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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Nizier-d'Azergues.

1 media

Saint-Nizier-d'Azergues.
Cote
5545W139
 Date
2019
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Nizier-d'Azergues.
Résultat n°2
Population éparse

1 media

Population éparse
Cote
3204W19/6/2
 Date
1954
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Lamure-sur-Azergues.
  • SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
  • Population éparse
Résultat n°3
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W19/6/1
 Date
1954
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Lamure-sur-Azergues.
  • SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
  • Agglomération
Résultat n°4
Jugements de simple police.

1 media

Jugements de simple police.
Cote
4U/32/21
 Date
1823-1844
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
Résultat n°5
1822

1 media

1822
Cote
4U32/20
 Date
1822
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1822
Résultat n°6
1821

1 media

1821
Cote
4U32/19
 Date
1821
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1821
Résultat n°7
1820

1 media

1820
Cote
4U32/18
 Date
1820
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1820
Résultat n°8
1819

1 media

1819
Cote
4U32/17
 Date
1819
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1819
Résultat n°9
1818

1 media

1818
Cote
4U32/16
 Date
1818
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1818
Résultat n°10
1817

1 media

1817
Cote
4U32/15
 Date
1817
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1817
Résultat n°11
1816

1 media

1816
Cote
4U32/14
 Date
1816
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1816
Résultat n°12
1815

1 media

1815
Cote
4U32/13
 Date
1815
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1815
Résultat n°13
1814

1 media

1814
Cote
4U32/12
 Date
1814
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1814
Résultat n°14
1813

1 media

1813
Cote
4U32/11
 Date
1813
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1813
Résultat n°15
1812

1 media

1812
Cote
4U32/10
 Date
1812
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1812
Résultat n°16
1811

1 media

1811
Cote
4U32/9
 Date
1811
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1811
Résultat n°17
1810

1 media

1810
Cote
4U32/8
 Date
1810
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1810
Résultat n°18
1809

1 media

1809
Cote
4U32/7
 Date
1809
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1809
Résultat n°19
1808

1 media

1808
Cote
4U32/6
 Date
1808
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1808
Résultat n°20
1807

1 media

1807
Cote
4U32/5
 Date- Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • 1807