SAINT-NIZIER-D'AZERGUES

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Population éparse	Cote 3204W19/6/2	Date 1954	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document LISTE NOMINATIVE
		Contexte : 3204W - Recensement Recensement par canton des communes de l'arrondissement... Canton de Lamure-sur-Azergues. SAINT-NIZIER-D'AZERGUES Population éparse
Résultat n°2		Agglomération	Cote 3204W19/6/1	Date 1954	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document LISTE NOMINATIVE
		Contexte : 3204W - Recensement Recensement par canton des communes de l'arrondissement... Canton de Lamure-sur-Azergues. SAINT-NIZIER-D'AZERGUES Agglomération
Résultat n°3	1 media	Jugements de simple police.	Cote 4U/32/21	Date 1823-1844	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Jugements de simple police.
Résultat n°4	1 media	1822	Cote 4U32/20	Date 1822	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1822
Résultat n°5	1 media	1821	Cote 4U32/19	Date 1821	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1821
Résultat n°6	1 media	1820	Cote 4U32/18	Date 1820	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1820
Résultat n°7	1 media	1819	Cote 4U32/17	Date 1819	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1819
Résultat n°8	1 media	1818	Cote 4U32/16	Date 1818	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1818
Résultat n°9	1 media	1817	Cote 4U32/15	Date 1817	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1817
Résultat n°10	1 media	1816	Cote 4U32/14	Date 1816	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1816
Résultat n°11	1 media	1815	Cote 4U32/13	Date 1815	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1815
Résultat n°12	1 media	1814	Cote 4U32/12	Date 1814	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1814
Résultat n°13	1 media	1813	Cote 4U32/11	Date 1813	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1813
Résultat n°14	1 media	1812	Cote 4U32/10	Date 1812	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1812
Résultat n°15	1 media	1811	Cote 4U32/9	Date 1811	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1811
Résultat n°16	1 media	1810	Cote 4U32/8	Date 1810	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1810
Résultat n°17	1 media	1809	Cote 4U32/7	Date 1809	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1809
Résultat n°18	1 media	1808	Cote 4U32/6	Date 1808	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1808
Résultat n°19	1 media	1807	Cote 4U32/5	Date-	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. 1807
Résultat n°20	1 media	An XIV-1806	Cote 4U32/4	Date An XIV-1806	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 4U32 - Justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. An XIV-1806

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Population éparse

Agglomération

Jugements de simple police.

1822

1821

1820

1819

1818

1817

1816

1815

1814

1813

1812

1811

1810

1809

1808

1807

An XIV-1806