.

    1 media

    octobre 1913-1922.

    Date

    1913-1922

    Cote

    EDEPOT208/210

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • octobre 1913-1922.
  41. Résultat n°41
    janvier 1907-septembre 1913.

    1 media

    janvier 1907-septembre 1913.

    Date

    janvier 1907-septembre 1913.

    Cote

    EDEPOT208/209

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • janvier 1907-septembre 1913.
  42. Résultat n°42
    mai 1898-octobre 1906.

    1 media

    mai 1898-octobre 1906.

    Date

    mai 1898-octobre 1906.

    Cote

    EDEPOT208/208

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • mai 1898-octobre 1906.
  43. Résultat n°43
    1877-1898.

    1 media

    1877-1898.

    Date

    1877-1898

    Cote

    EDEPOT208/207

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • 1877-1898.
  44. Résultat n°44
    Avis de déclaration.

    1 media

    Avis de déclaration.

    Date

    1887-1930

    Cote

    EDEPOT208/206

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.
    • Avis de déclaration.
  45. Résultat n°45
    1975-1977.

    1 media

    1975-1977.

    Date

    1975-1977

    Cote

    EDEPOT208/205

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.
    • Registre de déclaration.
    • 1975-1977.
  46. Résultat n°46
    1877-1939.

    1 media

    1877-1939.

    Date

    1877-1939

    Cote

    EDEPOT208/204

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.
    • Registre de déclaration.
    • 1877-1939.
  47. Résultat n°47
    Données récapitulatives.

    1 media

    Données récapitulatives.

    Date

    1877-1890

    Cote

    EDEPOT208/203

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Données récapitulatives.
  48. Résultat n°48
    Aliénés, tuberculeux, indigents.

    1 media

    Aliénés, tuberculeux, indigents.

    Date

    1865-1916

    Cote

    EDEPOT208/202

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Aliénés, tuberculeux, indigents.
  49. Résultat n°49
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    1 media

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    Date

    1907-1935

    Cote

    EDEPOT208/201

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
  50. Résultat n°50
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1897-1946

    Cote

    EDEPOT208/200

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.
  51. Résultat n°51
    Adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole.

    1 media

    Adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole.

    Date

    1924-1960

    Cote

    EDEPOT208/199

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • Adhésion à la législation sur les accidents du travail...
  52. Résultat n°52
    Déclaration.

    1 media

    Déclaration.

    Date

    1906-1972

    Cote

    EDEPOT208/198

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • Déclaration.
  53. Résultat n°53
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1936-1939

    Cote

    EDEPOT208/197

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Allocations militaires.
  54. Résultat n°54
    Retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1911

    Cote

    EDEPOT208/196

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes.
  55. Résultat n°55
    Pension départementale des invalides du travail.

    1 media

    Pension départementale des invalides du travail.

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEPOT208/195

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Pension départementale des invalides du travail.
  56. Résultat n°56
    Dons et legs.

    1 media

    Dons et legs.

    Date

    1817-1916

    Cote

    EDEPOT208/194

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Dons et legs.
  57. Résultat n°57
    Livres de détails des recettes et dépenses. 1929-1933

    1 media

    Livres de détails des recettes et dépenses. 1929-1933

    Date

    1929-1933

    Cote

    EDEPOT208/193

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Livres de détails des recettes et dépenses. 1929-1933
  58. Résultat n°58
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1844-1932

    Cote

    EDEPOT208/192

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.
  59. Résultat n°59
    États de situation.

    1 media

    États de situation.

    Date

    1846-1873

    Cote

    EDEPOT208/191

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • États de situation.
  60. Résultat n°60
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1933-1942

    Cote

    EDEPOT208/190

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.
  61. Résultat n°61
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1849-1943

    Cote

    EDEPOT208/189

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
  62. Résultat n°62
    Correspondance générale.

    1 media

    Correspondance générale.

    Date

    1840-1865

    Cote

    EDEPOT208/188

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Correspondance générale.
  63. Résultat n°63
    Membres du bureau.

    1 media

    Membres du bureau.

    Date

    1823-1949

    Cote

    EDEPOT208/187

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Membres du bureau.
  64. Résultat n°64
    Délibérations.

    1 media

    Délibérations.

    Date

    1863-1919

    Cote

    EDEPOT208/186

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations.
  65. Résultat n°65
    Séparation de l'Église et de l'État.

    1 media

    Séparation de l'Église et de l'État.

    Date

    1905-1907

    Cote

    EDEPOT208/185

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cultes.
    • Séparation de l'Église et de l'État.
  66. Résultat n°66
    Fabrique.

    1 media

    Fabrique.

    Date

    1822-1886

    Cote

    EDEPOT208/184

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cultes.
    • Fabrique.
  67. Résultat n°67
    Place publique.

    1 media

    Place publique.

    Date

    1879, 1894

    Cote

    EDEPOT208/183

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Place publique.
  68. Résultat n°68
    Route départementale.

    1 media

    Route départementale.

    Date

    1828-1854

    Cote

    EDEPOT208/182

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Route départementale.
  69. Résultat n°69
    Voies communales.

    1 media

    Voies communales.

    Date

    1967-1970

    Cote

    EDEPOT208/181

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Voies communales.
  70. Résultat n°70
    Chemin départemental.

    1 media

    Chemin départemental.

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEPOT208/180

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Chemin départemental.
  71. Résultat n°71
    Chemin de grande communication.

    1 media

    Chemin de grande communication.

    Date

    1866-1928

    Cote

    EDEPOT208/179

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Chemin de grande communication.
  72. Résultat n°72
    Chemin d'intérêt commun.

    1 media

    Chemin d'intérêt commun.

    Date

    1860-1899

    Cote

    EDEPOT208/178

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Chemin d'intérêt commun.
  73. Résultat n°73
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1844-1966

    Cote

    EDEPOT208/177

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Chemins vicinaux ordinaires.
  74. Résultat n°74
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1854-1926

    Cote

     EDEPOT208/176

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Chemins ruraux.
  75. Résultat n°75
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1829-1963

    Cote

    EDEPOT208/175

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
    • Tous chemins.
  76. Résultat n°76
    Entretien.

    1 media

    Entretien.

    Date

    1861-1866

    Cote

    EDEPOT208/174

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Entretien.
  77. Résultat n°77
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1956

    Cote

    EDEPOT208/173

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Service vicinal.
  78. Résultat n°78
    Citerne.

    1 media

    Citerne.

    Date

    1914, s.d.

    Cote

    EDEPOT208/172

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux.
    • Citerne.
  79. Résultat n°79
    Tous biens.

    1 media

    Tous biens.

    Date

    1854-1930

    Cote

    EDEPOT208/171

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux.
    • Tous biens.
  80. Résultat n°80
    Cimetière.

    1 media

    Cimetière.

    Date

    1823-1946

    Cote

    EDEPOT208/170

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Cimetière.