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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

1 media

Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.
Cote
EDEPOT231/136
 Date
1867-1876
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Toutes élections, constitution de l'électorat.
  • Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation...
Résultat n°2
1793-1812

1 media

1793-1812
Cote
EDEPOT231/26
 Date
1793-1812
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Mariages.
  • 1793-1812
Résultat n°3
Conseil d’arrondissement et Conseil général.

1 media

Conseil d’arrondissement et Conseil général.
Cote
EDEPOT231/138
 Date
1848-1946
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Scrutin, organisation et résultats. 
  • Conseil d’arrondissement et Conseil général.
Résultat n°4
Rétribution scolaire, établissement.

1 media

Rétribution scolaire, établissement.
Cote
EDEPOT231/63
 Date
1851-1862
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions directes.
  • Rétribution scolaire, établissement.
Résultat n°5
Chemin de Pugny aux vieilles mines.

1 media

Chemin de Pugny aux vieilles mines.
Cote
EDEPOT231/182
 Date
1850-1852
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
  • Voirie.
  • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
  • Chemin de Pugny aux vieilles mines.
Résultat n°6
Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

1 media

Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.
Cote
EDEPOT231/162
 Date
1930-1952
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux.
  • Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.
Résultat n°7
Lavoir, construction.

1 media

Lavoir, construction.
Cote
EDEPOT231/161
 Date
1904-1913
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux.
  • Lavoir, construction.
Résultat n°8
Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

1 media

Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.
Cote
EDEPOT231/127
 Date
1911-1914
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Hygiène publique et salubrité.
  • Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.
Résultat n°9
1904-1928

1 media

1904-1928
Cote
EDEPOT231/226
 Date
1904-1928
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 213ème société de secours mutuels.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Journaux.
  • 1904-1928
Résultat n°10
Circulation sur route, permission. 1914-1918

1 media

Circulation sur route, permission. 1914-1918
Cote
EDEPOT231/89
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Faits de guerre.
  • Première Guerre mondiale.
  • Circulation sur route, permission. 1914-1918
Résultat n°11
Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.

1 media

Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.
Cote
EDEPOT231/62
 Date
1897-1905
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions directes.
  • Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes,...
Résultat n°12
Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

1 media

Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.
Cote
EDEPOT231/186
 Date
1952-1954
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
  • Voirie.
  • Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux,...
Résultat n°13
Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

1 media

Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.
Cote
EDEPOT231/238
 Date
1845-1932
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Instruction publique.
  • Fonctionnement des écoles communales.
  • Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.
Résultat n°14
  1871-1907

1 media

  1871-1907
Cote
EDEPOT231/81
 Date
1871-1907
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Administration militaire.
  • Chevaux, mules, mulets, véhicules et remorques, dénombrement...
  •   1871-1907
Résultat n°15

Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.
Cote
4565W27
 Date
1992
 Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE), OINGT RHONE, FRANCE), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE), SAINT-GENIS-LES-OLLIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE), DECINES-CHARPIEU (RHONE, FRANCE), FEYZIN (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...
Résultat n°16
Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.
Cote
EDEPOT231/197
 Date
1890-1923
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.  
  • Comptes de gestion.
Résultat n°17

Saint-Pierre-la-Palud.
Cote
6155W72
 Date
1995-2000
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
  • Saint-Pierre-la-Palud.
Résultat n°18
Livrets de sociétaires.

1 media

Livrets de sociétaires.
Cote
EDEPOT231/235
 Date
1933-1976
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 213ème société de secours mutuels.
  • Sociétaires, suivi.
  • Livrets de sociétaires.
Résultat n°19
1873-1892

1 media

1873-1892
Cote
EDEPOT231/25
 Date
1873-1892
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Naissances.
  • 1873-1892
Résultat n°20
Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

1 media

Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).
Cote
EDEPOT231/176
 Date
1852-1913
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
  • Voirie.
  • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
  • Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau...
Résultat n°21
Registre à souche de bons à payer.

1 media

Registre à souche de bons à payer.
Cote
EDEPOT231/230
 Date
1905-1907
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 213ème société de secours mutuels.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Registre à souche de bons à payer.
Résultat n°22
Michel Benoît Brulard.

1 media

Michel Benoît Brulard.
Cote
EDEPOT231/100
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Faits de guerre.
  • Première Guerre mondiale.
  • Honneurs rendus aux morts pour la France,  commémoration...
  • Hommages de la Nation à des particuliers.
  • Michel Benoît Brulard.
Résultat n°23
  Honneurs aux morts de la commune.

