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  1. Résultat n°1

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    J-Z.

    Date

    1996-2002

    Cote

    6155W68

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Martin-en-Haut.
    • J-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    A-G.

    Date

    1991-2004

    Cote

    6155W67

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Martin-en-Haut.
    • A-G.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5
    Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001, PC227930024, PC238930011, PC227940008 et PC227940005.

    1 media

    Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001, PC227930024, PC238930011, PC227940008 et PC227940005.

    Date

    1991-1994

    Cote

    4569W3

    • Contexte : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC72128, PC72140 et PC7215.

    1 media

    Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC72128, PC72140 et PC7215.

    Date

    1983

    Cote

    4569W1

    • Contexte : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Marchés 87056 à 87068.

    Date

    1987

    Cote

    3679W46

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87056 à 87068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Marchés 85085 à 85110.

    Date

    1985

    Cote

    3679W35

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85085 à 85110.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Permis n°317 à 332.

    1 media

    Permis n°317 à 332.

    Date

    1925-1968

    Cote

    3522W36

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°317 à 332.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Permis n°55042, 55098, 55232, 55273, 55359 et 55378.

    1 media

    Permis n°55042, 55098, 55232, 55273, 55359 et 55378.

    Date

    1966-1967

    Cote

    2617W16

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°55042, 55098, 55232, 55273, 55359 et 55378.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1895-1910

    Cote

    5Q158

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    2Q415

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    1890.

    1 media

    1890.

    Date

    1890

    Cote

    6M2799

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Autres établissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Etats par établissements.
    • 1890.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  14. Résultat n°14
    Cantons de Saint-Symphorien-sur-Coise et Vaugneray.

    1 media

    Cantons de Saint-Symphorien-sur-Coise et Vaugneray.

    Date

    1937

    Cote

    6M2532

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de Saint-Symphorien-sur-Coise et Vaugneray.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15
    1858.

    1 media

    1858.

    Date

    1858

    Cote

    6M2293

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques agricoles.
    • Enquêtes et statistiques.
    • Statistiques agricoles périodiques.
    • Statistique agricole annuelle.
    • Communes.
    • Questionnaires récapitulatifs par commune.
    • 1858.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  16. Résultat n°16
    Décès des enfants en bas âge.

    1 media

    Décès des enfants en bas âge.

    Date

    1829

    Cote

    6M2246

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Population.
    • Décès des enfants en bas âge.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  17. Résultat n°17

    Liève consignée du terrier Reynaud pour la paroisse de Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1728-1754

    Cote

    11J57

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Famille Comarmond.
    • Papiers de Benoît Hilaire Comarmond (1707-1779).
    • Titres de propriété antérieurs.
    • Rente noble de Jean-Baptiste François Comarmond.
    • Liève consignée du terrier Reynaud pour la paroisse...

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  18. Résultat n°18

    Terres à Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, Duerne, Rontalon, Thurins, de 1393 à 1400.

    Date

    XVIIe Siècle

    Cote

    11J48

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Famille Comarmond.
    • Papiers de Benoît Hilaire Comarmond (1707-1779).
    • Titres de propriété antérieurs.
    • Terriers établis pour le chapitre Saint-Jean de Lyon.
    • Terres à Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, Duerne, Rontalon,...

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  19. Résultat n°19

    Paroisses de Saint-Martin-en-Haut et Rochefort.

    Date

    1728-1768

    Cote

    11J35

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Gestion seigneuriale et domaniale.
    • Rente noble de Jean-Baptiste François Comarmond.
    • Terrier des rentes de Jean-Baptiste François Comarmond.
    • Paroisses de Saint-Martin-en-Haut et Rochefort.

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  20. Résultat n°20

    Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1648-1791

    Cote

    11J17

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Gestion seigneuriale et domaniale.
    • Propriétés.
    • Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.