1 media

  Honneurs aux morts de la commune.
Cote
EDEPOT231/98
 Date
1919
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Faits de guerre.
  • Première Guerre mondiale.
  • Honneurs rendus aux morts pour la France,  commémoration...
  •   Honneurs aux morts de la commune.
Résultat n°24
Sommier des biens nationaux de première origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de première origine.
Cote
2Q268
 Date
1793
 Lieu
SAVIGNY (RHONE, FRANCE), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), BIBOST (RHONE, FRANCE), BULLY (RHONE, FRANCE), DOMMARTIN (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE), FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE), NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE), SOURCIEUX-LES-MINES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de l'Arbresle.
  • Sommier des biens nationaux de première origine.
Résultat n°25
Soldats, recrutement et contrôle. 

1 media

Soldats, recrutement et contrôle. 
Cote
EDEPOT231/83
 Date
1832-1871
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Garde nationale.
  • Soldats, recrutement et contrôle. 
Résultat n°26

Permis n°PC231920012 et PC091920050.
Cote
4564W55
 Date
1992
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°PC231920012 et PC091920050.
Résultat n°27
Personnel de ménage, recrutement.

1 media

Personnel de ménage, recrutement.
Cote
EDEPOT231/241
 Date
1909-1924
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Instruction publique.
  • Fonctionnement des écoles communales.
  • Personnel de ménage, recrutement.
Résultat n°28
Chiens errants et police de la rage, surveillance.

1 media

Chiens errants et police de la rage, surveillance.
Cote
EDEPOT231/114
 Date
1876-1909
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Police.
  • Police locale.
  • Chiens errants et police de la rage, surveillance.
Résultat n°29
Sain-Bel-les-Mines. Puits Saint-Gobain à Saint-Pierre-la-Palud.

1 media

Sain-Bel-les-Mines. Puits Saint-Gobain à Saint-Pierre-la-Palud.
Cote
11Fi3744
 Date
s.d.
 Lieu
SAIN-BEL (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document
CARTE POSTALE

  • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

  • Sain-Bel-les-Mines. Puits Saint-Gobain à Saint-Pierre-la-Palud.
Résultat n°30
Logement et cantonnement des troupes, suivi.

1 media

Logement et cantonnement des troupes, suivi.
Cote
EDEPOT231/80
 Date
1878-1934
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Administration militaire.
  • Logement et cantonnement des troupes, suivi.
Résultat n°31
Cahiers de compte.

1 media

Cahiers de compte.
Cote
EDEPOT231/229
 Date
1913-1971
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 213ème société de secours mutuels.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Cahiers de compte.
Résultat n°32
Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.

1 media

Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.
Cote
EDEPOT231/125
 Date
1907-1919
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Hygiène publique et salubrité.
  • Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.
Résultat n°33
1886

1 media

1886
Cote
EDEPOT231/40
 Date
1886
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Population.
  • Dénombrements, élaboration.
  • Enquête, suivi : bordereaux des maisons et feuilles...
  • 1886
Résultat n°34
Saint-Pierre-la-Palud.

1 media

Saint-Pierre-la-Palud.
Cote
57Fi53
 Date
1947
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 57Fi - Fonds des géomètres Rochet et Goutte

  • Claude Etienne Goutte, géomètre.
  • Saint-Pierre-la-Palud.
Résultat n°35
Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

1 media

Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.
Cote
EDEPOT231/16
 Date
1849-1855
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Administration de la commune.
  • Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.
Résultat n°36

Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.
Cote
6155W109
 Date
1991-1998
 Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE (RHONE, FRANCE), SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE), SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers de cession.
  • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...
Résultat n°37
Points géodésique, recherche et construction de borne. 

1 media

Points géodésique, recherche et construction de borne. 
Cote
EDEPOT231/17
 Date
1946-1947
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Administration de la commune.
  • Points géodésique, recherche et construction de borne. 
Résultat n°38
Électricité.

1 media

Électricité.
Cote
EDEPOT231/188
 Date
1907-1950
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
  • Voirie.
  • Électricité.
Résultat n°39
Assurances des bâtiments communaux, établissement et renouvellement. 

1 media

Assurances des bâtiments communaux, établissement et renouvellement. 
Cote
EDEPOT231/20
 Date
1862-1948
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Contentieux, assurances.
  • Assurances des bâtiments communaux, établissement et...
Résultat n°40
Circulation, contrôle.

1 media

Circulation, contrôle.
Cote
EDEPOT231/117
 Date
1946
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Police.
  • Police locale.
  • Circulation, contrôle.